CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 368 résultats pour « Montecel »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

10e Chambre

615e0e00c25a97f0381f5144

Appel

3 avril 2013

3 avril 2013

préjudice économique temporaire', sollicités sur la base d'une liste manuscrite non signée, de nombreux certificats médicaux ou éléments de consultation, de deux factures d'hospitalisation de la Clinique Monticelli

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_21NT02141_20220520

Admin. Appel

20 mai 2022

20 mai 2022

pas une convention à la suite de l'enfouissement des réseaux sur leur propriété et du déversement des eaux pluviales dans le ru du Hirlais, et en réalisant des travaux de terrassement laissant des monticules

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2325952_20260211

Administratif

11 février 2026

11 février 2026

Ont été entendus lors de l’audience publique : - le rapport de Mme Monteagle, rapporteure, - les conclusions de M.Pertuy, rapporteur public, - et les observations de Me de Mercey, substituant Me Turon

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2328502_20251001

Administratif

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Ont été entendus lors de l’audience publique : - le rapport de Mme Monteagle, rapporteure, - les conclusions de M.Pertuy, rapporteur public, - et les observations de Me Barsikian, représentant M.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2315587_20260107

Administratif

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Ont été entendus lors de l’audience publique : - le rapport de Mme Monteagle, rapporteure, - et les conclusions de M. Pertuy, rapporteur public.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2315590_20260107

Administratif

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Ont été entendus lors de l’audience publique : - le rapport de Mme Monteagle, rapporteure, - et les conclusions de M. Pertuy, rapporteur public.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2315593_20260107

Administratif

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Ont été entendus lors de l’audience publique : - le rapport de Mme Monteagle, rapporteure, - et les conclusions de M. Pertuy, rapporteur public.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2434115_20260318

Administratif

18 mars 2026

18 mars 2026

Truilhé, président, - Mme Monteagle, première conseillère, - Mme Ostyn, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 mars 2026.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2420895_20260225

Administratif

25 février 2026

25 février 2026

Ont été entendus lors de l’audience publique : - le rapport de Mme Monteagle, rapporteure, - et les conclusions de M.Pertuy, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2314827_20250217

Administratif

17 février 2025

17 février 2025

juridictionnelle près le tribunal judiciaire de Pontoise a admis Mme C au bénéfice de l'aide juridictionnelle totale ; - la décision par laquelle le président du tribunal administratif a désigné Mme Monteagle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccfbd3db21cbdd91536

Appel

12 mai 2014

12 mai 2014

Le Valmont née le 30 Octobre 1964 à ORLEANS (45000) de nationalité Française ... 26400 CREST non comparante, non représentée ET : INTIME CENTRE HOSPITALIER LE VALMONT BP 16 26760 MONTELEGER

Source officielle
CA

Hospitalisation D'office

6262480eb1a50c277d4c5abf

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

avocat au barreau de GRENOBLE Association UDAF 26 2 rue st-François de Perrouse 26000 VALENCE ET : INTIME CENTRE HOSPITALIER DROME VIVARAIS 391 route des Rebatières BP 16 26760 MONTELEGER

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

65b7f5a6858823c56e0997de

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

SWISSLIFE ASSURANCES DE BIENS [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Florence MONTERET AMAR, MACL SCP D’AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P 0184 Intervenant forcé DEFENDEURS JUGE

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2509478_20251105

Administratif

5 novembre 2025

5 novembre 2025

Truilhé, président, Mme Monteagle, première conseillère, M. Benjamin Touzanne, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 novembre 2025.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2511468_20251001

Administratif

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Truilhé, président, Mme Monteagle, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er octobre 2025. La rapporteure, Signé I.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2512708_20260401

Administratif

1 avril 2026

1 avril 2026

Truilhé, président, Mme Monteagle, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er avril 2026. La rapporteure, Signé I.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2513068_20260318

Administratif

18 mars 2026

18 mars 2026

Truilhé, président, Mme Monteagle, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 mars 2026. La rapporteure, Signé I.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2518537_20251105

Administratif

5 novembre 2025

5 novembre 2025

Truilhé, président, Mme Monteagle, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 novembre 2025. La rapporteure, signé I.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2307223_20231206

Administratif

6 décembre 2023

6 décembre 2023

Un constat établi à la demande de la commune par un commissaire de justice, le 28 novembre 2023, mentionne que la plateforme de stockage de déchets inertes est nivelée, qu'il subsiste des monticules de

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02716

Cassation

17 décembre 2019

17 décembre 2019

, acquise en date du 16 avril 2015, notamment, monté un mur en parpaings, effectué un remblai en matériaux composites, posé une fosse septique avec ouvrage bétonné, déposé des morceaux de béton en monticule

Source officielle

Page 86 sur 119

← PrécédentSuivant →