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2 504 résultats pour « Piazza »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4e Chambre A

5fdc57afd3fe107b9df46dbf

Appel

3 décembre 2018

3 décembre 2018

juillet 2010, des servitudes de passage ont été constituées afin qu'il accède au fonds acquis en empruntant le chemin grevant les parcelles [...], (consorts K...), AI n°10 ( Armand G...), AI n°113 (Piazza

Source officielle

Page 86 sur 126

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Annonces BODACC1 725 résultats

Journal officiel
Ventes et cessions

PARADIS, PIAZZA, Martial Alain

SIREN 920629748Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas

Cession sous acte authentique en date du 31/03/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: Cours des Champenois 07340 Champagne

14/07/2026

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Dépôts des comptes

PIAZZA D'ARMA

SIREN 835158312Greffe du Tribunal de Commerce de bastia

12/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LA PIAZZA

SIREN 803305085Greffe du Tribunal de Commerce d'epinal

30/06/2026

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Modifications diverses

DI PIAZZA, Anthony Vincent

SIREN 881622591Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

30/06/2026

Voir →

Ventes et cessions

MORTEAU, LA PIAZZA

SIREN 103266011Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

Suivant acte reçu par Maître Stéphanie ROUSSEL Notaire à Lille le 26-05-2026. Siège social de l'ancien propriétaire: 21 place du Général de Gaulle 59166 Bousbecque. Siège social du nouveau propriétaire: 58 rue de Linselles 59166 Bousbecque. Les oppositions seront reçues dans les dix jours de la dernière en date des publications prévues par la loi pour la correspondance et la validité.

12/06/2026

Voir →

CE

7 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000008041442

Admin. suprême

28 mai 2001

28 mai 2001

POLYNESIE dont le siège est situé Centre Vaima Piazza Haute B.P. 3569 à Papeete (Polynésie française) ; la S.A. BERNARD X...

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2201699_20230331

Administratif

31 mars 2023

31 mars 2023

Mme Le a été interpellée le 17 février 2022 dans le cadre d'une opération de contrôle réalisée au sein du salon d'esthétique " Lise Beauté " au 134 rue de la Piazza à Noisy-le-Grand (93160) sur réquisition

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e3bd3db21cbdd8978c

Appel

18 septembre 2007

18 septembre 2007

... 26500 BOURG LES VALENCE Représentée Me Jean FILIPPI, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Monsieur EMMANUELLI, Président de Chambre Mme PIAZZA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caaebd3db21cbdd8bbf0

Appel

4 juin 2008

4 juin 2008

composée de : Monsieur Bernard WEBER, Conseiller, magistrat du siège présent le plus ancien dans l'ordre des nominations à la Cour, faisant fonction de président de chambre, Madame Marie- Laure PIAZZA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6abd3db21cbdd8af69

Appel

5 mars 2008

5 mars 2008

été débattue à l' audience publique du 31 janvier 2008, devant la Cour composée de : Monsieur Jean BRUNET, Président de Chambre Monsieur Bernard WEBER, Conseiller Madame Marie- Laure PIAZZA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc4bd3db21cbdd8e34f

Appel

29 juin 2011

29 juin 2011

Monsieur Félix Y...aux fins d'infirmation du jugement entrepris et de voir ordonner le partage de l'indivision concernant les lots 31, 42, 73, 74 et 76 de l'ensemble immobilier dénommé Casa Tavera à Piazza

Source officielle
CC

civ1

61372275cd580146773fd3b6

Cassation

4 avril 1995

4 avril 1995

actuellement en redressement judiciaire, dont le siège est à Veyssière (Dordogne), La Force, 4 / de la compagnie d'assurances SAMDA, Société d'assurances moderne des agriculteurs, dont le siège est 126, Piazza

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00655

Cassation

5 juin 2024

5 juin 2024

Wyon, Mme Piazza, MM. Pauthe, de Lamy, Mmes Jaillon, Clément, conseillers de la chambre, M. Ascensi, Mme Fouquet, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00479

Cassation

7 mai 2024

7 mai 2024

Wyon, Mme Piazza, M. Pauthe, Mmes Jaillon, Clément, conseillers de la chambre, M. Ascensi, Mme Fouquet, M. Gillis, Mmes Chafaï, Bloch, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00481

Cassation

7 mai 2024

7 mai 2024

Wyon, Mme Piazza, M. Pauthe, Mmes Jaillon, Clément, conseillers de la chambre, M. Ascensi, Mme Fouquet, M. Gillis, Mmes Chafaï, Bloch, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00480

Cassation

7 mai 2024

7 mai 2024

Wyon, Mme Piazza, M. Pauthe, Mmes Jaillon, Clément, conseillers de la chambre, M. Ascensi, Mme Fouquet, M. Gillis, Mme Chafaï, Bloch, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00807

Cassation

4 septembre 2024

4 septembre 2024

Wyon, Mme Piazza, MM. Pauthe et de Lamy, Mmes Jaillon et Clément, conseillers de la chambre, M. Ascensi, Mme Fouquet, M. Gillis, Mmes Chafaï et Bloch, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR00008

Cassation

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Wyon, Mme Piazza, M. de Lamy, Mmes Jaillon, Clément, conseillers de la chambre, M. Gillis, Mme Chafaï, M. Michon, Mme Bloch, conseillers référendaires, M. Crocq, avocat général, et M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR00350

Cassation

12 février 2025

12 février 2025

Wyon, Mme Piazza MM. Samuel, de Lamy, Mmes Jaillon, Clément, conseillers de la chambre, Mme Fouquet, MM.

Source officielle
CC

pl

ECLI:FR:CCASS:2025:PL00680

Cassation

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Ponsot, doyens de chambre, Mmes Auroy, Proust, conseillers faisant fonction de doyen de chambre, Mmes Piazza, Lapasset, Guillou, Douxami, M. Pety, conseillers, M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0480e3cdc6046d47980873

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

manifestement impossible ; En conséquence, convertit la procédure de redressement judiciaire en liquidation judiciaire à l'encontre de : [N] SARL, [Adresse 2], Restauration sur place et à emporter (pizza

Source officielle
TCOM

Troisième Chambre - Procédures collectives

6a0ae272cdc6046d470f8510

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

période de six mois, en application des articles L. 621-3, L. 631-7, R. 621-9 et R. 631-7 du code de commerce ; PAR CES MOTIFS : RENOUVELLE la période d'observation ouverte au bénéfice de la SAS DELICE PIZZA

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f65815cdc6046d475fb19d

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Elle a déclaré exercer une activité commerciale de boulangerie, pâtisserie, dépôt de pain, confiserie, glaces, traiteur, sandwichs, pizzas, boissons à emporter pratiquée sous la forme d'une SARLU, dont

Source officielle
TCOM

Procédure Collective (Affaires Nouvelles) 9H

69ef55a3cdc6046d47b5a372

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

Activité : Restaurant type pizzeria, la vente en gros ou au détail de pizza, poulets rôtis, quiches, crêpes, hot-dogs, sandwichs, boissons, tous plats préparés à emporter ou à livrer à domicile.

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