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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre - formation à 3
DCA_21DA01316_20220830
30 août 2022
30 août 2022
Hervé Cassara, rapporteur public, - et les observations de Me Robillard, représentant M. C A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT02615_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Mas, rapporteur public, - les observations de Me Robillard, représentant Mme E, de Me Launay substituant Me Naux, représentant le département de la Loire-Atlantique et de Me Jaud substituant Me Vendé
Source officielle8ème chambre
DTA_2207144_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Sanier, - les conclusions de Mme Michel, rapporteure publique, - et les observations de Me Robillard, représentant la communauté
Source officielle3ème Chambre
DTA_2007033_20221019
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Groutsch, rapporteur public - et les observations de Me Robillard, représentant M. B, ainsi que celles de Mme D, représentant la direction interdépartementale des routes Nord.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2101925_20230419
19 avril 2023
19 avril 2023
Groutsch, rapporteur public, - et les observations de Me Robillard pour M. C. Une note en délibéré, non communiquée, présentée par M. C, a été enregistrée le 29 mars 2023.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2407683_20240828
28 août 2024
28 août 2024
des référés, a lu son rapport et entendu : - Me Le Rouge de Guerdavid, substituant Me Bon-Julien, représentant la société TDF, qui reprend les conclusions et moyens de ses écritures ; - et Me Robillard
Source officielleétrangers JU
DTA_2502054_20250729
29 juillet 2025
29 juillet 2025
Raveneau ; - et les observations de Me Robiliard, représentant M. D, qui persiste dans ses conclusions et développe à l'audience les moyens soulevés dans la requête.
Source officielleCour d'Appel
6253ca78bd3db21cbdd8b1f8
26 novembre 2007
26 novembre 2007
domicilié en cette qualité à l' Hôtel de ville de ladite commune Hotel de Ville 1 rue des Ecoles 41320 LANGON représentée par Me Estelle GARNIER, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Denys ROBILIARD
Source officielleétrangers JU
DTA_2200875_20220812
12 août 2022
12 août 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - et les observations de Me Robiliard, substituant Me Vasconi, reprenant les écritures et précisant que la requête est recevable
Source officielle3ème chambre
DTA_2300164_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
C A, représenté par Me Robiliard, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 13 janvier 2023 par lequel le préfet de la Vienne
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2405086_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
C..., représentée par le cabinet Robiliard, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté n° 2024-41-811 en date du 24 octobre 2024 par lequel le préfet de Loir-et-Cher a refusé de lui délivrer un titre
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2508464_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience ; Ont été entendus au cours de l'audience publique du 2 avril 2026, en présence de Mme Rouillard, greffière d’audience : - M.
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2503224_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience ; Ont été entendus au cours de l'audience publique du 2 avril 2026, en présence de Mme Rouillard, greffière d’audience : - M.
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2512134_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience ; Ont été entendus au cours de l'audience publique du 2 avril 2026, en présence de Mme Rouillard, greffière d’audience : - M.
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2404196_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience ; Ont été entendus au cours de l'audience publique du 2 avril 2026, en présence de Mme Rouillard, greffière d’audience : - M.
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2415830_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience ; Ont été entendus au cours de l'audience publique du 2 avril 2026, en présence de Mme Rouillard, greffière d’audience : - M.
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2415831_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience ; Ont été entendus au cours de l'audience publique du 2 avril 2026, en présence de Mme Rouillard, greffière d’audience : - M.
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2411355_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience ; Ont été entendus au cours de l'audience publique du 2 avril 2026, en présence de Mme Rouillard, greffière d’audience : - M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
644cb52456c9f0d0f8b6f1b9
28 avril 2023
28 avril 2023
COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 28 AVRIL 2023 APPELANTE : [D] [F] [H] née le 29 Juillet 1954 à [Localité 5] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Pierre ROBILLARD
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
64a7b0453bcaf505db6966da
6 juillet 2023
6 juillet 2023
00367 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 06 JUILLET 2023 APPELANT : [V] [B] né le 22 Mars 1992 à [Localité 7] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Pierre ROBILLARD
Source officiellePage 86 sur 106