Sébastien Y..., domicilié [...] , contre deux arrêts rendus le 19 avril 2017 par la cour d'appel de Montpellier (4e A chambre sociale), dans les litiges les opposant à l'association Stade Rodez-Aveyron

Sébastien DYCKE, qui est antérieure ; que de plus, la SARL SN S2EI a elle-même produit aux débats un contrat daté du 16 mars 2005 conclu avec la société AMEC SPIE Belgium n.v.

Cetre, Sébastien Artaud, chacun, une indemnité de 1.500 € sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, Y ajoutant, - condamner Mme [J] [I], Mademoiselle [N] [I], M.

Sébastien X..., domicilié [...], défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur

X..., o Madame Sophie B... épouse C..., o Monsieur Thomas B..., o Monsieur Sébastien B....

Sébastien X... a été embauché le 2 juin 1998 par la Chambre de Commerce et de l'Industrie de Haute Corse par un contrat de qualification d'une durée de 12 mois.

Laëtitia née le 18 septembre 1989 et Sébastien né le 28 juillet 1994 sont issus de leur union.

Sébastien Z...ont vécu maritalement. De cette union sont issus deux enfants : - Clémence née le 8 décembre 1998, - Baptiste né le 1er août 2002.

le document intitulé « convention de joueur de basket saison 2013/2014 » portant les entêtes « FFBB » et « UCAB » a été signé le 25 juillet 2013 par Alexandre Y... en qualité de joueur et par Jean-Sébastien

Aux termes de ce même acte, Monsieur Sébastien B... s'est porté caution solidaire envers la société BRASSERIE SAINT OMER à hauteur de 66.456 euros et pour une durée de 7 années.

d'après les plans cadastraux, la parcelle D 521, propriété de Fernand X..., était aujourd'hui divisée en quatre nouvelles parcelles, dont la parcelle D 647 actuellement propriété indivise d'Henri et de Sébastien

Sébastien X..., demeurant ..., rue de la cave aux hérons à Meaux Beauval (77100) ; M.

Sébastien A, demeurant ... ; M.

COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DEBATS : Décision insusceptible de recours et réputé contradictoire Président : Monsieur Sébastien CARPENTIER Assisté lors des débats par Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commis-greffière

COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DEBATS : Décision insusceptible de recours et réputé contradictoire et inapplicable ou inconnu Président : Monsieur Sébastien CARPENTIER Assisté lors des débats par Madame

COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DEBATS : Décision insusceptible de recours et réputé contradictoire et inapplicable ou inconnu Président : Monsieur Sébastien CARPENTIER Assisté lors des débats par Madame

COUR D’APPEL DE POITIERS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIORT JCP Minute n° N° RG 25/00006 - N° Portalis DB24-W-B7J-EMEK 1 expédition délivrée le à Me Thierry DALLET, Me Sébastien FOUCHERAULT, Me Cécilia TEZARD

Monsieur [N] [L], représenté par Me François CHASSIN de l'AARPI CHASSIN COURNOT-VERNAY, avocat au barreau de PARIS, toque : A0210 - N° du dossier E00039C5 Intimé : Maître [H] [I], représenté par Me Sébastien