Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:455535.20230203
3 février 2023
3 février 2023
David Gaudillère, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:465846.20230203
3 février 2023
3 février 2023
David Gaudillère, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:466235.20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
David Moreau, maître des requêtes, - les conclusions de M. Laurent Domingo, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Buk Lament - Robillot, avocat de M.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:471758.20231030
30 octobre 2023
30 octobre 2023
David Gaudillère, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:470381.20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
David Moreau, maître des requêtes, - les conclusions de M. Laurent Domingo, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Thouin-Palat, Boucard, avocat de M.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:470493.20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
David Moreau, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:471865.20231030
30 octobre 2023
30 octobre 2023
David Gaudillère, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253caf6bd3db21cbdd8c8b8
3 juin 2008
3 juin 2008
DDP prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social 23 boulevard du Général Leclerc 59100 ROUBAIX Monsieur David X...
Source officiellesoc
61372183cd580146773f468d
15 mai 1991
15 mai 1991
B..., dit Paul, demeurant ... (19e), en cassation d'un arrêt rendu le 4 février 1988 par la cour d'appel de Paris (21e Chambre, Section C), au profit de la société à responsabilité limitée David Alexandre
Source officiellecomm
613722cfcd58014677401c6b
22 avril 1997
22 avril 1997
David Z..., demeurant ..., 6°/ de M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2414934_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Le rapport de Mme David-Brochen a été entendu lors de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : M. B...
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:489250.20241216
16 décembre 2024
16 décembre 2024
David Gaudillère, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:489257.20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
David Moreau, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 9 avril 2024. La présidente : Signé : Mme Rozen Noguellou Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:489659.20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
David Moreau, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 9 avril 2024. La présidente : Signé : Mme Rozen Noguellou Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:495627.20250228
28 février 2025
28 février 2025
David Gaudillère, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 28 février 2025. Le président : Signé : M. Cyril Roger-Lacan Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:491936.20241216
16 décembre 2024
16 décembre 2024
David Gaudillère, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:498941.20250724
24 juillet 2025
24 juillet 2025
David Gaudillère, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2004:0408JUD007150301
8 avril 2004
8 avril 2004
He explained that he had merely caught a glimpse of the applicant when accompanying Mr David Assanidze to a meeting with him and had heard him instruct Mr David Assanidze to kidnap V.G. 42.
Source officiellecr
6137259fcd5801467741f4b3
15 décembre 1998
15 décembre 1998
David, contre l'arrêt n° 1055 de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, du 21 octobre 1997 qui a rejeté sa requête en dispense d'inscription de condamnations au bulletin n 2 du casier judiciaire ;
Source officielleChambre du Surendettement
62c91acff3eafe9fcf076005
8 juillet 2022
8 juillet 2022
TRESORERIE [Localité 12] CHU Me Virginie AUDUREAU E.U.R.L. [2] FREE [5] -------------------------------------------------------------------------- ORD 105 Nous, Monsieur David
Source officiellePage 87 sur 1529
R.S.M DAVID
14/07/2026
Voir →
GUERIN, David, Antoine, Francis
14/07/2026
Voir →
SALONA, Cédric, David
14/07/2026
Voir →
VIEIRA, Rémi, Davide
14/07/2026
Voir →
SELARL DU DOCTEUR DAVID ZAFRANY
14/07/2026
Voir →