Codes de loi français

Article Annexe 226-2.A.2

Le coefficient de sécurité requis est de 5 par rapport à la rupture en flexion, quel que soit le matériau utilisé. 2. Hauteur de charge d'échantillonnage : 2.1.

Article 1

montant moyen des recettes effectuées mensuellement Jusqu'à 1 220 Jusqu'à 1 220 Jusqu'à 2 440 - 110 De 1 221 à 3 000 De 1 221 à 3 000 De 2 441 à 3 000 300 110 De 3 001 à 4 600 De 3 001 à 4 600 De 3 000 à 4 600 460

Article 63

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 98 > 24

et lieu de naissance, profession et domicile des témoins, sauf lorsque le mariage doit être célébré par une autorité étrangère ; - le cas échéant, la justification de l'information de la personne chargée de la mesure de protection prévue à l'article 460

Article 71

-Par exception au premier alinéa du III de l'article 43 de la loi de finances pour 2000 (n° 99-1172 du 30 décembre 1999), au titre de 2017, les coefficients multiplicateurs sont fixés par le tableau ci-dessous : CATÉGORIE D'INSTALLATIONS CRITÈRE

Article 50-4

Les coefficients de transmission thermique des parois en contact avec l'extérieur ou un volume non chauffé, exprimés en watts par mètre carré de surface de la paroi considérée et par Kelvin (W/ [m2.

Article Annexe I

(4) Le coefficient 1 est exigé des candidats militaires comptant plus de six mois de services militaires effectifs.

Article 7

Bbio et Bbiomax du bâtiment et le statut du projet vis-à-vis de l'exigence définie au I (2°) de l'article 7 de l'arrêté du 26 octobre 2010 susvisé, vérifiés à l'aide du récapitulatif standardisé d'étude thermique ; 9° Les valeurs des coefficients Cep

Article Annexe V

(2) Les notes obtenues aux épreuves EP1 et EP2 du diplôme régi par l'arrêté du 26 juillet 2000, chacune affectée de son coefficient, donnent lieu au calcul d'une note moyenne qui peut être reportée sur l'épreuve UP1 du diplôme régi par le présent arrêté

Article Annexe I à l'art. R434-32 (8)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 55

Le taux résultant des lésions sera estimé en fonction des pertes de dents (évaluées à part), de l'état de l'articulé dentaire et de la possibilité d'une prothèse susceptible de rétablir un coefficient de mastication suffisant.

Article Annexe X

Ces gaz de réaction comprenant principalement de l'azote et du N2O contiennent aussi du CO 2 Par rapport aux émissions de N2O, la quantité de CO 2 2 Il sera utilisé un coefficient d'émission pour le calcul de ces émissions de CO 2 Pour chaque atelier

Article 3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 78 > 40

Lorsque la liquidation des pensions de vieillesse des assurés âgés de plus de soixante-cinq ans au 1er avril 1983 prend effet postérieurement au 31 mars 1983, le pourcentage visé au premier alinéa est majoré dans les mêmes conditions compte tenu des coefficients

Article 4

il concourt et lui poser des questions destinées à vérifier sa connaissance de l'organisation administrative de la France et des missions du ministère chargé de l'agriculture (durée : quarante minutes, dont dix minutes au plus de présentation ; coefficient

Article 4

consiste en une épreuve spécialisée d'analyse et de commentaire de plusieurs documents se rapportant à une option choisie par le candidat lors de son inscription au concours parmi celles figurant sur la liste de l'annexe I (durée : cinq heures ; coefficient

Article 5

Les commissions d'enseignement donnent un avis sur : a) Les programmes d'enseignement et l'organisation du contrôle de la scolarité dans chaque discipline, en particulier la nature, le nombre et le coefficient des épreuves ; b) Les résultats obtenus par

Article 4

Les services accomplis au cours d'une année y sont répartis selon les rubriques prévues aux articles 2 et 3 ; leur durée effective est multipliée par les coefficients applicables dans chaque rubrique.

Article 3

L'examen professionnel comprend deux épreuves écrites d'admissibilité et une épreuve orale d'admission dont la nature, la durée et les coefficients sont indiqués dans le tableau ci-dessous, chacune de ces épreuves étant notée de 0 à 20.

Article Annexe IIb

. : Contrôle en cours de formation. (1) dont coefficient 1 pour la Prévention, Santé, Environnement (PSE)

Article 14

Cette étude de dossier est notée de 0 à 20 et affectée du coefficient 1 ; A l'issue de la phase d'admissibilité, le jury établit la liste alphabétique des candidats admissibles.

Article Annexe II b

Épreuve EG2 : UG2 2 CCF Ponctuel écrit 2 h Épreuve EG3 : UG3 1 CCF Ponctuel Épreuve facultative : UF Ponctuel oral 0 h 20 Ponctuel oral 0 h 20 (1) Contrôle en cours de formation ; (2) Dont coefficient