Z..., expert, désigné par le magistrat instructeur de Mâcon, que l'autocar a percuté de plein fouet l'arrière du poids-lourd, sans manoeuvre d'évitement ou de freinage, qu'au moment de l'impact, le camion

prévenue ne produisait aucune facture, sans préciser l'identité des auteurs des témoignages visés, ni leur date, ni leur teneur, examen qui au demeurant aurait révélé que deux d'entre eux émanaient de maçons

entre le 6 juin et le 13 novembre 2003), vols en réunion (deux vols commis en août et septembre 2003), recel de vol et destruction du bien d'autrui par incendie par ordonnance du juge d'instruction de Mâcon

relance écrite en date du 6 janvier 1998 étant restée sans réponse ; que, parmi ces armes, figurait un revolver à grenailles à six coups, de type Cobra et de marque Rick, de couleur noire avec une crosse marron

acheté, le 23 mars 1998, une "maisonnette" autour de laquelle il avait édifié quatre murs et un plancher isolant en béton, le prévenu précisant : " il s'agissait d'une maisonnette d'apparence en maçonnerie

. ; que Laurent X... avait une formation de maçon coffreur insuffisante eu égard à la spécificité de sa tâche ; que le jour des faits, en fonction de l'organisation même de l'agence de Saint-Orens de l'entreprise

qu'il n'est rien de tel en l'occurrence ; "qu'en fait, le jour des faits, les frères Y..., tous deux salariés de Bernard X..., ont utilisé un échafaudage laissé sur un chantier par l'entreprise de maçonnerie

qu'il convient d'adopter ces conclusions qui ne sont pas discutées ; "et aux motifs que la victime, née le 6 janvier 1950, et donc âgée de 35 ans au jour de l'accident, était artisan paysagiste et maçon

avec un professionnel du bâtiment. [...] la lézarde située au droit du mur de refend en sous-sol [...] aurait dû conduire l'agence immobilière à conseiller à l'acquéreur de s'entourer des conseils d'un maçon

JMG MACONNERIE S.A.R.L. ENTREPRISE MONTES S.A.R.L. DURAND MENUISERIES S.A.R.L. P2 CONCEPTION S.A.S. DOME CHAUFFAGE CLIMATISATION S.A.R.L. PRO SOL S.A.R.L.

se présenter quotidiennement, hors samedi, dimanche, jours fériés ou chômés, à 9h00 au commissariat de police de Mâcon.

de Crottet, Grièges, Replonges et Saint-André-de-Bâgé dans le département de l'Ain, et Mâcon et Varennes-lès-Mâcon dans le département de Saône-et-Loire, et portant mise en compatibilité des plans locaux

Le 25 mars 1998, je vous ai demandé d'aller travailler avec l'équipe de maçonnerie. Vous avez refusé en estimant que vous étiez charpentier.

De plus, l’affiliation à la franc-maçonnerie n’était pas, en soi, un motif de révocation, comme le prouve le fait, souligné par le Gouvernement et non contesté par les requérants, que des francs-maçons

Chambre Civile ARRÊT DU 26 JANVIER 2023 N° RG 20/01136 - N° Portalis DBVF-V-B7E-FRCI MINUTE N° Décision déférée à la Cour : au fond du 11 mars 2016, rendue par le tribunal de commerce de Mâcon

Chauvin, président, Mme B..., conseiller rapporteur, Mme Masson-Daum, conseiller doyen, Mme Besse, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de la société

Chauvin, président, Mme Brenot..  , conseiller rapporteur, Mme Masson-Daum, conseiller doyen, Mme Besse, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la

-La défaillance de l'étanchéité des souches maçonnées. -La défaillance de l'étanchéité au niveau des passages de gaines électriques et au niveau du passage des canalisations de la piscine.