Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6137255ecd5801467741d195
16 décembre 1991
16 décembre 1991
, et qu'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué (p. 6 5) que l'actuel président du Cercle avait contesté l'existence d'une cagnotte constituée au profit de celui-ci ; qu'en omettant, dès lors de
Source officielleCour d'Appel
6253cc07bd3db21cbdd8ee54
19 octobre 2011
19 octobre 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Christine FAVEREAU, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cc0abd3db21cbdd8ef3d
19 octobre 2011
19 octobre 2011
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 Juin 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Claude CALOT
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
651fa544c601f083189916a1
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Logement, Société anonyme au capital de 1.259.850.270,00 €, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de PARIS sous le N° B 302.493.275 [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Stéphanie Calot-Foutry
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2508279_20250825
25 août 2025
25 août 2025
Callot pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience publique du 20 août 2025.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2604532_20260511
11 mai 2026
11 mai 2026
Callot pour statuer sur les demandes de référé. Après avoir entendu au cours de l’audience publique : le rapport de M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2200517_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Callot, rapporteur, - les conclusions de M. Villard, rapporteur public, - et les observations de Me Tumerelle, représentant le GAEC de l'Ardoise. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2108145_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Callot, rapporteur, - les conclusions de M. Villard, rapporteur public, - et les observations de Me Tumerelle, représentant la SCEA du Château d'eau. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2108585_20240621
21 juin 2024
21 juin 2024
Callot, rapporteur, - les conclusions de M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2108670_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Callot, rapporteur, - les conclusions de M. Villard, rapporteur public, - et les observations de Me Tumerelle, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2102845_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Callot, rapporteur, - les conclusions de M. Villard, rapporteur public, - et les observations de Me de La Porte des Vaux, représentant Mme F. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2202072_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Callot, rapporteur, - les conclusions de M. Villard, rapporteur public, - et les observations de Me Tumerelle, représentant l'EARL Begot David. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2100892_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Callot, rapporteur, - et les conclusions de M. Villard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2104175_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Callot, rapporteur, - les conclusions de M. Villard, rapporteur public, - et les observations de Me Duca, représentant la SAS Pani, et de M. B, représentant le département de l'Isère.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2404599_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Callot pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officiellecr
61372598cd5801467741f115
5 mai 1997
5 mai 1997
la victime concluait que la mort d'Emin X... était en rapport avec un syndrome hémorragique secondaire à une lésion artérielle sous clavière gauche provoquée par un projectile d'arme à feu de gros calibre
Source officiellecr
613725a0cd5801467741f539
15 juin 1999
15 juin 1999
. ; que remis provisoirement au salarié de l'entreprise X..., ce document permettait à celle-ci de déterminer les moyens matériels (camion) à mettre en oeuvre pour l'exécution du transport ; que ce document
Source officiellecr
613725a7cd5801467741f88c
29 octobre 1996
29 octobre 1996
circonstances, qualifiée de risquée et à laquelle participait un salarié non formé à cet effet puisque occupant l'emploi de magasinier; que le seul fait d'avoir pris le risque, pour ne pas immobiliser le camion
Source officielleciv2
613724b8cd58014677417cba
13 juillet 2006
13 juillet 2006
annexé au procès-verbal du 16 octobre 2001 ne portait aucune indication des biens se trouvant dans la cave tandis qu'il était uniquement fait mention d'un transport aux établissements PKM, boulevard Carnot
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C100436
9 septembre 2020
9 septembre 2020
somme de 52 670,59 euros au titre de la perte des vins suivants : Bordeaux blanc (7 446,25 euros), Bordeaux supérieur rouge (21 994,50 euros), Bordeaux rosé (20 892,84 euros), frais de retour d'un camion
Source officiellePage 86 sur 489