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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ2
ECLI:FR:CCASS:2008:C201118
10 juillet 2008
10 juillet 2008
survenu le 2 décembre 1999 qui avait entraîné une intervention chirurgicale lombaire et vraisemblablement d'un état antérieur remontant à 1994, date d'une première intervention chirurgicale d'une hernie discale
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2008:CO00937
30 septembre 2008
30 septembre 2008
Z... étant liquidateur, exerçant sous l'enseigne "Nanni Diesel", aux droit de laquelle se trouve en outre la société Nanni industries, pour la fourniture du système de propulsion, composé d'éléments fournis
Source officiellecomm
6079d3669ba5988459c58ffa
18 décembre 1986
18 décembre 1986
X..., ingénieur en chef du département " moteurs diésel " de la société Crépelle et compagnie, aux droits de laquelle se trouve la société des moteurs Crépelle (société Crépelle) a fait déposer à l'Institut
Source officiellesoc
613721c6cd580146773f72e6
18 juin 1992
18 juin 1992
Z... de savoir que la douleur ressentie au temps et au lieu du travail manifestait une hernie discale qui s'était aggravée au cours des années, la cour d'appel a entaché sa décision d'un défaut de réponse
Source officiellesoc
613721cbcd580146773f766a
11 février 1993
11 février 1993
avait démontré que l'opération de sa hernie discale était consécutive à l'accident du travail ; qu'en ne s'expliquant pas sur ce point, la cour d'appel a privé son arrêt de motifs et violé l'article 455
Source officiellesoc
613723aacd5801467740cae3
1 février 2001
1 février 2001
X... a demandé la prise en charge, à titre de rechute de l'accident du travail dont il a été victime le 2 avril 1980, d'une affection lombaire avec hernie discale qui a donné lieu à un arrêt de travail
Source officiellesoc
613721d8cd580146773f801f
18 novembre 1992
18 novembre 1992
Diegel, 5°/ du Syndicat CFTC, représenté par M.
Source officiellesoc
61372156cd580146773f2ebe
31 janvier 1991
31 janvier 1991
décision de base légale ; Mais attendu que c'est en se fondant sur le long intervalle de temps séparant l'accident de 1976 des douleurs alléguées en 1985 et sur l'évolution naturelle de la détérioration discale
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2204952_20230125
25 janvier 2023
25 janvier 2023
compte-rendu expertal du docteur A n'évoque que des névralgies d'Arnold et n'évoque pas les autres problèmes de santé dont elle a fait l'objet comme le tassement des lombaires L4/L5- L5/S1, la hernie discale
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000007918333
15 novembre 1996
15 novembre 1996
; que si l'intéressé a fait état, dix-huit mois plus tard, de troubles lombaires qu'il entend imputer à cet accident de service, il ressort des pièces du dossier qu'il était atteint d'une affection discale
Source officielleR222-13 (JU 2)
DTA_2401300_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Il soutient que son état de santé dégradé justifie la délivrance de la carte dont il a déjà bénéficié jusqu'en 2023, étant atteint de pathologies liées à la présence de hernies discales invalidantes.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2206586_20230626
26 juin 2023
26 juin 2023
Elle soutient qu'elle a subi deux interventions sur hernie discale et qu'elle éprouve de ce fait des difficultés à marcher.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2022:C210778
1 décembre 2022
1 décembre 2022
régional de reconnaissance des maladies professionnelles, qu'elle est essentiellement et directement causée par le travail habituel de la victime ; qu'ayant constaté qu'à défaut de présence d'une hernie discale
Source officielleServ. contentieux social
6a109a8ecdc6046d479a78b2
21 mai 2026
21 mai 2026
Cet arrêt a été prolongé pour une sciatique gauche et une hernie discale non opérée jusqu’au 30 juillet 2024. Par courrier du 11 juillet 2024, la CCAS a notifié à M.
Source officielleRéférés Cabinet 3
68e0157f74e929a9d8fa4372
3 octobre 2025
3 octobre 2025
L’I.R.M. a mis en évidence une probable anomalie transitionnelle avec une hernie discale du dernier disque mobile à gauche concordant avec une hernie discale L5 S1 gauche.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
697b0e71cdc6046d47129023
28 janvier 2026
28 janvier 2026
les lésions prises en charge au titre de l'accident relèvent d'un « lumbago gauche » constaté le jour même, et d'une lésion nouvelle identifiée par IRM du 28 février 2018 consistant en une « hernie discale
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
662b43dafe25450008314a08
25 avril 2024
25 avril 2024
FAITS ET PROCÉDURE [R] [N], conducteur d'un véhicule assuré par la société Allianz IARD (la société Allianz) auprès de laquelle la société Jura Diesel dont il était le gérant avait souscrit une police
Source officielleCour d'Appel
6253cd38bd3db21cbdd92a5d
10 novembre 2015
10 novembre 2015
sociale ; sur le bien fondé de sa demande : - la maladie dont il souffre, objet de la déclaration établie le 18 janvier 2008, correspond bien à la maladie professionnelle : " sciatique par hernie discale
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL02560_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
C en juin et juillet 2023, ont relevé une lombosciatique hyperalgique gauche, douleurs invalidantes non déficitaires, des troubles sphinctériens urinaires et un débord discal provoquant un effet de masse
Source officielleChambre Sécurité Sociale
631ade06f575634f1371ed86
6 septembre 2022
6 septembre 2022
de factrice par la Poste, a adressé à la caisse primaire d'assurance maladie du Cher une déclaration de maladie professionnelle établie le 18 septembre 2018 portant sur une 'lombosciatalgie / hernie discale
Source officiellePage 86 sur 254