maniabilité, de prise en charge du véhicule, à l'exception du ripage avant dans les virages très serrés » et que, s'agissant de l'utilisation du véhicule en mode 4x4, le défaut provenait d'un manque de confort

. ; il ressort de la procédure et des débats que l'audition des époux Z... conforte l'hypothèse que les visites aient pu être accomplies par eux durant la première quinzaine du mois de décembre, soit antérieurement

harcelée par celui-ci pour qu'elle se désigne comme la conductrice; attendu qu'au vu de l'ensemble de ces éléments, nonobstant la localisation de ses propres blessures insuffisante à elle seule à conforter

. ; que par conséquent, il résulte de l'information et des expertises diligentées que les allégations contenues dans la plainte de la SNI n'ont pas été confortées ; "alors que, d'une part, la chambre

lymphatiques assimilés sur le plan technique à des massages, réalisés par Marie-Laure Y..., titulaire du diplôme de masseur-kinésithérapeute, n'ont pas été effectués que dans un but esthétique et de confort

d'achat, était revêtu, à chaque page, de la mention "certifié sincère et véritable le 2 décembre 1994" apposée et signée de la main de Jean-Claude Y..., de sorte que cette démarche était de nature à conforter

Nicole, épouse X... et de son fils, aucun élément objectif de preuve ne vient conforter ce chef de prévention; que le témoignage de Mme A... ne fait que rapporter les propos de la plaignante, sans d'ailleurs

[P] de sa demande de paiement de la somme de 1 050 000 F CFP au titre des travaux confortement du talus, que ces travaux devaient être mis à sa charge dès lors qu'ils concernaient la sécurité de l'ouvrage

K... conclut à l'absence de consommation chronique ou excessive de boissons alcoolisées ; que l'audition de témoins dont la propre nièce du mis en examen n'ont pas conforté les affirmations du prévenu

de la cour d'appel, saisie d'un recours contre le déroulement d'opérations de visite et de saisie, de contrôler que les pièces appréhendées entrent dans le cadre de l'autorisation donnée, par la confrontation

Z... est aussi indicateur de la DST ; qu'il se trouve confronté à l'intervention de Guy X..., lieutenant de police de la DST en Nouvelle-Calédonie depuis 1994, policier expérimenté, qui ajoute à ses craintes

utilisés qui semble-t-il correspondent à une erreur de plume des experts); que, cependant au sujet de la réalité de ces violences, contestées par le commissaire Guenot, la portée d'une réaudition en confrontation

tête et avait aperçu le médecin debout devant elle, pantalon ouvert; que, bien qu'elle n'ait aucune preuve tangible pour fonder son sentiment, elle était persuadée qu'il l'avait violée; que, confrontée

de préciser les causes, les juges d'appel sont tenus, lorsqu'ils en sont légalement requis, d'ordonner l'audition contradictoire des témoins à charge qui n'ont, à aucun stade de la procédure, été confrontés

avait été l'objet, et leur siège précis, en les situant dans leur ordre chronologique et dans les divers lieux où elles avaient été subies, selon lui ; que ces déclarations réitérées lors de la confrontation

mensongère ; "4 - alors que le délit de faux ne peut être retenu que si l'altération de la vérité est établie avec certitude ; qu'en l'espèce, l'instruction, et en particulier un procès-verbal de confrontation

que le prévenu n'ignorait pas, compte tenu de l'évidence des sujets qui étaient traités ; que cela a été confirmé par la directrice de l'établissement ; que, par son acte, Christian Y... a sciemment confronté

au domicile du demandeur, pour passer des vacances scolaires sur sa demande, avait pris attache avec le demandeur pour que ce dernier l'héberge et lui trouve un emploi, comme reconnu lors de la confrontation