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9 702 résultats pour « Turon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2025:1118JUD000303818

Admin. suprême

18 novembre 2025

18 novembre 2025

  66448/17, §§ 118-21, 3   March 2020; and Turan and Others v.   Turkey , nos.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-177323

Admin. suprême

28 août 2017

28 août 2017

Since there was not enough sleeping space, the detainees had to sleep in turns. - There was one toilet, one washstand and a tap with dirty water.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2026:0317JUD000254119

Admin. suprême

17 mars 2026

17 mars 2026

Turkey , no. 12778/17, §§   84-85, 16   April 2019; Baş , cited above, §§ 118-21; and Turan and Others v.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2022:1213JUD005963917

Admin. suprême

13 décembre 2022

13 décembre 2022

    The Court notes that similar objections have already been dismissed in other cases against Türkiye (see, for instance, Baş , cited above, §§   118-121, and Turan and Others , cited above

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20LY00126_20221012

Admin. Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

ou conditionnant son développement ; elle est illégale, par exception d'illégalité du plan local d'urbanisme ; - elle contrevient à la déclaration d'utilité publique de la liaison ferroviaire Lyon-Turin

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20LY00136_20221012

Admin. Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

Enfin, en confirmant la compatibilité du projet de la société Goodman France avec le projet de liaison ferroviaire Lyon-Turin, SNCF Réseau n'a pas modifié le décret prononçant l'utilité publique du projet

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2009:0108JUD000749603

Admin. suprême

8 janvier 2009

8 janvier 2009

In this connection, we would refer to the judgment in Devrim Turan v.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

63660b01bb0cef7f742791e7

Appel

4 novembre 2022

4 novembre 2022

Copie exécutoire délivrée le :04/11/2022 à : Me Catherine MEYER-ROYERE de l'AARPI ROYERE, avocat au barreau de TOULON Me Isabelle PIQUET-MAURIN, avocat au barreau de TOULON Me James TURNER

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10868

Cassation

11 septembre 2019

11 septembre 2019

D..., n'a pu combler les troubles générés par ce turn-over, ce qui tempère le défaut de réponse aux deux lettres précitées qui n'ont pas dépassé, néanmoins, six mois et quatre mois ; que la cour retiendra

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10730

Cassation

30 septembre 2020

30 septembre 2020

d'autres salariés victimes des mêmes agissements, ont rapidement quitté l'entreprise (quatre des cinq commerciaux engagés et deux stagiaires qui ont décidé d'interrompre leur stage) ce qui explique le turn-over

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2009471_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

Un syndrome de Parsonage-Turner de l'épaule droite lui a été diagnostiqué.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

627218bf228a02057de67471

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

Le turn-over s'est accentué encore depuis 2017 démontrant s'un malaise au sein de la société, La médiation décidée par la direction n'a été qu'une mascarade.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

6870a4bc05f84751fcf0f5d1

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

A titre infiniment subsidiaire : elle n'a été absente que 7 mois sur 24 années d'ancienneté, son absence n'a pas perturbé le fonctionnement de l'entreprise, déjà habituée à un important turn over.

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

65b35f7c1d7564000872dd8c

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Elle indique que compte-tenu du turn-over et du sous-effectif chronique en magasin, les postes de direction devaient sans arrêt pallier le manque de vendeurs en magasin. M.

Source officielle
CA

Se. frais et dépens

69f1a125cdc6046d47ee6f64

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

COMPAGNIE EUROPEENNE DE GARANTIES ET CAUTIONS [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me James TURNER, avocat au barreau de TOULON DEMANDERESSE au recours à l'encontre d'une décision rendue le

Source officielle
TJ

CTX Gal inf/= 10 000€

68e96e0c3ea43407b9121af5

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

QUEFFRINEC de la SCP PICARD LEBEL QUEFFRINEC BEAUHAIRE MOREL, Avocat au Barreau de l'EURE DÉFENDEURS : Madame [R] [S] épouse de Monsieur [B] [T] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Maître André TURTON

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

65c525cc90e44c41e7b2ca74

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Il ajoute qu'après avoir réalisé ledit diagnostic, Monsieur [J] a invalidé le diagnostic établi par le Cabinet TURGNE et a considéré que l'ensemble des désordres listés par Madame [U] proviennent tous

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:0610DEC004590999

Admin. suprême

10 juin 2003

10 juin 2003

} .s50892CF2 { width:19.21pt; display:inline-block } .sF290579F { width:234.81pt; display:inline-block } DEUXIÈME SECTION DÉCISION FINALE SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n o 45909/99 présentée par Turan

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca23bd3db21cbdd8a2e3

Appel

7 décembre 2007

7 décembre 2007

devant la Cour composée de : Mme FEYDEAU, président Mme PROVOST-LOPIN, conseiller Mme DARBOIS, conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme DARBOIS Greffier : lors des débats, Mme TURGNÉ

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1801585_20220812

Administratif

12 août 2022

12 août 2022

Elle est opérée en novembre 2018 d'une récidive d'éventration pariétale abdominale latérale droit à la clinique Turin à Paris. 5.

Source officielle

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