. ― Son montant, calculé chaque année civile, pour chaque salarié, est égal au produit de la rémunération annuelle, telle que définie à l'article 28-1, par un coefficient.

Article 12

—

La durée totale de l'épreuve est de 40 minutes maximum, dont 5 minutes de présentation (coefficient 4). Elle est notée de 0 à 20 et est multipliée par le coefficient prévu. Seul l'entretien avec le jury donne lieu à notation.

Article 125

—

I. - Le prix d'achat effectif défini au deuxième alinéa du I de l'article L. 442-5 du code de commerce est affecté d'un coefficient de 1,10 pour les denrées alimentaires et les produits destinés à l'alimentation des animaux de compagnie revendus en l'état

Article 7

—

La durée totale de l'épreuve est de quatre heures (coefficient 3). L'épreuve d'admissibilité est anonyme et est corrigée par deux correcteurs. Il lui est attribué une note variant de 0 à 20 multipliée par le coefficient prévu.

Article 3

—

correspondance faisant appel, d'une part, à des connaissances administratives, juridiques et économiques en lien avec leur pratique professionnelle et, d'autre part, à des connaissances générales liées à l'exercice des fonctions (durée : quatre heures ; coefficient

Article 19

—

L'examen pour l'obtention du diplôme d'élève officier de la marine marchande comporte des épreuves dont la nature, la durée et les coefficients sont donnés dans le tableau ci-après : NATURE DES ÉPREUVES DURÉE COEFFICIENT Epreuves écrites

Article 9

—

A cette fin, il approuve un compte d'exploitation prévisionnel pour la campagne qui se termine le 30 juin suivant et il fixe un coefficient égal au montant global de la rétrocession rapporté au total des cotisations intempéries encaissées au titre de

Article Annexe V

—

(2) Lorsqu'elle a été obtenue avant 2005, la note EP1 du diplôme régi par les dispositions de l'arrêté du 14 juin 2000 est affectée du coefficient total de l'épreuve incluant la vie sociale et professionnelle.

Article D732-45

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 91 > 84

Code rural (nouveau)

Le versement prévu à l'article L. 732-27-1 peut être pris en compte : 1° Soit au titre de l'atténuation du coefficient de minoration mentionné à l'article L. 732-25 ou à l'article L. 781-33, sans que le versement soit pris en compte ni dans la durée d'activité

Article 13

—

Le coefficient de minoration n'est pas applicable aux agents dont la pension est liquidée en application des articles 2,2 bis, 4 et 5.

Article 5

—

(Préparation : quarante minutes ; durée : quarante minutes ; coefficient 3, note inférieure à 5 sur 20 éliminatoire.)

Article 1

—

p, 326 p 2 ans ECAD CONSULTANTS - INSTITUT D'ETUDES SUPERIEURES DES ARTS (IESA) II Concepteur-réalisateur multimédia et internet 320 t 5 ans AP FORMATION II Concepteur en communication visuelle 320 v 2 ans ATELIER HOURDE― ARTECHNIQUES ECOLE

Article 1

—

de société coopérative et participative 310 m 5 ans Délégation régionale création formation gestion des SCOP de PACA III Chargé de recouvrement 313 3 ans Association française des crédit managers (AFDCC) III Gestionnaire de projets événementiels 320

Article 1

—

) I Manager en ingénierie de la finance immobilière 313 5 ans ESPI - Ecole supérieure des professions immobilières I Expert en stratégie digitale 326n 326p 3 ans ECAD Consultants - IESA Multimédia I Expert en stratégie et développement digital 320

Article 5

—

Dans ce cas, le nombre de points acquis à la date de cessation de l'engagement est majoré d'un coefficient actuariel, défini dans le contrat, selon l'âge atteint à la date choisie pour la liquidation.

Article Annexe III

—

(1) Dont coefficient 1 pour la vie sociale et professionnelle. (2) Dont une heure pour la vie sociale et professionnelle. (3) Ne sont autorisées que les langues vivantes enseignées dans l'académie, sauf dérogation accordée par le recteur.

Article 4

—

artistique prévus à l'article 5 du décret du 29 mars 2012 susvisé sont les suivantes : -accompagnement au piano d'une œuvre exécutée par un élève instrumentiste de deuxième cycle (préparation : quinze minutes ; durée de l'épreuve : dix minutes au plus ; coefficient

Article 13

—

L'épreuve est affectée du coefficient 5.

Article 9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 38 > 04

Arrêté du 23 juillet 1973 relatif à la qualification des agents communaux affectés au traitement de l'information.

de l'examen, l'enregistrement de données sur support perforé ou magnétique d'après des documents de base de bonne présentation établis spécialement en vue de l'examen, chacun d'eux comportant 20% des données alphabétiques (durée : deux heures ; coefficient

Article 3

—

Seul l'entretien avec le jury donne lieu à notation (durée : 30 minutes ; coefficient 2).

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