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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
8e Section - MESD
DTA_2522961_20250922
22 septembre 2025
22 septembre 2025
D E a été interpellé à plusieurs reprises pour des faits graves de conduite sans permis de conduire en état d'ivresse, vol par escalade dans un local d'habitation, harcèlement de personne étant ou ayant
Source officielleciv2
607943469ba5988459c41d05
15 décembre 1975
15 décembre 1975
A PROXIMITE D'UN BATIMENT OU S'INSTALLA UNE COLONIE DE VACANCES RELEVANT DU MINISTERE DES FORCES ARMEES, JEAN-LOUIS X..., AGE DE 13 ANS, QUI, AVEC D'AUTRES ENFANTS DE LA COLONIE, AVAIT ENTREPRIS D'ESCALADER
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2209371_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
définitive du territoire français prises par le tribunal correctionnel de Besançon le 2 mars 2020 et de Gap le 21 juillet 2022 suite à des faits de vol en réunion, vol aggravé avec violences, vol en escalade
Source officiellecr
6137254fcd5801467741cacf
11 décembre 1990
11 décembre 1990
d'emprisonnement dont un an avec sursis et mise à l'épreuve, en 1987 à une peine d'un an et 6 mois d'emprisonnement, pour vol avec violences et en 1988 à huit mois d'emprisonnement avec sursis pour vol avec escalade
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2410791_20250519
19 mai 2025
19 mai 2025
A C, ressortissant algérien, né le 23 mars 1990, a été condamné le 10 octobre 2024, pour vol par ruse, effraction ou escalade dans un local d'habitation ou un lieu d'entrepôt aggravé par une autre circonstance
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2300277_20230215
15 février 2023
15 février 2023
d'expertise ainsi ordonnée sera effectuée à la demande de l'une ou l'autre des parties et aura lieu au contradictoire de Nantes Métropole et du représentant légal du commerce " Pic et Paroi Le Bloc " (Escalade
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX01892_20230209
9 février 2023
9 février 2023
A la suite d’une interpellation pour des faits de vol par ruse, effraction ou escalade dans un local d’habitation ou un lieu d’entrepôt aggravé par une autre circonstance, commis en réunion le 20 février
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX01893_20230209
9 février 2023
9 février 2023
A la suite d'une interpellation pour des faits de vol par ruse, effraction ou escalade dans un local d'habitation ou un lieu d'entrepôt aggravé par une autre circonstance, commis en réunion le 20 février
Source officielleciv3
60794bbf9ba5988459c43d95
17 juillet 1978
17 juillet 1978
X..., RELATIVEMENT AUX ESCALIERS, AUX CONVENTIONS INTERVENUES ENTRE LES PARTIES, LA CONVENTION PRIMITIVE AVAIT ETE MODIFIEE PAR UN ACCORD POSTERIEUR DU 12 NOVEMBRE 1969, STIPULANT QUE DE NOUVEAUX PLANS
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007894262
7 juillet 1995
7 juillet 1995
X..., Arnaud, Ceard, Durand, Escallier, Faure Broc, Brochier, Bernard, Tessa et de Mme Y... devant le tribunal administratif ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu la loi du 30 octobre 1886 ; Vu la loi
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2201601_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
le quai ; * réfection des quais ; nez de quais, enrobé clair, bandes podotactiles, etc. sur 220 mètres linéaire et reprise des clôtures/garde-corps ; * réfection de l'éclairage des quais, des escaliers
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201727
17 décembre 2015
17 décembre 2015
Quelques minutes après, le calme revenu, le téléphone de mes parents sonnait et un médecin indiquait que Madame X..., le consultait pour un accident du travail (chute en descendant les escaliers) et que
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200376
18 février 2010
18 février 2010
X..., admis le 3 octobre 2005 au centre "La Rougière" à Marseille en vue de suivre une formation professionnelle, a été victime le 9 mai 2006 d'une chute dans des escaliers menant à la cafétéria ; que
Source officielleCh.protection sociale 4-7
69e1bf5ecdc6046d47877b3e
16 avril 2026
16 avril 2026
caisse primaire d'assurance maladie des Bouches du Rhône (la caisse), un accident survenu le 15 décembre 2017 au préjudice de son salarié, Monsieur [S] [L], ingénieur, qui s'est blessé en descendant un escalier
Source officielle8ème chambre 2ème section
69d7f9ebcdc6046d47af1da2
9 avril 2026
9 avril 2026
A la suite de l’effondrement d’une volée du 3ème étage de la cage d’escalier D de l’immeuble, au vu de « l’état dégradé très généralisé des structures bois des cages A, B et C et compte tenu du danger
Source officielleRéférés
6a0ca9d5cdc6046d47399b7e
19 mai 2026
19 mai 2026
Hippocrate a acquis les lots n°1, n°2 et n°3 au sein de cette copropriété, le lot n°1 consistant en la propriété de locaux commerciaux situés aux sous-sol et rez-de-chaussée, comprenant, au sous-sol, un escalier
Source officielleTPX SGL JCP REFERES
6a21cfafcdc6046d472d297a
22 mai 2026
22 mai 2026
La saleté du hall et de l’escalier est relevée.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C200902
24 septembre 2020
24 septembre 2020
s'oppose ; que selon l'expert, les séquelles présentées par le patient diminuent l'agrément de vie ; qu'il n'est pas en capacité de reprendre la via ferrata, le jardinage, les randonnées en montagne, l'escalade
Source officielle21e chambre
5fd913375bd574adbbcfa861
18 juin 2020
18 juin 2020
Cette escalade de virulence dans vos provocations est clairement source de trouble au bon ordre et à la discipline de notre établissement, ce que nous ne pouvons aucunement admettre.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C310272
11 juillet 2019
11 juillet 2019
Q..., expert intervenu à la demande du syndicat des copropriétaires a constaté, sans être contredit, que l'écartement des barreaux de l'escalier de l'immeuble dans lequel Z...
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