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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre commerciale
689c1c0d8b0dfb226fe66e8e
12 août 2025
12 août 2025
DEMONT, magistrat délégué par Monsieur le premier président de la cour d'appel de Montpellier, Vu la requête présentée le 6 août 2025 par : Madame [B] [D] [Adresse 1] représentée de Me Alexandre
Source officielle7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020869098
6 mai 2009
6 mai 2009
Alexandre A, demeurant ... ; M.
Source officielleProcédures collectives
69ddb70acdc6046d4727e876
7 avril 2025
7 avril 2025
Alexandre DEHE qui en ont délibéré ce même jour en Chambre du Conseil Assistés de Mme Hermine PLEISSINGER, Greffier. Après audition de M.
Source officielleProcédures collectives
69ddb978cdc6046d47280f7a
7 avril 2025
7 avril 2025
Alexandre DEHE qui en ont délibéré ce même jour en Chambre du Conseil Assistés de Mme Hermine PLEISSINGER, Greffier. Après audition de M.
Source officielleProcédures collectives
69ddba08cdc6046d4728187e
7 avril 2025
7 avril 2025
Alexandre DEHE qui en ont délibéré ce même jour en Chambre du Conseil Assistés de Mme Hermine PLEISSINGER, Greffier. Après audition de M.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
69677924cdc6046d47402ea3
13 janvier 2026
13 janvier 2026
----------- Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de METZ 18 Octobre 2024 F23/00502 --------------------------------- Copies certifiées conformes avec clause exécutoire + retour pièces
Source officielle4e chambre 2e section
627b564276c5d9057df80342
10 mai 2022
10 mai 2022
[Adresse 4] [Localité 5] Représentant : Me Alexandre OPSOMER de la SCP OPSOMER, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 269 INTIMÉ **************** Composition de
Source officielleJAF CABINET 4
69ef3bb4cdc6046d47b32e83
13 avril 2026
13 avril 2026
CERTIFIEE CONFORME Avocat 2 COPIE EXPERT COPIE DOSSIER 1 Copies délivrées le le 13 avril 2026 JAF CABINET 4 MINUTE N° 26/00068 Jugement du 13 Avril 2026 Juge aux affaires familiales : Alexandre
Source officiellePremière Présidence
649298df17c95e05dbf9e42c
25 avril 2023
25 avril 2023
DBVU-V-B7H-F7SY AFFAIRE [W] [B] / [P] [B] CENTRE HOSPITALIER [6] [Localité 4] N° 19 Ordonnance rendue publiquement, ce jour, VINGT CINQ AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS, à 14H30, par Nous, Alexandre
Source officielleChambre des Référés
67f56eeabbf04ef7857bc399
8 avril 2025
8 avril 2025
social est situé [Adresse 3], immatriculée au RCS de [Localité 10] sous le numéro 980 701 916, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Alexandre
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:446787.20220519
19 mai 2022
19 mai 2022
Alexandre Lallet, conseiller d'Etat, présidant ; Mme Nathalie Escaut, conseillère d'Etat et Mme Myriam Benlolo Carabot, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:465011.20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
Il ressort des pièces des dossiers que Paul Longfield a sollicité d'un tribunal de l'Etat de Virginie, aux Etats-Unis, qu'il ordonne de remplacer ce prénom et ce nom par ceux de Camille C.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200529
2 avril 2015
2 avril 2015
, que la caisse primaire d'assurance maladie de Seine-et-Marne (la caisse) a refusé de prendre en charge les frais de transport exposés de janvier à mars 2012, par Mme X..., pour conduire sa fille Alexandra
Source officielleChambre civile TGI
62ef556b7d44b005d42f7402
5 juillet 2022
5 juillet 2022
BOCQUILLON, FF, FAITS ET PROCÉDURE Vu la déclaration d'appel déposée le 19 août 2021, à l'encontre du jugement prononcé par le tribunal judiciaire de Saint-Pierre le 23 février 2021 par Madame [
Source officielleFormation spécialisée
ECLI:FR:CEFSP:2023:467495.20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
Alexandre Lallet, conseiller d'Etat, - et, hors la présence des parties, les conclusions de Mme Esther de Moustier, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleDELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX
69d8b2becdc6046d47be8c67
7 avril 2026
7 avril 2026
NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE Rôle 2026 001131 JUGEMENT DU 07/04/2026 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré du 23/02/2026 Président : Monsieur Pierre
Source officielleJCP CIVIL
69860df1cdc6046d4736a655
7 janvier 2026
7 janvier 2026
GROUPE REGIS ROCTON [Adresse 6] [Localité 4] représentée par Me Pierre-alban BERNARDIN, avocat au barreau de TOURS DÉFENDEURS : Monsieur [V] [B] [Adresse 3] [Localité 5] représenté par Me Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253cbdbbd3db21cbdd8e78f
26 octobre 2011
26 octobre 2011
No 10/ 05738 AFFAIRE : Alexandre X... C/ SAS S. E. L, prise en la personne de son Président Mme Y...
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:460133.20230726
26 juillet 2023
26 juillet 2023
Bertrand Dacosta, président de chambre, présidant ; Mme Nathalie Escaut, conseillère d'Etat et Mme Alexandra Bratos, auditrice-rapporteure. Rendu le 26 juillet 2023. Le président : Signé : M.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:491217.20240930
30 septembre 2024
30 septembre 2024
Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat, présidant ; Mme Rozen Noguellou, conseillère d'Etat et Mme Alexandra Bratos, auditrice-rapporteure. Rendu le 30 septembre 2024. Le président : Signé : M.
Source officiellePage 85 sur 914
MILJEU, Pierre-Alexandre
19/07/2026
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LEDEUX, NICOLAS ALEXANDRE PIERRE
Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort
16/07/2026
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SPFPL Pierre-Alexandre DICHE
16/07/2026
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TALBO, Julien, Alexandre, Pierre
14/07/2026
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LESIMPLE, Tony, Pierre, Alexandre, Philippe
10/07/2026
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