(pièce 12) ; que la SA Elevage et agriculture, ayant pour activité l'élevage de chevaux et d'autres équidés, dispose de locaux professionnels sis V... [...]

B... lequel a toujours maintenu la même déposition (P.V de confrontation du 23 mai 1989) à savoir : "Monsieur X... était dans l'embrasure du portillon alors que Véronica était à cheval sur son vélo,

avait demandé de se retourner et d'écarter les jambes, qu'il avait selon ses termes mis son sexe dans la fesse puis introduit un doigt dans son sexe, qu'elle décrivait son agresseur comme ayant les cheveux

de 34 000 francs financé par un crédit financé sur la société Cetelem payable en 48 mensualités de 915,90 francs ; 2 ) le 18 octobre 1994, au nom de la même société, un lit style Louis-Philippe, un chevet

urbanisme de la mairie d'Hyères s'est rendu sur un terrain appartenant à Bernard X... où il a constaté que le permis de construire délivré le 15 décembre 1986 pour un projet de construction de box à chevaux

lui ; que la culpabilité de Claude X... résulte du fait qu'il n'a pas répondu à une demande d'explications sur l'absence de justificatifs qui lui avait été adressée le 12 décembre 1994 par le cabinet Chevry

certains produits de la société Smart city étaient, selon la documentation saisie par les douanes, conseillés en cas de surcharge pondérale ou de stress, et présentés comme favorisant la repousse des cheveux

une faute grave le seul fait pour un supérieur hiérarchique, dont la seule intention était de motiver professionnellement des salariées qui obtenaient de faibles résultats, de caresser une fois les cheveux

description du conducteur : beur, type maghrébin (probablement algérien, vu l'accent car j'ai entendu discuter avec son copain), maigre, entre 25 et 30 ans, visage émacié, nez crochu (genre bec d'aigle), cheveux

#Dawn Cheryl Buxton vastaan Euroopan parlamentti.#Henkilöstö – Virkamiehet – Etusijapisteiden myöntäminen – Arviointikertomus – Osa-aikatyö – Yhdenvertainen kohtelu.#Asia F-50/11.

anciennement [2] N° SIRET : [N° SIREN/SIRET 1] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Michel Guizard, avocat au barreau de Paris, toque : L0020 Greffier lors des débats : Madame Romane Cherel

G673 INTIMÉ Monsieur [U] [Q] [G] [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Me Elsa Sadaka, avocat au barreau de Val-de-Marne, toque : 299 Greffier lors des débats : Madame Romane Cherel

B0753 INTIMÉE Madame [U] [V] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Mathilde Solignac, avocat au barreau de Toulouse, toque : 220 Greffier lors des débats : Madame Romane Cherel

KERACHNI de la SELARL HOARAU-KERACHNI, avocats au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION DÉFENDEUR : Monsieur [V] [E] [W], demeurant [Adresse 1] Non comparant, ni représenté Juge de l’exécution : Chloé CHEREL

de mandataire ad hoc de la SCI-SION dont le siège social est sis [Adresse 4] Non représentés COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Barthélémy HENNUYER Assesseur : Adeline CORROY Assesseur : Chloé CHEREL

avocat au barreau de Paris, toque : B1185 INTIMÉ Monsieur [P] [O] Représenté par Me Benjamin Moisan, avocat au barreau de Paris, toque : L34 Greffier lors des débats : Madame Romane Cherel

CONNECTING BAG SERVICES Greffier lors des débats : Madame Romane Cherel ORDONNANCE : Ordonnance rendue publiquement et signée par Catherine Valantin, magistrate en charge de la mise en état

CONNECTING BAG SERVICES Greffier lors des débats : Madame Romane Cherel ORDONNANCE : Ordonnance rendue publiquement et signée par Catherine Valantin, magistrate en charge de la mise en état