CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 661 résultats pour « Braugé »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Charges de copropriété

6657726dd8291d53ffee19b7

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

en demeure n°1005361 de 155 euros -Inscription hypothèque n°1006632 de 658,15 euros -SCP Samain signification n°1015091 de 400,22 euros -SCP Samain inscription hypothèque n°102546 de 939,95 euros -M° BRAUN

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

6970dcf2cdc6046d471e35d1

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

3] [Localité 1] Madame [N] [L] née le 1er octobre 1985 au [Localité 7] [Adresse 3] [Localité 1] Tous deux représentés par Me Fabienne LAURENT LODDO de l'AARPI STOCKHAUSEN - LAURENT-LODDO - BRAUD

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

67ef6e2647c7caf29d4c4fd1

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

le 9 janvier 2024 par le Juge des contentieux de la protection de Lens APPELANTE Madame [I] [K] née [T] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Alexandre Braud

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2311311_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 14 mars 2024, communiqué le 14 août 2024, la SCCV Princet, représentée par la SELARL Atmos Avocats (Me Braud), conclut au rejet de la requête, subsidiairement,

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2301836_20240328

Administratif

28 mars 2024

28 mars 2024

La rapporteure, Pauline BERNARD La présidente, Patricia ROUAULT-CHALIER La greffière, Agnès BRAUD La République mande et ordonne au préfet d'Indre-et-Loire, en ce qui le concerne ou à tous

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 2

DTA_2303597_20230505

Administratif

5 mai 2023

5 mai 2023

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience ; Ont été entendus, au cours de l'audience publique du 21 avril 2023 : - le rapport de Mme A ; - les observations de Me Braun, représentant

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2015:0113DEC000992905

Admin. suprême

13 janvier 2015

13 janvier 2015

;     2019/07 24/11/2006 Oleg Nikolayevich KAZAKOV 24/09/1963 Ryazan                 2125/07 18/11/2006 Yuriy Mikhaylovich BRAUDE-ZOLOTAREV

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2204473_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

La rapporteure, Mélanie PALIS DE KONINCK La présidente, Patricia ROUAULT-CHALIER La greffière, Agnès BRAUD La République mande et ordonne au préfet d'Eure-et-Loir en ce qui le concerne ou à

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2204606_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

La rapporteure, Mélanie PALIS DE KONINCK La présidente, Patricia ROUAULT-CHALIER La greffière, Agnès BRAUD La République mande et ordonne à la préfète du Loiret en ce qui la concerne ou à tous

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2203753_20230630

Administratif

30 juin 2023

30 juin 2023

La présidente-rapporteure, Patricia ROUAULT-CHALIER L'assesseur le plus ancien, Sébastien VIEVILLE La greffière, Agnès BRAUD La République mande et ordonne à la préfète du Loiret en ce qui la

Source officielle
TA

Juge unique (1)

DTA_2203809_20220718

Administratif

18 juillet 2022

18 juillet 2022

Vogel Braun, magistrat désigné. Les parties, régulièrement convoquées, n'étaient ni présentes ni représentées. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.

Source officielle
TA

Juge unique (1)

DTA_2203867_20220718

Administratif

18 juillet 2022

18 juillet 2022

Vogel Braun, magistrat désigné ; - les observations de Me Carraud, substituant Me Berry, représentant M. E assisté par M. F, interprète en langue albanaise.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2204104_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

La présidente-rapporteure, Patricia ROUAULT-CHALIER L'assesseure la plus ancienne, Mélanie PALIS DE KONINCK La greffière, Agnès BRAUD La République mande et ordonne au préfet d'Eure-et-Loir en

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2204270_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

La présidente-rapporteure, Patricia ROUAULT-CHALIER L'assesseure la plus ancienne, Mélanie PALIS DE KONINCK La greffière, Agnès BRAUD La République mande et ordonne au préfet d'Indre-et-Loire

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2204272_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

La rapporteure, Mélanie PALIS DE KONINCK La présidente, Patricia ROUAULT-CHALIER La greffière, Agnès BRAUD La République mande et ordonne au préfet de Loir-et-Cher en ce qui le concerne ou

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2202745_20230504

Administratif

4 mai 2023

4 mai 2023

Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 mai 2023 Le rapporteur, Virgile B La présidente, Patricia ROUAULT-CHALIER La greffière, Agnès BRAUD La République mande et ordonne au

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2300757_20231123

Administratif

23 novembre 2023

23 novembre 2023

La présidente-rapporteure, Patricia ROUAULT-CHALIER L'assesseure la plus ancienne, Mélanie PALIS DE KONINCKLa greffière, Agnès BRAUD La République mande et ordonne à la préfète du Loiret, en

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c9bd3db21cbdd86465

Appel

23 octobre 2002

23 octobre 2002

Monsieur Raymond MJJLLER, Président, Madame Suzanne BRAUD, Conseiller, Monsieur Axel BARTHELEMY, Conseiller, GREFFIER: Monsieur Lilian X..., Greffier, présent uniquement aux débats, DEBATS: A l' audience

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8cfbd3db21cbdd86549

Appel

14 novembre 2002

14 novembre 2002

CAHN & ASSOCIES, avocats à COLMAR plaidant : Maître BRAUN, avocat à PARIS INTIMES et demandeurs : 1 - Monsieur Patrick X... né le 18 octobre 1936 à NANTES (Loire-Atlantique) 2 - Madame Cécile X... née

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c971bd3db21cbdd88555

Appel

21 septembre 2006

21 septembre 2006

Représentée par Me Jacques CAUSSAIN, avoué à la Cour et plaidant par Me Z... substituant la SCP BRAUT ANTONINI HOURDIN HANSER, avocats au barreau de SAINT QUENTIN ET : INTIMEE S.C.I.

Source officielle

Page 87 sur 134

← PrécédentSuivant →