X... longeait également comme rabatteur le même ravin et a tiré sur des animaux venant dudit ravin ; que ce faisant il a pris le risque de tirer dans une direction dans laquelle il ne pouvait ignorer la

deuxième choc à une époque rapprochée de la date du vol ; que l'expert indique « des déformations sur le tuyau d'échappement avant, sur le couloir d'air du filtre à air, sur la tôle de fermeture du longeron

notamment : une absence d'étude de la portance du sol, une absence d'étude de béton armé, une absence de coupure de capillarité, ce qui constitue une non-conformité au DTU, une absence de repose des longrines

B, représenté par Me Longeron, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 24 avril 2023 ; 2°) d'annuler les arrêtés du 13 avril 2023 par lesquels la préfète du Gard lui a fait obligation de quitter

Dans ces conditions, il y a lieu d'y procéder par ordonnance et d'enjoindre au préfet de la région d'Île-de-France, préfet de Paris d'assurer le relogement de Mme B et de la personne logeant dans le même

Logeant à sept dans un T3, cette situation de sur-occupation est difficilement viable. Dès lors, sa demande doit être satisfaite d'urgence.

constituée d'une ligne droite telle qu'elle résulte de l'accord du 22 juillet 1968, confirmé le 18 juillet 1983 et de la configuration des lieux telle qu'elle résulte notamment de la haie latérale longeant

Le technicien Jean-Daniel F... préconisait d'effectuer « très rapidement : - démolition de la longrine en tête de confortement Betonflor sur la propriété X.../ Y... ; - démolition d'une partie de la

Il est de jurisprudence constante qu’il importe peu que les héritages qu’ils longent soient ou non enclavés (3 Civ. 24 octobre 1990 n°89-12.618).

février 2005, savoir : - réalisation de travaux de fondations profondes et remblaiement des vices résiduels sans précaution particulière, - prolongement du réseau séparatif en PVC situé dans une fouille logeant

Afin de permettre la libre circulation sur la servitude de passage légale, il y a lieu d'enjoindre à Madame [M] [B], et toutes personnes de son chef, de laisser le libre passage sur le chemin longeant

[X] comporte une extension en toit terrasse, le lot n°3 cadastré AT [Cadastre 4] appartenant à Mme [V] comporte une extension longeant le mur de la propriété, le lot n° 4 cadastré AT [Cadastre 12] appartenant

plans de masse et de composition, que les lots 1 et 2 sont desservis par le chemin de la Sainte Allée à l’est tandis que les sept autres lots à bâtir sont desservis par l’impasse des Chèvrefeuilles, longeant

plans de masse et de composition, que les lots 1 et 2 sont desservis par le chemin de la Sainte Allée à l’est tandis que les sept autres lots à bâtir sont desservis par l’impasse des Chèvrefeuilles, longeant

que cette servitude ne bénéficiait à cette date qu'aux consorts G... et A..., excluant de son usage Madame O... et ses auteurs ; que, dans l'acte de vente du 4 juin 1839, il est écrit que le passage longeant

consorts Y... de l'ensemble de leurs demandes formulées à l'encontre de la commune A titre subsidiaire - dire et juger que l'assiette du chemin CR 5 dénommé « ancien chemin de Ramatuelle », longeant

bande de terrain définie à l'acte comme étant affectée de la servitude ; que selon la SCI BELLEVUE 122, ce point doit être situé à l'extrémité nord-ouest de la bande de terre, large de 4 mètres et longeant

au regard de l'article 2261 du code civil ; 3°) ALORS QUE la propriété immobilière s'acquiert par prescription trentenaire ; qu'en retenant que la possession trentenaire de la bande de terrain longeant