, le départ transitaire, la réception France, en quantité et en prix (pièce n° 20-2) ; que toutefois, Pascal J... a refusé de confirmer par écrit la réponse faite oralement à la société A.O Ouest Optique

, le départ transitaire, la réception France, en quantité et en prix (pièce n° 20-2) ; que toutefois, Pascal H... a refusé de confirmer par écrit la réponse faite oralement à la société A.O Ouest Optique

, le départ transitaire, la réception France, en quantité et en prix (pièce n° 20-2) ; que toutefois, Pascal I... a refusé de confirmer par écrit la réponse faite oralement à la société A.O Ouest Optique

, le départ transitaire, la réception France, en quantité et en prix (pièce n° 20-2) ; que toutefois, Pascal I... a refusé de confirmer par écrit la réponse faite oralement à la société A.O Ouest Optique

Sa XIII e disposition transitoire et finale (la XIII e disposition) porte sur les membres et descendants de la Maison de Savoie (v. le droit interne pertinent ci-dessous).

; qu'en revanche, ils font valoir que l'article 28 s'applique aux lots non bâtis même non transitoires et qu'en tout état de cause, les lots n° [...] et [...] sont, au regard des prescriptions actuelles

Lease, intervenue en qualité de maître d'ouvrage d'une usine de production alimentaire, et sa déléguée la société Mont de la Coste, ont assigné en responsabilité la société Somival, maître d'ouvrage transitoire

excluait celle de la Cour d'appel de DOUAI et que, par conséquent la fin de nonrecevoir de la Société GO SPORT FRANCE devait être rejetée ; qu'il a en particulier retenu que si les dispositions transitoires

Il a notamment prévu que le médecin qui prescrit cette spécialité dans ce cadre se conforme aux protocoles exceptionnels et transitoires relatifs, d'une part, à la prise en charge de la dyspnée et, d'autre

1403 du 29 octobre 2021 renforçant l'interdiction de l'acquisition et de la détention de certaines armes à feu ; 2°) à titre subsidiaire, d'annuler ce décret en tant qu'il ne prévoit pas de mesures transitoires

précité du 6 mai 2022 et à compter de la notification du jugement à intervenir, de lui verser la prime de restructuration de service (PRS) et de l'autoriser à déroger au point 6 de l'instruction transitoire

août 2022 tendant à ce que le déclassement des digues de Hauteville-sur-mer et de Montmartin-sur-mer ne soit pas prononcé, ou à ce que les autorisations y afférentes soient prorogées ou qu'un arrêté transitoire

civile ; Mais attendu, d'abord, que la cour d'appel a relevé que selon l'accord d'entreprise du 15 juin 1999, créant un nouvelle filière "mécaniciens et techniciens avion", et les dispositions transitoires

la visite et les saisies avant que l'administration n'ait été en mesure d'analyser les pièces et d'en tirer les conséquences ; que si l'article 164-IV-1 de la loi du 4 août 2008 a prévu un régime transitoire

Il renvoie plus spécialement aux mesures transitoires prévues par l'accord lesquelles subordonnent le versement de la gratification à la réalisation de deux conditions cumulatives.

métropole européenne de Lille en tant qu'il tient compte, pour le calcul du congé de longue durée, du congé de longue maladie accordé en février et mars 2010 à Mme A au titre de son accident ischémique transitoire

permettant l’exécution effective de la décision de la Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) de Seine-et-Marne du 24 juillet 2025, y compris le cas échéant une dérogation exceptionnelle transitoire

à ces difficultés et de pérenniser l'activité en mettant en œuvre différentes mesures (poursuite des négociations avec l'Etat pour un complément de rémunération avec EDF et aides sur une période transitoire