CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

21 544 résultats pour « Rousset »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbe9bd3db21cbdd8e9d2

Appel

14 décembre 2011

14 décembre 2011

Madame Marianne Y... ... 20090 AJACCIO représentée par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour assistée de la SCP ROMANI CLADA MAROSELLI, avocats au barreau d'AJACCIO Madame Rosette

Source officielle

Page 85 sur 1078

← PrécédentSuivant →
CA

Chambre 1-2

5fdbc5bd225abda4c812ba9b

Appel

31 janvier 2019

31 janvier 2019

Robert X... et Mme Catherine X... née Y... sont propriétaires des parcelles [...] et [...] situées sur la commune de Carry-Le-Rouet.

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

6440d807e704a005d1ed7031

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

JONQUET de la SCP SVA, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NIMES substitué par Me Arnaud LAURENT, avocat au barreau de MONTPELLIER, INTIMÉE : SELARL BRMJ représentée par Maître Bernard ROUSSEL

Source officielle
CA

Chambre 1-9

69f2ed87cdc6046d470d5259

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

[R] [V] [W] Représentant : Me Claire ROUSSEL, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant SCI SNS Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2408034_20250103

Administratif

3 janvier 2025

3 janvier 2025

Roussel Cera, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2408035_20250103

Administratif

3 janvier 2025

3 janvier 2025

Roussel Cera, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2408036_20250103

Administratif

3 janvier 2025

3 janvier 2025

Roussel Cera, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2408037_20250103

Administratif

3 janvier 2025

3 janvier 2025

Roussel Cera, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR50583

Cassation

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Pourvoi n° : H 21-25.873 Demandeur(s) : la société France azur et autre Avocat(s) : la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel Défendeur(s) : la caisse de Crédit mutuel Lons-le-Saunier Rouget

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69f9e3dfcdc6046d47a94626

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Rôle 2025 014817 Jugement du 28 avril 2026 TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Débats à l'audience du 28 avril 2026 DANS LA CAUSE Faisant suite à

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200386

Cassation

28 mai 2020

28 mai 2020

Selon l'arrêt attaqué (Rouen, 5 décembre 2018), la caisse primaire d'assurance maladie de Rouen-Elbeuf-Dieppe-Seine Maritime (la caisse) ayant décidé de prendre en charge, au titre de la législation professionnelle

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200277

Cassation

21 février 2019

21 février 2019

J..., domicilié [...] , contre l'ordonnance rendue le 13 septembre 2017 par le premier président de la cour d'appel de Rouen, dans le litige l'opposant au procureur général près la cour d'appel de Rouen

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00266

Cassation

14 mai 2025

14 mai 2025

[G], de la SCP Piwnica et Molinié, avocat des sociétés Groupe Rousselet et G7, après débats en l'audience publique du 18 mars 2025 où étaient présents M.

Source officielle
CA

1ère chambre 1ère section

61627eaf38d18b7ebf63d361

Appel

26 septembre 2013

26 septembre 2013

de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 462 - N° du dossier 553/11 Association ORGANISATION ARABE UNIE 'OAU' ayant son siège social [Adresse 2] [Localité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a0bd3db21cbdd88d64

Appel

7 novembre 2006

7 novembre 2006

la SCP LOBIER-MIMRAN-GOUIN-LEZER, avocats au barreau de NIMESINTIMES :Maître Bernard ROUSSELpris en sa qualité de représentant des créanciers au redressement judiciaire de l'EARL CAMPAGNE DE NICE100 route

Source officielle
CA

Chambre 3 A

66975e9492a5b3e8ade13e86

Appel

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Chambre 3 A N° RG 24/00536 - N° Portalis DBVW-V-B7I-IHOA Minute n° 24/367 APPELANTE Mme [Y] [T] exerçant sous l'enseigne 'Chatterie des Trois Nobel' représentée par Me Camille ROUSSEL

Source officielle
TJ

JCP- Juge Ctx Protection

687022c8b8daa57c7f6795ce

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

DÉLIVRÉES LE : 08 juillet 2025 A : Me Christine ROUSSEL-SIMONIN Monsieur [M] [L] N° Au nom du peuple français JUGEMENT DE DÉSISTEMENT (Articles 394 et 395 du Code de Procédure Civile) DANS

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

68660f77bbe0ac41ca81b0bd

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

CRIABAT 28 [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Véronique BUQUET-ROUSSEL de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 462 S.A.S.U.

Source officielle
CC

civ2

60794c7b9ba5988459c4585e

Cassation

22 janvier 1992

22 janvier 1992

X... qui circulait dans le même sens à ski à roulettes, près du bord droit de la route ; que celui-ci demanda à M.

Source officielle
CA

Chambre 1-8

69fd81a3cdc6046d47049103

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[I], prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentant : Me Hubert ROUSSEL de la SELARL ROUSSEL-CABAYE ET ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE Intimés Me Myriam ETTORI [

Source officielle