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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
J.L.D. CESEDA
67f412dc4e0040aa3735bd8f
7 avril 2025
7 avril 2025
1 à R. 342-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; PARTIES : REQUERANT : Le directeur de la Police aux Frontières de l'aéroport [5] représenté par la SELEURL CABINET ADAM
Source officielleJ.L.D. CESEDA
67f412e44e0040aa3735be21
7 avril 2025
7 avril 2025
1 à R. 342-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; PARTIES : REQUERANT : Le directeur de la Police aux Frontières de l'aéroport [4] représenté par la SELEURL CABINET ADAM
Source officielleJ.L.D. CESEDA
67f412ef4e0040aa3735bf61
7 avril 2025
7 avril 2025
1 à R. 342-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; PARTIES : REQUERANT : Le directeur de la Police aux Frontières de l'aéroport [5] représenté par la SELEURL CABINET ADAM
Source officielleJ.L.D. CESEDA
67f412f14e0040aa3735bf94
7 avril 2025
7 avril 2025
1 à R. 342-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; PARTIES : REQUERANT : Le directeur de la Police aux Frontières de l'aéroport [4] représenté par la SELEURL CABINET ADAM
Source officielleJ.L.D. CESEDA
67f412f24e0040aa3735bfc3
7 avril 2025
7 avril 2025
1 à R. 342-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; PARTIES : REQUERANT : Le directeur de la Police aux Frontières de l'aéroport [7] représenté par la SELEURL CABINET ADAM
Source officielle2e chambre sociale
67f603eeebd7282443856712
8 avril 2025
8 avril 2025
D'INJONCTION À RENCONTRER UN MÉDIATEUR JUDICIAIRE ET DE MISE EN ÉTAT F N° RG 24/00496 - N° Portalis DBVK-V-B7I-QDO6 ORDONNANCE N° APPELANT Monsieur [Y] [D] Représentant : Me Jacques ADAM
Source officielleChambre del'Expropriation
65b8a2fcca0c5f00083991a7
13 octobre 2023
13 octobre 2023
du gouvernement RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 13 OCTOBRE 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Fabrice ADAM
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2310966_20230912
12 septembre 2023
12 septembre 2023
à ne pas solliciter directement une affectation au collège François Furet, qu'ils devront consentir à de nombreux frais supplémentaires en cas d'affectation de leur enfant E au collège Henri Georges Adam
Source officielle2ème chambre
DTA_2301458_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 15 novembre 2023, la présidente de la région Bourgogne-Franche-Comté, représentée par la société à responsabilité limitée Adaes Avocats, conclut au rejet de la
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000008101617
12 juin 2002
12 juin 2002
Adam X..., ; M.
Source officielle18e Chambre
61630b6042de3d260b993155
13 mars 2012
13 mars 2012
application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 09 Février 2012, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Fabienne ADAM
Source officielleCour d'Appel
6253cdbabd3db21cbdd944b3
25 mars 2019
25 mars 2019
Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE TAXE DU 25 MARS 2019 Monsieur Fabrice ADAM, Premier Président de chambre
Source officielleCour d'Appel
6253cdbebd3db21cbdd94587
29 avril 2019
29 avril 2019
Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE TAXE DU 29 AVRIL 2019 Monsieur Fabrice ADAM
Source officielleCour d'Appel
6253cdbfbd3db21cbdd945bb
27 mai 2019
27 mai 2019
Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE TAXE DU 27 MAI 2019 Monsieur Fabrice ADAM
Source officielleCour d'Appel
6253cdc0bd3db21cbdd94600
8 juillet 2019
8 juillet 2019
Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE TAXE DU 08 JUILLET 2019 Monsieur Fabrice ADAM, Premier Président de
Source officielleCour d'Appel
6253cdc0bd3db21cbdd94601
8 juillet 2019
8 juillet 2019
Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE TAXE DU 08 JUILLET 2019 Monsieur Fabrice ADAM, Premier Président de
Source officiellecomm
6137237bcd5801467740a5c2
26 avril 2000
26 avril 2000
Adam, son administrateur, demeurant ... la Défense, 2 / de la société SETB, société à responsabilité limtiée, dont le siège est ..., 3 / de la société Leader Saint-Trop, société anonyme, dont le
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C201216
16 décembre 2021
16 décembre 2021
1°/ à la société Apave Sudeurope, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 10], 2°/ à Groupama d'Oc, dont le siège est [Adresse 5], 3°/ à la société Entreprise générale Cunha Adaes
Source officielle3EME ET 8EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008215047
10 août 2005
10 août 2005
Jean-Adam Y, condamné l'Etat à verser à ce dernier une indemnité de 390 000 F (59 455,12 euros), augmentée des intérêts à compter du 4 juillet 1996, en réparation du préjudice subi du fait d'une faute
Source officielle2ème Chambre
DTA_1907198_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 10 juin 2019 et 3 septembre 2021, la société à responsabilité limitée (SARL) Delta Fruits et Légumes, représentée par Me Adda
Source officiellePage 87 sur 1247
TAXI ADDAD
10/07/2026
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ADDAD, Rayane
07/07/2026
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ADDAD, Farida, Sarah
04/06/2026
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EL ADDADI, Yasser
17/04/2026
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ADDAD, Alexandra
12/04/2026
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