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8 075 résultats pour « Marc OUTIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale 4-2

66ff85eea4ff9ec259c09aa6

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Par courrier en date du 15 mars 2017, la société IBM France a convoqué M. [R] à un entretien préalable qui s'est déroulé le 24 mars 2017.

Source officielle

Page 86 sur 404

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Annonces BODACC3 résultats

Journal officiel
Créations

OUTIN, Marc, Julien

SIREN 994940096Greffe du Tribunal de Commerce de Laval

16/12/2025

Voir →

Radiations

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE JEAN- MARC OUTIN

SIREN 418015772GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL

17/01/2018

Voir →

Modifications diverses

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE JEAN- MARC OUTIN

SIREN 418015772GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL

01/12/2016

Voir →

CA

Pôle 5 - Chambre 9

61626b8be62f7c490f224e5b

Appel

10 octobre 2013

10 octobre 2013

Afin de pouvoir se positionner de manière efficace sur le marché et fournir un produit exempt de défauts, la Société H2I a été contrainte de procéder à une totale remise à niveau du logiciel ARAMIS.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

67932fdb9097fd849ae8ab78

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Madame [F] a régulièrement interjeté appel de ce jugement par déclaration du 18 mars 2022, en visant expressément les dispositions critiquées.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

67932fdc9097fd849ae8ab84

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

sur lesquels la société était absente (produits " bio"), une perte de parts de marchés (auprès de clients historiques comme Leclerc et Intermarché) et une diminution de la marge sur les produits vendus

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

67932fdc9097fd849ae8ab86

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

sur lesquels la société était absente (produits "bio"), une perte de parts de marchés (auprès de clients historiques comme Leclerc et Intermarché) et une diminution de la marge sur les produits vendus

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

67932fdc9097fd849ae8ab88

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

sur lesquels la société était absente (produits "bio"), une perte de parts de marchés (auprès de clients historiques comme Leclerc et Intermarché) et une diminution de la marge sur les produits vendus

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

67932fdc9097fd849ae8ab8a

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

sur lesquels la société était absente (produits " bio "), une perte de parts de marchés (auprès de clients historiques comme Leclerc et Intermarché) et une diminution de la marge sur les produits vendus

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

67932fdc9097fd849ae8ab8e

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

sur lesquels la société était absente (produits "bio"), une perte de parts de marchés (auprès de clients historiques comme Leclerc et Intermarché) et une diminution de la marge sur les produits vendus

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2501631_20250627

Administratif

27 juin 2025

27 juin 2025

du code de justice administrative : 1°) d'annuler la procédure engagée par le syndicat mixte de ramassage et de traitement des ordures ménagères (SMIRTOM) du Perche Ornais pour la passation d'un marché

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

61631c5d48f63659ca90a6d5

Appel

15 octobre 2009

15 octobre 2009

NEWEDGE GROUP explique sans être démentie que les opérateurs disposent d'un identifiant par marché et que si elle cherche à attribuer le même identifiant à un opérateur pour tous les marchés sur lesquels

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2005671_20230420

Administratif

20 avril 2023

20 avril 2023

Par un courrier du 31 mars 2023, Me Bodin s'est constitué pour l'office public de l'habitat de la commune de Puteaux. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR00338

Cassation

21 mars 2023

21 mars 2023

N° E 21-83.417 F-D N° 00338 GM 21 MARS 2023 REJET M.

Source officielle
CC

comm

613722cdcd58014677401a83

Cassation

7 janvier 1997

7 janvier 1997

société Antillaise de mécanique de précision (AMP), société à responsabilité limitée, dont le siège est ... et actuellement ancienne usine Aroenty, 97232 Le Lamentin, en cassation d'un arrêt rendu le 4 mars

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00674

Cassation

18 octobre 2023

18 octobre 2023

En dépit de différentes interventions sur cet outil, la société Calminia a indiqué être insatisfaite des réparations ou réglages effectués par la société Sodileve et les relations entre les parties se

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6035db4f82f7d241d8edec42

Appel

11 février 2016

11 février 2016

COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 7 ARRÊT DU 11 Février 2016 (n° , pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S 14/11115 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 31 Mars

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2205787_20220826

Administratif

26 août 2022

26 août 2022

Par avis d'appel à la concurrence publié le 26 mai 2022 au Bulletin officiel des annonces des marchés publics (BOAMP) la commune de Caudry a lancé une consultation en vue de la passation d'un marché de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2305706_20231102

Administratif

2 novembre 2023

2 novembre 2023

HABITAT et la société VASSILEO concernant les précisions demandées par celle-ci ; 2°) d'annuler tous les actes pris pour la procédure d'attribution du lot 4 " isolation thermique par l'extérieur " du marché

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2516273_20260113

Administratif

13 janvier 2026

13 janvier 2026

La société H&E Évaluations conteste la procédure de passation du lot n° 3 de ce marché.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6960e136cdc6046d47bbf37b

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Le groupe [27] intervient sur un marché qui connaît de très fortes mutations depuis plus de 10 ans.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6960e13bcdc6046d47bbf3cf

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Le groupe [26] intervient sur un marché qui connaît de très fortes mutations depuis plus de 10 ans.

Source officielle