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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2109321_20231127
27 novembre 2023
27 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 6 juillet 2021, la société ODDO BHF ASSET MANAGEMENT LUX agissant pour le compte du fonds AQUINTA GM, représentée Me Chatelon, demande au tribunal
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2024:CO00352
12 juin 2024
12 juin 2024
[E] [K] et la société CBRE Investment Management France ont formé, un pourvoi incident contre le même arrêt.
Source officielleJex SAISIE IMMOBILIERE
67099a36051491ad57552d1e
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Octobre 2024 Numéro de rôle : N° RG 23/00045 - N° Portalis DBYF-W-B7H-I65A N° MINUTE : 2024/91 DEMANDERESSE FONDS COMMUN DE TITRISATION CASTANEA ayant pour société de gestion la SAS IQ EQ MANAGEMENT
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6163aeb48d16be2ca5050b77
2 décembre 2010
2 décembre 2010
son siège [Adresse 1] représentée par la SCP ROBLIN - CHAIX DE LAVARENE, avoués à la Cour assistée de Maître Bernard VATIER, avocat au barreau de PARIS, toque : P82 INTIMÉE SA 360 ASSET MANAGERS
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00490
11 mars 2009
11 mars 2009
subi de modifications précisées et ne prévoyait effectivement que des fonctions techniques" ; qu'en retenant que le licenciement était justifié par l'insuffisance de ses qualités d'encadrement et de management
Source officielle1ère Chambre
68df5d7b4a4e15bf2fe4faf0
2 octobre 2025
2 octobre 2025
IMPACT ASSET MANAGEMENT [Adresse 1] [Localité 6] Représentant : Me Clarisse DORMEVAL, avocat au barreau de CHAMBERY APPELANT S.C.P.
Source officielleciv1
613720dccd580146773ef03c
10 mai 1989
10 mai 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le recours formé par la société anonyme "DELTA MANAGEMENT", dont le siège est ..., en annulation
Source officielleciv1
613720aacd580146773ed2df
18 janvier 1989
18 janvier 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le recours formé par la société SORA MANAGEMENT, ... (8ème), en annulation d'une décision
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR61728
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Par acte du 9 octobre 2023, la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix a déclaré se constituer en défense pour la société Star's service management.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90479
24 juillet 2025
24 juillet 2025
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Osans - désistement total Pourvoi n° : W 24-14.927 Demandeur : la société Restauration Traiteur Management Défendeur : M.
Source officielleRéférés
66844c5b8bcff606d9c6f532
2 juillet 2024
2 juillet 2024
DE LA RESIDENCE LA FILATURE sis 2/4/6 rue de la Filature - 01200 VALSERHONE, représenté par son syndic en exercice, la société ORKAN MANAGEMENT, immatriculée au RCS de BOURG EN BRESSE sous le numéro 807
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
679336aecc9763289b7250f8
23 janvier 2025
23 janvier 2025
DECISION Par arrêt de la cour d'appel d'Amiens en date du 5 novembre 2024 Mme [H] [I] a été condamnée à payer au FCT Absus ayant pour société de gestion la société IQ EQ Management représentée par
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01320
2 juillet 2014
2 juillet 2014
du sérieux de ses recherches en reclassement : - en menant ses recherches hors de l'entreprise puisque le médecin du travail avait recommandé un environnement de travail différent, pour le poste de manager
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
60364548ae8bffa6ee8267f5
20 novembre 2015
20 novembre 2015
. ******************** EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Monsieur [R] [I] a travaillé à la SAS CHOLNIZ INTERMARCHE en qualité de manager rayon boucherie du 16 août 1999 au 31 mai 2010, date
Source officielleAvis
CADA:20172304
31 décembre 2017
31 décembre 2017
à sa demande de communication de certaines pièces du dossier relatif à la ligne 2 de tramway - dénommée « ligne est-ouest » : 1) le dossier de consultation des entreprises (DCE) ; 2) le plan de management
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1999:181
20 avril 1999
20 avril 1999
. # Failure to fulfil obligations - Directives 75/442/EEC and 91/156/EEC - Management of waste. # Case C-365/97.
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
69e1d044cdc6046d4789a616
16 avril 2026
16 avril 2026
[T] [J] à verser à la société AR Sport management et à M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6162bb4bf32b7c38854c30c0
11 janvier 2013
11 janvier 2013
prenant effet au 9 février 2009, en qualité de manager de magasin adjoint, a exercé les fonctions de manager de magasin, suivant avenant au contrat de travail pour une durée déterminée courant du 14 avril
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
65b3693e8c0355000835f55c
25 janvier 2024
25 janvier 2024
La dénomination de HM Management a été modifiée en 2016 au profit d'Art Director Management.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6036ffc46537959a9ac22c9e
26 juin 2015
26 juin 2015
Le 1er juillet 2011, la société VALEO MANAGEMENT SERVICES a proposé à M.
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