qui se révélait insuffisant pour garantir la stabilité de cet escalier.

C... n'imposait pas que les escaliers et planchers d'étage de la maison fussent construits en béton. 8.

Servitude de passage au profit du lot 1 ", celle-ci étant représentée par un rectangle hachuré partant de l'accès à l'escalier B... pour rejoindre la rue (pièce no 9, époux B...) ; Qu'il résulte de

arrêtée comme chaque matin en cours de route pour amener son jeune fils à l'école située sur le trajet reliant son domicile au lieu de son activité professionnelle ; qu'elle a fait une chute dans les escaliers

X..., propriétaire d'un lot dans un immeuble en copropriété ayant, sans avoir sollicité l'autorisation de l'assemblée générale, fait construire un escalier extérieur avec terrasse et créé une dalle en

- non-conformité taille et matériau des gardes-corps - absence de main-courante escalier sous-sol - absence de sas entre ascenseur et escalier - non-conformité hauteur de seuil de la porte de secours

astreinte, et sous la surveillance et le contrôle de l’architecte de la copropriété aux frais de Monsieur [P] - la condamnation de Monsieur [P] à réaliser les travaux de remise en état de la cage d’escalier

Internet que les marches dudit escalier étaient composées de traverses de chemin de fer réemployées et comportaient des produits de traitements nocifs car cancérigènes.

Indiquant avoir constaté l’installation récente par le preneur, sans autorisation du bailleur, d’un monte-charge dans l’escalier objet des prochains travaux, la SCI MEL PATRIMOINE, autorisée par ordonnance

Les locaux loués se décomposaient de la façon suivante : Î au rez-de-chaussée à gauche, une boutique de 69 m environ et, à la suite, une pièce avec accès par l'escalier commun ; Î au premier étage à droite

parfaitement dégagée sur fonds ; qu'après renseignement auprès de la mairie de Draveil, il est apparu que ceux-ci n'avaient obtenu aucune autorisation administrative préalable pour construire cet escalier

une cloison et une porte empiétant sur la surface du palier de l'étage ; qu'aux termes d'un protocole transactionnel des 15 et 27 septembre 1992, ils ont renoncé à leur faculté d'usage exclusif de l'escalier

Il limite son appel à sa demande de travaux qui a été rejetée à tort par le premier juge puisque la ruine du bâtiment est due au défaut d'entretien et au saccage des nouveaux bailleurs au sujet de l'escalier

A cet égard, il convient d'indiquer que les objections présentées par la SCI BOISBENI sur la qualité de ces prestations sont sans emport dans le présent litige, qui concerne la commande de l'escalier,

.- Z...) ne mentionnait pas que l'escalier d'accès à leur maison se trouvait situé sur une parcelle distincte appartenant à un tiers et qu'il n'était pas contesté que cet escalier constituait depuis 1956

sanitaires hommes et femmes, un escalier d'accès au sous-sol, un escalier d'accès au premier étage ainsi qu'une salle de repos ; au fond, un ascenseur qui dessert le sous-sol et un petit dégagement en

situé en haut du [Adresse 6] dont la hauteur est trop importante ; * la réparation des nombreuses marches d'escaliers cassées et dangereuses, notamment celles des escaliers situés en haut du chemin de

Z... avait, avant d'escalader ce poteau, vérifié le bon état de celui-ci en le dégageant sur une profondeur de 25 à 30 cm ; que si les prescriptions de sécurité imposent de procéder à la consolidation