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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème Ch Sécurité Sociale
68f1d25ce5a8ebce715482a0
15 octobre 2025
15 octobre 2025
(civ 2e ,12 mai 2022, n° 20-18.078).
Source officielleRétention_recoursJLD
62736aa2a58162057dac677a
4 mai 2022
4 mai 2022
[H] [S] a interjeté appel de cette ordonnance le 3 mai 2022 à 16h14. A l'audience du 4 mai 2022, L' avocat de M.
Source officielleChambre 4 A
68e5f340e11beca089b88d60
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Emmanuel ROBIN, Président de chambre (chargé du rapport) M. Edgard PALLIERES, Conseiller M. Gurvan LE QUINQUIS, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle3e chambre
6438f399a942a604f5e93985
13 avril 2023
13 avril 2023
L'ordonnance de clôture a été rendue le 12 mai 2022.
Source officielleCour d'Appel
6253c988bd3db21cbdd8896b
3 novembre 2006
3 novembre 2006
Patrick X... a été dirigeant effectif de la SA HORIZONS du 5 juillet 1996 au 11 mai 2000.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
68e89302f271a402af33b834
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[G] [T] né le 03 Juillet 1966 à [Localité 5] Actuellement hospitalisé au centre hospitalier de [Localité 4] ayant pour avocat Me Emmanuelle DELEURME-TANNOURY, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance
Source officielle4ème chambre commerciale
678f383206f4e91c5f36c494
10 janvier 2025
10 janvier 2025
BANQUE POPULAIRE AUVERGNE RHÔNE ALPES Copie exécutoire délivrée le 10/01/2025 à : Me Emmanuelle VAJOU Me Céline GABERT COUR D'APPEL DE NÎMES
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
60320e60c215e54661198d53
3 mai 2018
3 mai 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Marie-Bernard BRETON, président Isabelle MONTAGNE, conseiller Emmanuelle BESSONE, conseiller
Source officielleContentieux général Proxi
67f0474802fc178212f86309
3 avril 2025
3 avril 2025
Un état des lieux de sortie a été réalisé en date du 31 mars 2023, en l’absence de Madame [P] [T], par procès-verbal de constat dressé par un commissaire de justice.
Source officielle18e Chambre B
6033926178453745a2271a7f
19 mai 2017
19 mai 2017
- Formation paritaire de TOULON - section - en date du 18 Mai 2015, enregistré au répertoire général sous le n° 13/19.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
662c94f1b787c4000862f5af
26 avril 2024
26 avril 2024
Ce compte a été clôturé par le PMU le 26 mars 2018, sur demande de M. [J]. Le 17 mars 2016, M.
Source officielleJCP
69809af5cdc6046d479f8aab
7 octobre 2025
7 octobre 2025
LA PROTECTION COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Juge des contentieux de la Protection : Mme LACOINTA Virginie, magistrat à titre temporaire Greffier : Madame THEOLEYRE Emmanuelle
Source officielleRétention_recoursJLD
626cd2edbd20aa057d9f37de
28 avril 2022
28 avril 2022
Il a été placé en rétention le 27 mars 2022, décision notifiée le même jour à 18 heures.
Source officielleCour d'Appel
6253cb8fbd3db21cbdd8dc7a
14 avril 2011
14 avril 2011
** No MINUTE : No RG : 10/ 07295 Ordonnance d'incident (No 08/ 8999) rendue le 30 Septembre 2010 par le Juge de la mise en état de LILLE REF : CA/ VV APPELANTE Madame Pascale Cécile Emmanuelle
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX02270_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
soutient que : En ce qui concerne l'arrêté pris dans son ensemble : - il est entaché d'une incompétence de son signataire dès lors que la délégation de signature accordée est extrêmement large et ne permet
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
60376181d717de3ec367251a
1 avril 2015
1 avril 2015
Il exerce depuis le 1er mai 2004 les fonctions de préparateur.
Source officielleCour d'Appel
6253cd33bd3db21cbdd92935
28 octobre 2015
28 octobre 2015
BESSONE, Conseiller Mme Marie BART, vice-président placé près M. le premier président qui en ont délibéré.
Source officielle6e chambre
615e0d9dc25a97f0381f4e4a
18 novembre 2014
18 novembre 2014
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 23 Janvier 2014 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° RG : 13/10681 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : Me Emmanuel
Source officielleChbre des Aff. Familiales
5fca4b2a45949c4fa838981e
24 novembre 2020
24 novembre 2020
Par conclusions notifiées le 18 mai 2020, Mme [T] [E] et M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6545ee2a4ac6088318da1187
3 novembre 2023
3 novembre 2023
COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 03 NOVEMBRE 2023 APPELANT : [E] [I] né le 11 Avril 1990 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Emmanuelle
Source officiellePage 86 sur 318