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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c971bd3db21cbdd88553
12 septembre 2006
12 septembre 2006
1947 à SAINT MARTIN DE LONDRES (34380) de nationalité Française 2 bis rue du Cornier 34380 SAINT-MARTIN-DE-LONDRES représenté par la SCP AUCHE-HEDOU AUCHE, avoués à la Cour assisté de Me SOUCAILLE Robert
Source officielle3ème chambre
DTA_2401252_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
L’institut de formation en soins infirmiers du centre hospitalier intercommunal Robert Ballanger n’était ni présent, ni représenté.
Source officielleciv1
607940cb9ba5988459c3eaaf
4 mars 1968
4 mars 1968
Sur le moyen unique pris en ses deux branches : Attendu que l'arrêt infirmatif attaqué a débouté X... de sa demande de garantie formée contre la Compagnie "La Zurich", assureur de Robert Y... pour l'accident
Source officielleciv2
Fribelc/Boillin et son assureur
60794bd19ba5988459c43fcc
29 mars 1979
29 mars 1979
prononcer leur mise hors de cause ; Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué, qu'une collision s'est produite sur une autoroute entre le véhicule automobile conduit par Fribel et celui conduit par Robert
Source officielleciv1
60794c829ba5988459c45b82
10 mars 1993
10 mars 1993
Damiens et Marcelle Z... sont décédés respectivement les 3 août 1946, et 26 février 1983 ; qu'à leurs successions, non encore liquidées viennent, d'une part, par représentation de leur fils Robert, décédé
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2315402_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
Le désistement susvisé de la requête de la société de distribution du Robert étant pur et simple, rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc3bd3db21cbdd9131c
26 mars 2014
26 mars 2014
RG N : 12/ 01489 AFFAIRE : Robert X...
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA01840_20240722
22 juillet 2024
22 juillet 2024
Par une décision du 9 mars 2016, le directeur du centre hospitalier intercommunal Robert Ballanger a suspendu M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca0cbd3db21cbdd89eac
4 décembre 2007
4 décembre 2007
CENTRE COMMERCIAL DE CHAMBERY et de Monsieur Robert X..., nommé à ces fonctions par ordonnance du 29 décembre 2003, demeurant ...
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2008:CR01378
4 mars 2008
4 mars 2008
aux prévenus sont de ne pas avoir, alors que la situation du risque dans son ensemble leur était connue, pris l'initiative de la mise en oeuvre d'une procédure tendant à l'hospitalisation d'office de Robert
Source officielle2ème chambre
DTA_2111536_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
Des agents de la police municipale de Brie-Comte-Robert ont constaté un dépôt sauvage de déchets le 14 septembre 2021, devant la résidence située 1 bis du Vieux Chemin de Grégy à Brie-Comte-Robert (Seine-et-Marne
Source officielle2ème chambre
DTA_2107167_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 9 septembre 2021, la commune de Brie-Comte-Robert conclut au rejet de la requête.
Source officiellecr
éposé plainte avec constitution de parties civilesc/Robert Y
ECLI:FR:CCASS:2010:CR05619
6 octobre 2010
6 octobre 2010
Robert Y... du chef d'abus de confiance et de Mme Eliane Z... et de la société Ariane immobilier du chef de recel et qui l'a condamnée à des dommages-intérêts, sur le fondement de l'article 472 du code
Source officielle6ème chambre
DCA_22VE01597_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Le CHI Robert Ballanger devra ainsi rembourser la somme de 9 670,13 euros à ce titre à la CPAM du Val d'Oise. 8.
Source officiellecomm
613720e6cd580146773ef4fe
3 octobre 1989
3 octobre 1989
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Etablissements Robert X..., dont le siège social est ... (9e
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:0504DEC004530599
4 mai 2000
4 mai 2000
Celle-ci ne trouva rien d’anormal chez Robert et conseilla à son père de ne pas s’inquiéter. L’état de Robert continua de se détériorer. Il avait peu d’appétit, et était faible et apathique.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00286
28 février 2018
28 février 2018
Que Robert X... a toujours effectué ses prestations sur l'aérodrome de Lapalisse, ce qu'il ne conteste pas.
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000026019335
11 juin 2012
11 juin 2012
Robert ; 3°) de mettre à la charge de M.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2303009_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
Elle a toutefois été informée, par lettres du 30 mai 2023, que ses offres étaient rejetées et que les deux lots étaient attribués à la société Robert Berton.
Source officielleCour d'Appel
6253cb45bd3db21cbdd8d383
28 janvier 2010
28 janvier 2010
Robert X..., qu'en conséquence le jugement déféré qui a déclaré M.
Source officiellePage 86 sur 1672
ROBARD, Charles, Léandre, Raymond
03/07/2026
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ROBARDEY, Mathieu, Louis, Henri, MATHIEU ROBARDEY
28/06/2026
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ROBARD RICOU, Hugo, Raphael, Roland
21/06/2026
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MENUISERIE ROBARD
16/06/2026
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ROBARDET, Yness
09/06/2026
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