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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2025:1118JUD000303818
18 novembre 2025
18 novembre 2025
66448/17, §§ 118-21, 3 March 2020; and Turan and Others v. Turkey , nos.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-177323
28 août 2017
28 août 2017
Since there was not enough sleeping space, the detainees had to sleep in turns. - There was one toilet, one washstand and a tap with dirty water.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2026:0317JUD000254119
17 mars 2026
17 mars 2026
Turkey , no. 12778/17, §§ 84-85, 16 April 2019; Baş , cited above, §§ 118-21; and Turan and Others v.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2022:1213JUD005963917
13 décembre 2022
13 décembre 2022
The Court notes that similar objections have already been dismissed in other cases against Türkiye (see, for instance, Baş , cited above, §§ 118-121, and Turan and Others , cited above
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY00126_20221012
12 octobre 2022
12 octobre 2022
ou conditionnant son développement ; elle est illégale, par exception d'illégalité du plan local d'urbanisme ; - elle contrevient à la déclaration d'utilité publique de la liaison ferroviaire Lyon-Turin
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY00136_20221012
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Enfin, en confirmant la compatibilité du projet de la société Goodman France avec le projet de liaison ferroviaire Lyon-Turin, SNCF Réseau n'a pas modifié le décret prononçant l'utilité publique du projet
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2009:0108JUD000749603
8 janvier 2009
8 janvier 2009
In this connection, we would refer to the judgment in Devrim Turan v.
Source officielleChambre 4-6
63660b01bb0cef7f742791e7
4 novembre 2022
4 novembre 2022
Copie exécutoire délivrée le :04/11/2022 à : Me Catherine MEYER-ROYERE de l'AARPI ROYERE, avocat au barreau de TOULON Me Isabelle PIQUET-MAURIN, avocat au barreau de TOULON Me James TURNER
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10868
11 septembre 2019
11 septembre 2019
D..., n'a pu combler les troubles générés par ce turn-over, ce qui tempère le défaut de réponse aux deux lettres précitées qui n'ont pas dépassé, néanmoins, six mois et quatre mois ; que la cour retiendra
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10730
30 septembre 2020
30 septembre 2020
d'autres salariés victimes des mêmes agissements, ont rapidement quitté l'entreprise (quatre des cinq commerciaux engagés et deux stagiaires qui ont décidé d'interrompre leur stage) ce qui explique le turn-over
Source officielle1ère Chambre
DTA_2009471_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Un syndrome de Parsonage-Turner de l'épaule droite lui a été diagnostiqué.
Source officielleCh. Sociale -Section A
627218bf228a02057de67471
3 mai 2022
3 mai 2022
Le turn-over s'est accentué encore depuis 2017 démontrant s'un malaise au sein de la société, La médiation décidée par la direction n'a été qu'une mascarade.
Source officielleChambre 4-5
6870a4bc05f84751fcf0f5d1
10 juillet 2025
10 juillet 2025
A titre infiniment subsidiaire : elle n'a été absente que 7 mois sur 24 années d'ancienneté, son absence n'a pas perturbé le fonctionnement de l'entreprise, déjà habituée à un important turn over.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
65b35f7c1d7564000872dd8c
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Elle indique que compte-tenu du turn-over et du sous-effectif chronique en magasin, les postes de direction devaient sans arrêt pallier le manque de vendeurs en magasin. M.
Source officielleSe. frais et dépens
69f1a125cdc6046d47ee6f64
28 avril 2026
28 avril 2026
COMPAGNIE EUROPEENNE DE GARANTIES ET CAUTIONS [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me James TURNER, avocat au barreau de TOULON DEMANDERESSE au recours à l'encontre d'une décision rendue le
Source officielleCTX Gal inf/= 10 000€
68e96e0c3ea43407b9121af5
9 octobre 2025
9 octobre 2025
QUEFFRINEC de la SCP PICARD LEBEL QUEFFRINEC BEAUHAIRE MOREL, Avocat au Barreau de l'EURE DÉFENDEURS : Madame [R] [S] épouse de Monsieur [B] [T] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Maître André TURTON
Source officiellePPP Contentieux général
65c525cc90e44c41e7b2ca74
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Il ajoute qu'après avoir réalisé ledit diagnostic, Monsieur [J] a invalidé le diagnostic établi par le Cabinet TURGNE et a considéré que l'ensemble des désordres listés par Madame [U] proviennent tous
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2003:0610DEC004590999
10 juin 2003
10 juin 2003
} .s50892CF2 { width:19.21pt; display:inline-block } .sF290579F { width:234.81pt; display:inline-block } DEUXIÈME SECTION DÉCISION FINALE SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n o 45909/99 présentée par Turan
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2e3
7 décembre 2007
7 décembre 2007
devant la Cour composée de : Mme FEYDEAU, président Mme PROVOST-LOPIN, conseiller Mme DARBOIS, conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme DARBOIS Greffier : lors des débats, Mme TURGNÉ
Source officielle1ère chambre
DTA_1801585_20220812
12 août 2022
12 août 2022
Elle est opérée en novembre 2018 d'une récidive d'éventration pariétale abdominale latérale droit à la clinique Turin à Paris. 5.
Source officiellePage 86 sur 486