Y... d'accéder ou de traverser sa parcelle ainsi que de desservir celle exploitée en oliveraie par Mme X... et d'être utilisé par son propriétaire, la cour d'appel, qui a souverainement retenu, sans inverser

/Toutefois, cette limite peut être relevée à 70 km/ h sur les sections de route où les accès des riverains et les traversées des piétons sont en nombre limité et sont protégés par des dispositifs appropriés

conditions d'occupation et de la nécessité de préparer une manifestation sportive dénommée " les Foulées de l'Avenir ", organisée par la commune le 25 septembre 2022 et dont le parcours conduit à traverser

passeport l'empêche de quitter le territoire national alors qu'il souhaite rejoindre son père vivant en Algérie et dont l'état de santé s'est aggravé et qu'il a, à cet effet, réservé un billet pour une traversée

fond de vallée, sans autre choix possible, ce qui explique que le même parcours soit celui d'un GR de pays, sur une route forestière jusque vers la cote 1400 mètres où la situation du sommet oblige à traverser

Ce vasistas est d'ancienne facture : l'abattant à ouverture extérieure est constitué d'un cadre en fer et d'un vitrage à deux panneaux de verre armé séparés par une traverse en fer.

interdit au public ; que la desserte ou l'exploitation visée à l'article L 162-1 du code rural ainsi rappelé implique que tant l'usage que la propriété d'un tel chemin est réservé aux fonds qu'il traverse

X... en vue de l'aménagement de la parcelle AA 308 lui appartenant concernaient la traversée de la parcelle AA 207, propriété de la commune, la cour d'appel, qui n'a pas relevé l'existence d'une autorisation

motifs inopérants " qu'en ce qui concerne les deux magasins Decathlon, ils sont distants de 300 mètres environ, sont séparés par une voie à grande circulation, la route nationale n° 9, impossible à traverser

qu'en se déterminant par ces motifs contradictoires, alors que si la marchandise a été remise au transporteur maritime par le chargeur à une température trop élevée pour sa conservation pendant la traversée

CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat des copropriétaires de la résidence Sainte-Catherine, sis à Marseille (6e) (Bouches-du-Rhône), traverse

Situées en frange urbaine en bordure de la rue de la Jaulnerie, elles présentent une continuité d'une part avec la coulée verte qui traverse le centre bourg à l'Est, quand bien même elle en serait séparée

D F, tendant à la régularisation d'une véranda et d'une terrasse sur un terrain situé 64 traverse Nicolas, dans le 7ème arrondissement, ainsi que la décision implicite rejetant leur recours gracieux formé

tribunal : 1°) d'annuler la décision du 30 juillet 2020 par lequel le maire de la commune de La Ciotat a refusé de lui délivrer un permis de construire un bâtiment à usage d'habitation situé 75 Traverse

installé par la mairie d'arrondissement ; - la matérialisation de passages piétons tend d'ailleurs à faire accroire aux usagers qu'il s'agit d'une voie normale dans laquelle les piétons ne peuvent traverser

ce lieu qui correspond à une zone prioritairement réservée aux activités touristiques destinées à accueillir des hôtels ; cette réserve foncière est partiellement située en zone rouge, inondable et traversée

partie du domaine du Mas Batlle à savoir les parcelles cadastrées section 87C n° 23, 71, 72, 74, 75, 76, 77, 78, 80, 82, 201, 2013, 214, 215, 216, 244, 245, 245, 250, et section 87B n°116, 117, 118, traversées

effets de l'arrêté du 23 mai 2022 par lequel le maire de la commune d'Aix-en-Provence a autorisé la construction d'un immeuble de six logements avec stationnement sur la parcelle cadastrée BE 218, traverse