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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre 3e section
63c257250bfda47c9007620f
13 janvier 2023
13 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle CHESNOT, présidente, Madame Lorraine DIGOT, conseillère, Madame Michèle LAURET, conseillère,
Source officielleChambre sociale 4-2
67f8a22a40b8f5486fedd8cb
10 avril 2025
10 avril 2025
civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 11 février 2025 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés devant Madame Catherine BOLTEAU-SERRE, présidente chargée du rapport et Madame Isabelle
Source officielle19e chambre
6260f9766d9e13277d6e3a3a
20 avril 2022
20 avril 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle MONTAGNE, Président, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Monsieur Laurent BABY, Conseiller
Source officiellePCP JCP fond
68e94fd53ea43407b9104d0e
9 octobre 2025
9 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Copie exécutoire délivrée le : à : Me David DAHAN ; Me Muriel CADIOU ; Me Isabelle GEUZIMIAN ; Me Julie CONVAIN Pôle civil
Source officielle1re chambre sociale
63d22a029b3c8605deec1eba
25 janvier 2023
25 janvier 2023
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 NOVEMBRE 2022,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Isabelle
Source officielle1re chambre 2e section
651d034ffe8d588318c1b04e
3 octobre 2023
3 octobre 2023
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 15 Mai 2023 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Isabelle
Source officielleChambre 4-8b
66235ac1aec0e60008fe980f
19 avril 2024
19 avril 2024
composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Isabelle
Source officielle1ère chambre
662b43ccfe2545000831493a
25 avril 2024
25 avril 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Delphine Duprat, conseillère M.
Source officiellePPP Référés
65dce0ce6f3a33381eb579a3
2 février 2024
2 février 2024
INCITE [Localité 3] METROPOLE TERRITOIRES (INCITE) RCS BORDEAUX 775 584 519 [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Maître Isabelle CARTON DE GRAMMONT de la SELAS DS AVOCATS DEFENDEUR : Monsieur
Source officielleChambre sociale
696a068acdc6046d47807fc5
15 janvier 2026
15 janvier 2026
dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 novembre 2025, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur François MELIN, Président, et Madame Isabelle
Source officielleChambre 2 A
67f0bdeb2b128a2997685682
4 avril 2025
4 avril 2025
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 06 Décembre 2024, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Isabelle DIEPENBROEK, présidente de chambre Madame Murielle ROBERT-NICOUD
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6809c9391f1ed98b447f4384
23 avril 2025
23 avril 2025
GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Isabelle LEROY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Eva GIUDICELLI en a rendu compte à la formation de la 5ème chambre sociale, composée de : Mme Laurence
Source officielleChambre 2 A
65b35fb51d7564000872dda5
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Isabelle DIEPENBROEK, Présidente de chambre Madame Myriam DENORT, Conseillère Madame Murielle ROBERT-NICOUD
Source officielleChambre sociale 4-6
68fb977e11af6ba0065f3838
23 octobre 2025
23 octobre 2025
le délibéré de la cour, composée de : Madame Nathalie COURTOIS, Présidente, Madame Tiphaine PETIT, Vice-présidente placée, Madame Odile CRIQ, Conseillère, Greffier lors des débats : Madame Isabelle
Source officielleJCP FOND
6a0e3387cdc6046d475db2fa
19 mai 2026
19 mai 2026
ICF ATLANTIQUE C/ [C] [Q] Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 19 Mai 2026 à Maître Isabelle ASSOULINE-SEROR Expédition délivrée à toutes les parties JUGEMENT
Source officielleChambre des étrangers-JLD
6a1a711ecdc6046d47742bd4
29 mai 2026
29 mai 2026
Numéro d'inscription au répertoire général N° RG 26/01397 - N° Portalis DBVV-V-B7K-JMDZ Décision déférée : ordonnance rendue le 27 MAI 2026 par le juge du tribunal judiciaire de Bayonne, Nous, Isabelle
Source officielle8ème Ch Prud'homale
60305dd892e22bb7cb3d65bb
19 février 2021
19 février 2021
Monsieur Emmanuel ROCHARD, Conseiller, GREFFIER : Monsieur Philippe RENAULT, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 11 Décembre 2020 devant Madame Isabelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
60325aabccfbd98ff53c7cec
20 février 2018
20 février 2018
Nadège MAGNON, avocat au barreau de PARIS, toque : E1186 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 09 Janvier 2018, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cbdabd3db21cbdd8e757
24 octobre 2011
24 octobre 2011
Date de clôture de l'instruction : 19 Septembre 2011 Date des plaidoiries tenues en chambre du conseil : 21 Septembre 2011 Date de mise à disposition : 24 Octobre 2011 Audience présidée par Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea33
5 décembre 2011
5 décembre 2011
plaidoiries tenues en Chambre du Conseil : 02 Novembre 2011 Date de mise à disposition : 05 Décembre 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Anne-Marie DURAND, président, - Isabelle
Source officiellePage 86 sur 248