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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème chambre
DTA_2207553_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Il est au demeurant constant qu'outre la culture du safran, Mme C entend cultiver du citron caviar et des morilles, deux produits également caractérisés par leur forte valeur ajoutée.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
61624d5eed30a8f56173821b
4 avril 2013
4 avril 2013
ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 1] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par : la AARPI GODIN ASSOCIES (Me François CITRON
Source officielleCour d'Appel
6253c8e4bd3db21cbdd868e5
3 février 2003
3 février 2003
Qu'il s'agit de travaux : - d'apports de matériaux pour mise à niveau de la plate-forme du bâtiment, d'abattage d'arbres, d'aménagement du mur de soutènement, - d'adaptations de fondations, génie citerne
Source officielleCour d'Appel
6253c9a9bd3db21cbdd88f66
7 décembre 2006
7 décembre 2006
Il estiment que le Docteur Z... aurait pu suspecter une malformation dès lors que le rapport Pied/Fémur était inférieur à 1 et que le foetus présentait un crâne "en citron".
Source officielleCour d'Appel
6253ca62bd3db21cbdd8adff
6 novembre 2007
6 novembre 2007
Cuve aérienne de 2 m3 Quant à la citerne aérienne de 2 m3 installée pour l'alimentation en carburant des véhicules routiers, aucun indice de protection n'a été observé autour de cet emplacement, malgré
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd92749
24 septembre 2015
24 septembre 2015
Yves X...la mise en place et le raccordement d'une canalisation de gaz propane reliant une citerne ANTARGAZ enterrée aux équipements de la maison. Postérieurement, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2bbd3db21cbdd927b3
5 octobre 2015
5 octobre 2015
présence du syndicat CGTG, majoritaire, lors de conclusions en date du 14 octobre 2011, à demander à Energie Antilles de mettre en conformité le circuit incendie et à mettre en place provisoirement des citernes
Source officielleCour d'Appel
6253cd2bbd3db21cbdd927b4
5 octobre 2015
5 octobre 2015
présence du syndicat CGTG, majoritaire, lors de conclusions en date du 14 octobre 2011, à demander à Energie Antilles de mettre en conformité le circuit incendie et à mettre en place provisoirement des citernes
Source officielleCour d'Appel
6253cd2bbd3db21cbdd927b5
5 octobre 2015
5 octobre 2015
présence du syndicat CGTG, majoritaire, lors de conclusions en date du 14 octobre 2011, à demander à Energie Antilles de mettre en conformité le circuit incendie et à mettre en place provisoirement des citernes
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00483
4 mai 2010
4 mai 2010
l'accord prévoit que les décisions de ventes en vrac du DOMAINE DE LA RENARDE appartiennent à Monsieur et Madame Jean-François X... qui reçoivent directement les ordres de vente, les vins étant mis en citerne
Source officielle7ème chambre
DTA_2105467_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
Il ressort des pièces du dossier que la rétention des eaux de pluie sur le terrain doit s'effectuer par le biais d'une citerne enterrée d'une capacité de 300 litres.
Source officielle2ème Chambre
DCA_24NT02061_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
classées en zone agricole du plan local d'urbanisme, sur une surface clôturée de 20 hectares, incluant d'autres éléments tels que des onduleurs, des transformateurs et des postes de livraison, une citerne
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01707_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
les acquéreurs devront traiter sur leurs lots les eaux de ruissellement issues de leurs parties privatives imperméabilisées en réalisant des ouvrages correctement dimensionnés de type puisards et citernes
Source officielle2ème Chambre
DTA_2009328_20231025
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Des dispositifs très simples et peu onéreux devront être mis en place à la parcelle (récupération d'eau des toitures dans citernes, tranchées drainantes autour des habitations, ) sur la base minimale de
Source officielle1ère chambre
DTA_1902027_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
13 juin 2017, le responsable de l'unité de contrôle n° 4 de l'unité départementale des Alpes-Maritimes de la DIRECCTE Provence-Alpes-Côte d'Azur, a procédé au contrôle de trois attelages tracteur et citerne
Source officielle2ème Chambre
DTA_1905623_20221010
10 octobre 2022
10 octobre 2022
imperméable nouvellement créée (terrasse, toiture, voirie) doit être équipée d'un dispositif d'évacuation des eaux pluviales qui assure : / - leur collecte (gouttière, réseaux), /- leur rétention (citerne
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL20787_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Concluant à l'existence d'un kyste arachnoïdien de la citerne quadrijumelle, le médecin radiologue a préconisé, dans son compte-rendu d'examen, la réalisation d'un bilan post natal.
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL21337_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
du dossier que le terrain d'assiette du projet n'est pas exposé à un risque particulier au titre du risque incendie et que le dossier de demande de permis de construire mentionne la création d'une citerne
Source officielle3ème chambre
DTA_2202064_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
B a pris place au sein du camion-citerne feux de forêt (CCF) n° 3 du groupement d'intervention de feux de forêt (GIFF) de Vailhauquès pour un feu déclaré en zone rurale le long de la route départementale
Source officielle3ème chambre
DTA_2202063_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
C a pris place au sein du camion-citerne feux de forêt (CCF) n° 3 du groupement d'intervention de feux de forêt (GIFF) de Vailhauquès pour un feu déclaré en zone rurale le long de la route départementale
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