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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
613723e1cd5801467740f638
24 septembre 2002
24 septembre 2002
ses trois branches, tel qu'il est énoncé au mémoire en demande et reproduit en annexe : Attendu que, le 29 février 2000, le juge des tutelles de Forcalquier a rendu deux ordonnances, l'une plaçant Robert
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2307122_20250616
16 juin 2025
16 juin 2025
représentée par la Selarl Itinéraires A, demande au tribunal : 1°) de condamner in solidum la société Delers et associés, la société Dosse Architectes associés, la société Caillaud Ingénierie et la société Robert
Source officielle8e Chambre B
5fdd5a019491a902f04521a6
20 septembre 2018
20 septembre 2018
APPELANT Monsieur Robert X... né le [...] à MARSEILLE, demeurant [...] représenté par Me B... Y... de la SELARL CABINET B...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100601
28 mai 2014
28 mai 2014
, Robert Z... a contesté la somme de 837, 49 ¿ en ce qu'elle correspondait à des honoraires dues uniquement par Renée Z... à son avocat Me SOUTHON (p. 7 § § 6-9) ; qu'en retenant que Robert Z... contestait
Source officielleciv2
607940f89ba5988459c3fcd0
24 mai 1971
24 mai 1971
CONTRE LUI DES CONDAMNATIONS AU PROFIT DE LA BANQUE INDUSTRIELLE DE LA REGION OUEST DE PARIS, DITE BICROP QU'IL A, D'AUTRE PART, DIT IRRECEVABLE L'APPEL FORME PAR ROBERT Y...
Source officielleother
61372636cd58014677423d37
19 décembre 2003
19 décembre 2003
Robert X... au domicile qu'il avait élu chez son avocat le 24 avril 2003, comportait la mention des délais et modalités du recours ; que cependant le recours a été formé par M.
Source officielleciv2
61372298cd580146773fee93
15 novembre 1995
15 novembre 1995
Robert X..., demeurant ..., 2 / M. Edmond X..., pris en sa qualité de tuteur de M.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2301850_20240318
18 mars 2024
18 mars 2024
O R D O N N E : Article 1er : Il n'y a pas lieu de statuer sur les conclusions aux fins de décharge présentées par l'association Union Cépière Robert Monnier.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2301971_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 11 avril 2023 et 27 mars 2024, l'association Union Cépière Robert Monnier (UCRM), représentée par la société d'avocats Fidal,
Source officielleCour d'Appel
6253c9d9bd3db21cbdd895b5
2 mai 2007
2 mai 2007
C / SOCIÉTÉ DES EDITIONS ROBERT LAFFONT Expédition et copie exécutoire délivrées aux avoués le 02 Mai 2007 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE-AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE DIJON CHAMBRE CIVILE B
Source officielle6ème chambre
DTA_2404094_20250618
18 juin 2025
18 juin 2025
B A, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de condamner le centre hospitalier intercommunal Robert Ballanger à lui verser la somme totale de 189,15 euros au titre d'intérêts
Source officielleciv1
60794cd29ba5988459c471e4
3 juin 1998
3 juin 1998
Attendu que, le 25 janvier 1991, le Cabinet Robillard, sous l'en-tête de M. D. Z..., et la signature de M.
Source officielleciv3
61372336cd58014677406e83
23 mars 1999
23 mars 1999
Robert X... du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre MM. Gilles X..., Laurent X... et Mlle Françoise X... ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu que M.
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000007760010
22 mars 1991
22 mars 1991
Article 3 : Le surplus des conclusions de la requête n° 61 390 du CENTRE HOSPITALIER GENERAL ROBERT BALLANGER est rejeté.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2007:C100792
14 juin 2007
14 juin 2007
X... a appris en 1997 qu'il avait été contaminé par le virus de l'hépatite C ; que Robert X... a recherché la responsabilité la clinique laquelle a appelé en garantie le Centre régional de transfusion
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:442802.20211214
14 décembre 2021
14 décembre 2021
Par un arrêt n° 17VE02494 du 16 juin 2020, la cour administrative d'appel de Versailles a, sur appel de l'ONIAM, condamné le CHI Robert Ballanger à verser à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9abbd3db21cbdd88fd1
29 novembre 2006
29 novembre 2006
En définitive il n'est pas établi qu'un transfert de propriété du chemin litigieux soit intervenu entre Monsieur Robert Y... et Monsieur Paul X....
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007779603
2 mai 1990
2 mai 1990
DES ETABLISSEMENTS ROBERT FRERES à licencier pour motif économique M.
Source officiellecr
6079a85c9ba5988459c4ce3f
7 octobre 1992
7 octobre 1992
Robert, contre l'arrêt de la cour d'assises du Var du 27 octobre 1991 qui les a condamnés, la première à 13 années de réclusion criminelle pour séquestration de personne, faux en écriture privée et usage
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000028659792
26 février 2014
26 février 2014
rejeté sa requête tendant à l'annulation du jugement n° 0907270 du 25 mai 2010 du tribunal administratif de Montreuil rejetant sa demande tendant à la condamnation du centre hospitalier intercommunal Robert
Source officiellePage 85 sur 1672