03), Halis Doğan n o   2 (71984/01), Falakoğlu (16229/03), Falakoğlu et Saygılı (11461/03), Falakoğlu et Saygılı (22147/02), Gözel et Özer (43453/04), Güzel n o   2 (65849/01), Karakoyun et Turan

/2014 16/02/2015 31300/05 TERZI AND ERKMEN 28/07/2009 28/10/2009 11381/02 TONKA AND OTHERS 22/07/2008 22/10/2008 62312/00 TOSUN VELI 16/01/2007 16/04/2007 22339/03 TUNA 19/01/2010 19/04/2010 1413/03 TURAN

Turquie (n o 75535/01) Le requérant, Esat Bayram, est un ressortissant turc né en 1973 et habitant à Istanbul.

Romania (no. 6773/02) The applicants, Marius Damian-Burueana and his brother, Viorel Damian, are Romanian nationals who were born in 1966 and 1958 respectively and live in Bucharest and Turceni (Romania

l'étanchéité et permettant un passage d'eau continu, rendant cette porte impropre à sa destination, - fuites sur le tunnel de liaison entre le puits de la génératrice et le manteau de la roue de la turbine

huit logements individuels avec jardins privatifs, parkings et espaces communs, sur un terrain cadastré section E n° 1231, situé lieudit Umbrione, à proximité du cours d'eau Figareto, dénommé Pietre Turchine

logements individuels avec jardins privatifs, parkings et espaces communs, sur un terrain cadastré section E n° 1231, situé lieudit " Umbrione ", à proximité du cours d'eau Figareto, dénommé Pietre Turchine

huit logements individuels avec jardins privatifs, parkings et espaces communs, sur un terrain cadastré section E n° 1231, situé lieudit Umbrione, à proximité du cours d'eau Figareto, dénommé Pietre Turchine

de connexion, boîtiers interfaces, connecteur 13 broches et bouchons, inclinomètres, fonction « Batav » blocage automatique du pont avant, alimentation tapis Cleantech, chaînes Cleantech, rotor ou turbine

Turcey, Seys, conseillers de la chambre, M. Barbier, Mme Pichon, M. Ascensi, Mme de-Lamarzelle, MM. Mallard, Violeau, conseillers référendaires, M.

ledit PV précise : « aspiration aux encres : 1ère étape : la mise en place du système d'aspiration sur les postes de travail est terminée- 2ème étape augmentation de la puissance d'aspiration de la turbine

établissement sis à [Localité 5] ([Localité 5]) abritant deux centrales thermiques, dites A et B, destinées à produire à partir d'un combustible de la chaleur transformant l'eau en vapeur laquelle entraîne une turbine

d'un établissement sis à [Localité 5] abritant deux centrales thermiques, dites A et B, destinées à produire à partir d'un combustible de la chaleur transformant l'eau en vapeur laquelle entraîne une turbine

d'un établissement sis à [Localité 4] abritant deux centrales thermiques, dites A et B, destinées à produire à partir d'un combustible de la chaleur transformant l'eau en vapeur laquelle entraîne une turbine

établissement sis à [Localité 5] ([Localité 4]) abritant deux centrales thermiques, dites A et B, destinées à produire à partir d'un combustible de la chaleur transformant l'eau en vapeur laquelle entraîne une turbine

d'un établissement sis à [Localité 5] abritant deux centrales thermiques, dites A et B, destinées à produire à partir d'un combustible de la chaleur transformant l'eau en vapeur laquelle entraîne une turbine

établissement sis à [Localité 5] ([Localité 5]) abritant deux centrales thermiques, dites A et B, destinées à produire à partir d'un combustible de la chaleur transformant l'eau en vapeur laquelle entraîne une turbine

1994 PARTIES EN CAUSE DEMANDERESSE devant la Cour de Renvoi : La S.N.C LETIERCE ET FILS agissant poursuites et diligences de ses Gérants domiciliés en cette qualité audit siège 5 rue Turgot

des essais et qui a permis de fabriquer de l'électricité vendue ensuite à EDF, et d'autre part le coût du gaz utilisé lors des essais et perdu suite à la mise en atmosphère de l'air chaud sorti de la turbine