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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c188
26 juin 2008
26 juin 2008
représentée par la SCP GUY NARRAN, avoués assistée de Me Philippe MERCADIER, avocat (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2007 / 005487 du 18 / 01 / 2008 accordée par le bureau d'aide
Source officielle1ERE SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008161002
23 juin 2004
23 juin 2004
des libertés fondamentales ; Vu le code des pensions civiles et militaires de retraite ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de M. de la Ménardière
Source officielleChambre 1
DTA_2501338_20250826
26 août 2025
26 août 2025
soutient qu'il travaille régulièrement sur le territoire français et produit un contrat de travail à durée indéterminée à compter du 22 mai 2024 au sein de la société SARL B2M, en qualité d'ouvrier mérandier
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e708
27 octobre 2011
27 octobre 2011
- = = oO § Oo = =--- Le 29 mars 2011, le greffe du tribunal de commerce de Limoges a procédé à l'immatriculation de la société la société SAINT JOUVENT CONSTRUCTION ayant son siège social " Les Meyniers
Source officielleCour d'Appel
6253cbe6bd3db21cbdd8e919
27 octobre 2011
27 octobre 2011
LA COUR --- = = oO § Oo = =--- Le 8 septembre 2009, le greffe du tribunal de commerce de Limoges a procédé à l'immatriculation de la société la société GUNDOGDU ayant son siège social " Les meyniers
Source officielle1ère Chambre
61627770a2bc6369e8386cf4
31 mars 2014
31 mars 2014
La commercialisation de cet ensemble immobilier, appelé Mendi Eder, s'est faite par le biais de ventes en l'état futur d'achèvement régularisées en l'étude de Me [C] [Z], notaire à [Localité 2], et conclues
Source officielleCour d'Appel
6253cabebd3db21cbdd8bec8
27 juin 2008
27 juin 2008
Menad Y... C / Z...(Entreprise Z...- A. BAKI A...) Jocelyne B... Christian C...
Source officielle1ère Chambre
DTA_2306537_20260217
17 février 2026
17 février 2026
judiciaire ; 2°) subsidiairement, d’annuler avec toutes conséquences de droit, le lot n°11 « Sols souples » du marché qu’il a conclu pour la réalisation de travaux de rénovation du centre de cure de La Meynardie
Source officielleChambre 2-4
69d17d61cdc6046d4723bcc4
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Franck Meynaud, M. Félix Mayer et Mme Marie-Claire Bizot. Délibéré par les mêmes juges.
Source officiellePEC sociétés civiles
697f2781cdc6046d4780f19c
12 janvier 2026
12 janvier 2026
droits des sociétés IT&M HOLDING et INEAT SOLUTION, en qualité d’intervenante forcée et en appel en garantie 77-81 ter, rue Marcel Dassault 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT représentée par Maître Jean-Didier MEYNARD
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
63b5470ec9018405dfcaadcc
3 janvier 2023
3 janvier 2023
la Banque Africaine d'Import-Export, ayant son siège social : [Adresse 2] (EGYPTE) prise en la personne de son représentant légal, Ayant pour avocat postulant : Représentée par Me Jean-Didier MEYNARD
Source officielle13
69ce4cd5cdc6046d47d971dd
13 janvier 2025
13 janvier 2025
[N] [X], demeurant [Adresse 2] Parties demanderesses : assistées de Me Dominique STUCKI membre de l'AARPI PLEDGE AVOCATS, Avocat (P0078) et comparant par la Me Jean-Didier MEYNARD membre de la SCP BRODU
Source officiellechambre 1-6
69ce4d0dcdc6046d47d9787e
3 avril 2025
3 avril 2025
[F] [C], demeurant [Adresse 2] Parties demanderesses : assistées de Me Dominique STUCKI membre de l'AARPI PLEDGE AVOCATS, Avocat (P0078) et comparant par la Me Jean-Didier MEYNARD membre de la SCP BRODU
Source officiellechambre 1-7
69cf1708cdc6046d47eca4e4
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Copie exécutoire : SCP Brodu Cicurel Meynard Gauthier Marie Copie aux demandeurs : 4 Copie aux défendeurs : 4 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
5fda08f5e36ae04b83638f96
10 octobre 2019
10 octobre 2019
Directeur Général domicilié en cette qualité audit siège Immatriculée au RCS de ANNECY sous le numéro 424 209 427 Ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Jean-didier MEYNARD
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
615e0dedc25a97f0381f507b
21 novembre 2014
21 novembre 2014
légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Vincent RIBAUT de la SCP RIBAUT, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 Représentée par Me Jean-Didier MEYNARD
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936ab
10 novembre 2016
10 novembre 2016
de Grande Instance de CRETEIL-RG no 10/ 05240 APPELANTE SAS GARAGE MONTET agissant en la personne de son représentant légal 20 rue Guersant 75017 PARIS Représentée par Me Jean-didier MEYNARD
Source officielle2e chambre civile
686767057c03803a32c2726d
3 juillet 2025
3 juillet 2025
le bureau d'aide juridictionnelle de MONTPELLIER) INTIME : Monsieur [T] [K] né le 03 Août 1983 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Fanny MEYNADIER
Source officielleTroisième Chambre Civile
67f6e265a9d5adc260627055
9 avril 2025
9 avril 2025
Copie délivrée à Me Julie-gaëlle BRUYERE Me Laura FABRE Me Christine MERE Me Sophie MEYNADIER TRIBUNAL JUDICIAIRE Par mise à disposition au greffe DE NIMES Le 09 Avril 2025 Troisième Chambre Civile
Source officielleJCP
67f83479cf40727a00447651
7 janvier 2025
7 janvier 2025
1955 à NIMES (GARD) 11 rue Raoul Lhermet 30900 NÎMES non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Laurence ALBERT, juge des contentieux de la protection Greffier : Coraline MEYNIER
Source officiellePage 86 sur 117
MEYNADIER FACADES
24/05/2026
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RUDY MEYNADIER
24/05/2026
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28/04/2026
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15/04/2026
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07/04/2026
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