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4 068 résultats pour « Vecchie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01328

Cassation

7 juillet 2016

7 juillet 2016

charge par le nouveau directeur qualité, qu'elle ressentait un "mal être" confirmé par le médecin du travail, et enfin que la direction était informée de cette situation et de la manière dont elle était vécue

Source officielle

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CA

Pôle 1 - Chambre 2

696a1bf0cdc6046d47826161

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

[X] [F] [Adresse 3] [Localité 2] L'ASSOCIATION SECOURS ASSISTANCE FACE A L'URGENCE VÉCUES- SAUV LIFE, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6033d13fd6d523834c26f138

Appel

27 mars 2017

27 mars 2017

civile en cause d'appel ; - de recevoir la société STIL et la société CPS en leurs moyens ; A titre principal, - de dire que les consorts [B] ont directement et indirectement, notamment par le vecteur

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6034eb75d6704d16fe96deb6

Appel

31 août 2016

31 août 2016

L'employeur fait valoir que pour des raisons, étrangères à sa volonté, de disponibilité de vecteurs aériens, le rapatriement de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00424

Cassation

11 avril 2012

11 avril 2012

aucun dommage, l'expert concluant : « Compte tenu des résultats obtenus, les fûts peuvent être utilisés en l'état sans aucun risque pour l'élevage des vins et ne peuvent être considérés comme des vecteurs

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01139

Cassation

27 mai 2009

27 mai 2009

bilan pour 2002 et 2003 n'apparaît pas discriminatoire ; Monsieur X... ne démontre pas une exagération d'exercice du pouvoir de direction de l'employeur au travers de contraintes de son travail mal vécues

Source officielle
TA

12eme chambre

DTA_1902655_20240201

Administratif

1 février 2024

1 février 2024

Ces courriels révèlent ainsi que Mme B a manifesté une opposition larvée à la réorganisation mise en œuvre en 2013, qu'elle a vécue comme entraînant une rétrogradation, et a manqué de respect à plusieurs

Source officielle
CA

Rétentions

63119da06f0d304f138e5ea4

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

des infractions suivantes : 1° Actes de terrorisme mentionnés aux articles 421-1 à 421-6 du code pénal ; 2° Infractions en matière de prolifération des armes de destruction massive et de leurs vecteurs

Source officielle
CA

2e chambre de la famille

62624814b1a50c277d4c5ad9

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

redevable de la moitié du solde de compte ; ' elle vit dans l'immeuble avec son enfant et dispose des fonds nécessaires au rachat de la part de Monsieur [U] qui refuse tout accord en ce sens ; ' ils ont vecu

Source officielle
CA

Réparation dét.provisoire

6363688637e31b7f74444ab9

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

préjudice subi à raison de cette détention provisoire : - au titre de son préjudice moral, une somme de 35'000 € aux motifs principaux': - qu'il a été durement éprouvé par cette incarcération qu'il a vécue

Source officielle
TCOM

Chambre 2-2

69d4fb3dcdc6046d47663023

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Le produit phare développé par MYRIADE est le VIDEODROP, qui permet des contrôles rapides en cours de processus en mesurant la taille et la concentration des vecteurs viraux et non viraux en temps réel

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-120341

Admin. suprême

7 mai 2013

7 mai 2013

Il affirma que trois de ses proches avaient été témoins de la situation qu’il avait vécue.

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

êt Labasseec/France

ECLI:CEDH:002-9528

Admin. suprême

26 juin 2014

26 juin 2014

Ils obtinrent un acte de notoriété – acte délivré par un juge et constatant la possession d’état de fils ou de fille, c’est à dire la réalité vécue d’un lien de filiation – mais le parquet refusa d’en

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

êt Mennessonc/France

ECLI:CEDH:002-9529

Admin. suprême

26 juin 2014

26 juin 2014

Ils obtinrent un acte de notoriété – acte délivré par un juge et constatant la possession d’état de fils ou de fille, c’est à dire la réalité vécue d’un lien de filiation – mais le parquet refusa d’en

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C201714

Cassation

13 novembre 2014

13 novembre 2014

appartement à Cagnes sur Mer » et « l'avortement de leurs projets » ; mais que la Sté URBANIA NICE UFFI fait justement observer que la déception n'est pas en soi un préjudice indemnisable et que la situation vécue

Source officielle
CA

Première Présidence

68e5f1aac9f36f05b4431845

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

1.800 km de son épouse et de son enfant âgé de 18 mois, ce qui ne permettait pas le maintien de liens familiaux étroits, enfin du jeune âge de l'enfant commun, la séparation étant alors plus durement vécue

Source officielle
CA

Chambre 4 A

68e5f33fe11beca089b88d46

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

La situation vécue par un autre salarié, reconnu travailleur handicapé, aurait été révélée à la responsable de formation le 10 septembre 2018 avant d'être portée à la connaissance de la responsable des

Source officielle
TJ

3.1 chb sociale du TASS

69657348cdc6046d4712c20c

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Il fait valoir une décision vécue comme injuste, aggravant son état de santé au titre de son préjudice moral, et les nombreuses démarches au titre de son préjudice administratif.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

64acf3fb03c09105db6c05be

Appel

10 juillet 2023

10 juillet 2023

Sur l'indemnisation * Le préjudice moral Mme [Y] soutient avoir un subi un choc carcéral important en raison de cette première incarcération qu'elle a vécue comme une double injustice, puisqu'elle

Source officielle
CA

JRDP

64ae4ae8a1775905dba3bb6c

Appel

10 juillet 2023

10 juillet 2023

Par conséquent, sa détention n'a pu qu'être vécue difficilement en raison de l'angoisse subie au regard de la peine criminelle encourue.

Source officielle