Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
637dc86214982305d4c20228
11 octobre 2022
11 octobre 2022
pollution de la fosse et des puits CONSTATER que l'activité de garage et de location-vente de voitures exercée par Monsieur [M] est à l'origine de la pollution de la nappe et de plusieurs puits et citernes
Source officielle1ère Chambre
6272197b228a02057de6766d
3 mai 2022
3 mai 2022
[K] [A], il est convenu que chacune des parties aura droit à la cour, à la citerne et à l'abri pour laver se trouvant dans la cour ainsi qu'au réduit situé sous l'escalier où se trouvent les compteurs
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
62760c7b593736057d78a9ac
24 mars 2022
24 mars 2022
des marchandises imposées les appelants ne démontrent pas, au-delà de leurs affirmations de principe, en quoi le fait d'avoir été obligés de commander une cagette d'avocats, deux de radis et une de citrons
Source officielleDELIBERE REFERES
69c4a189cdc6046d47fae8c0
10 avril 2025
10 avril 2025
la crinoline du toit de la phase 2 * le non raccordement à la terre de la main-courante du toit de la phase 2 * le non raccordement du tuyau d'azote accolé à la terre dans l'enceinte de la grande citerne
Source officielle2ème Chambre civile
696a7003cdc6046d478c9032
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[M] conteste une telle appréciation affirmant qu'il était convenu avec Mme [Y] qu'il lui laisserait les 1.500 litres de fuel dans la citerne afin de compenser les loyers dus de juillet à décembre 2018
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
VX7 S.A.R.L. SOCIETE DE TRAVAUX ET DEBARDAGE ANTUNESc/S.A
671b35522edfb0b58c05eac1
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Toutefois, la définition apportée sur la notion d'appareil englobe aussi les dispositifs fixes ou mobiles, dont fait partie la pompe d'avitaillement en carburant (opération de transport de carburant d'une citerne
Source officielle1ère Chambre
679c6f4d0075cc9f2eb1a7b6
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Quatre d'entre eux n'ont pu être matériellement constatés : - Absence d'enlèvement des gravats dans la cuve de rétention de la citerne de fioul.
Source officielleChambre 4 SB
65a0ea415bbe450008b2cd86
11 janvier 2024
11 janvier 2024
* * * * * FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES La Sas [15] ([15]) avait pour activité la fabrication et la rénovation de citernes et de bouteilles de gaz.
Source officielleChambre 4-7
655ef9bda2379083180515ea
27 octobre 2023
27 octobre 2023
De ce fait, nous n'avons que très peu de travail à vous fournir depuis la fin d'année 2015, l'entretien des citernes et des 3 camions restant ne suffisant pas à vous en fournir un volume suffisant.
Source officielle1ère chambre
DTA_2500423_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
Enfin, le projet prévoit également une solution alternative avec la mise en place de citernes à moins de 200 m du terrain d’assiette du projet et permettant de palier à l’absence de point d’eau incendie
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2303239_20230327
27 mars 2023
27 mars 2023
d'hydrocarbures et à des émanations toxiques, notamment des émissions de benzène causées par les pertes d'évaporation liées à l'exploitation de la station-service et au dépotage du carburant par les camions-citernes
Source officielle6ème Chambre
DTA_2301305_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
La rétention à la parcelle pourra se faire au moyen de différentes techniques, laissées au choix du pétitionnaire : bassin enterré/citerne, toiture stockante, bassin sec apparent, noue, () ". 18.
Source officielle1ère chambre
DTA_2301317_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
pour la protection de l'environnement comprenant un dépôt mixte de liquides inflammables et d'alcool, une installation de remplissage de liquides inflammables de première catégorie, via véhicules citernes
Source officielle1ère chambre
DTA_2301746_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Système de chauffage : équipements collectifs suivants situés dans un immeuble comportant plusieurs locaux : chaudière utilisée comme mode de chauffage ou de production d'eau chaude, cuve à fioul, citerne
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C300724
19 septembre 2019
19 septembre 2019
Lesdites prestations ont été réalisées pour le compte de PSA Peugeot Citron sur les sites industriels lui appartenant à Sochaux et à Mulhouse.
Source officielleCh.protection sociale 4-7
6a191e39cdc6046d4752469e
28 mai 2026
28 mai 2026
produits en renfermant pour la production de leurs dérivés, notamment en organosynthèse ; - préparation des carburants renfermant du benzène, transvasement, manipulation de ces carburants, travaux en citerne
Source officielleProtection sociale
5fda94e98ec8342501e79ef4
18 juin 2019
18 juin 2019
rechercher si Monsieur [M] a été exposé au benzène contenu dans les carburants, dans ses dérivés et dans divers produits chimiques au cours de son activité de chauffeur-livreur, lors du remplissage des citernes
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02419_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
la réalisation d'équipements de défense de la forêt contre l'incendie, la création d'un accès de chaque éolienne par les véhicules poids lourds via une voie engin hors chemin et l'installation d'une citerne
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
61609a5754c6ec55cf710209
10 avril 2014
10 avril 2014
Yerevan à la société [K] dans le cadre de l'"acte de réception provisoire" des cuves qu'elle lui adressé par un courrier du 22 octobre 2006 ainsi rédigé : "La IM [K] INOX a réalisé le montage de 48 citernes
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00847
6 octobre 2009
6 octobre 2009
que l'unité de dessalement litigieuse n'a pas vocation à être utilisée pour alimenter l'hôtel, mais est installée à une centaine de mètres, dans un bâtiment annexe à usage de laverie, et fournit une citerne
Source officiellePage 87 sur 99