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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1re Chambre A
60348aea78e75d782844207a
22 novembre 2016
22 novembre 2016
avocats au barreau de MARSEILLE INTIMES Monsieur [E] [D] né le [Date naissance 2] 1948 à [Localité 2], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Pierre-Yves IMPERATORE de la SELARL BOULAN CHERFILS
Source officielle1re Chambre A
6162677d12fe6a3e85a6c79c
21 janvier 2014
21 janvier 2014
APPELANTS Madame [J] [K] épouse [Z] née le [Date naissance 3] 1957 à [Localité 2], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Françoise BOULAN de la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau
Source officielle1re Chambre B
6162700618eff35429d864e9
6 mars 2014
6 mars 2014
Chambre B ARRÊT AU FOND DU 06 MARS 2014 FG N° 2014/162 Rôle N° 13/08806 [B] [O] C/ SCP [I] [L] & [E] [A] Grosse délivrée le : à : SELARL BOULAN CHERFILS
Source officielle6e Chambre A
61627778a2bc6369e8386d99
2 mai 2013
2 mai 2013
] [E] épouse [H] née le [Date naissance 4] 1965 à [Localité 1] de nationalité Française, demeurant C/O Mme [T] [G] - [Adresse 1] comparant en personne, représenté par la SELARL BOULAN / CHERFILS
Source officielle4e Chambre B
61627b5892e3db741f8570c4
28 mars 2013
28 mars 2013
Chambre B ARRÊT AU FOND DU 28 MARS 2013 jlg N° 2013/142 Rôle N° 12/06706 [W] [V] C/ [W] [Z] Grosse délivrée le : à : la SELARL BOULAN / CHERFILS
Source officielle15e Chambre A
61628535c10e2193c5780962
17 janvier 2014
17 janvier 2014
FOND DU 17 JANVIER 2014 N° 2014/45 Rôle N° 11/19442 [V] [U] [X] [M] épouse [U] C/ [I] [B] [N] Grosse délivrée le : à : la SELARL BOULAN / CHERFILS
Source officielle4e Chambre B
61628871dafa129e399518da
27 novembre 2012
27 novembre 2012
Rôle N° 11/11612 [B] [V] [G] [W] épouse [V] C/ [J] [L] [P] [A] [H] [O] [N] [D] épouse [H] SARL VILORA Grosse délivrée le : à : la SELARL BOULAN / CHERFILS
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6162c1c234defd4c4b3b4572
30 janvier 2013
30 janvier 2013
sous le n° 1 234 523 et régulièrement renouvelée, en dernier lieu le 25 février 2003, pour désigner en classe 3 les produits cosmétiques pour l'hygiène et les soins de la peau, à l'exception du cuir chevelu
Source officielle11e Chambre A
6162c1c534defd4c4b3b4592
16 novembre 2012
16 novembre 2012
DU PORTAIL NEUF C/ [S] [R] Grosse délivrée le : à : SCP MAYNARD SELARL BOULAN CHERFILS Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance
Source officielle1re Chambre B
6162ec356c9bddc82584769b
8 mars 2012
8 mars 2012
FOND DU 08 MARS 2012 FG N° 2012/177 Rôle N° 11/05113 SCI DES GOELANDS [Y] [S] C/ [R] [N] [I] [U] Grosse délivrée le : à : SELARL BOULAN CHERFILS
Source officielleCour d'Appel
6253c885bd3db21cbdd857f1
26 octobre 2001
26 octobre 2001
Il soutient qu'outre ce règlement, c'est celui du Parc Naturel de la Haute Vallée de Chevreuse qui a été méconnu.
Source officielle3e Chambre A
616337ea06e11dac7d76d0f2
30 septembre 2011
30 septembre 2011
LLOYD'S FRANCE Grosse délivrée le : à : SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL Me Jean-Marie JAUFFRES SCP BLANC CHERFILS Décision déférée à la Cour :
Source officielle2e Chambre
615e0da7c25a97f0381f4e95
11 décembre 2014
11 décembre 2014
C/ INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE SA ETABLISSEMENTS NICOLAS MINISTERE PUBLIC AIX EN PROVENCE Grosse délivrée le : à : SCP BADIE SCP BOULAN CHERFILS
Source officielle1re Chambre A
615e0e07c25a97f0381f5180
21 janvier 2014
21 janvier 2014
APPELANTS Monsieur [I] [F] [Y] né le [Date naissance 2] 1926 à [Localité 1] (13), demeurant [Adresse 4] représenté par Me Françoise BOULAN de la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau
Source officielle2e Chambre
603758642775413614e098d5
9 avril 2015
9 avril 2015
FOND DU 09 AVRIL 2015 N° 2015/141 Rôle N° 12/22177 SARL AMG2R C/ [G] [F] Société THE COOKIE COMPANY BV Grosse délivrée le : à : -Me Romain CHERFILS
Source officielle2ème chambre
DTA_2200364_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Par une décision du 25 mai 2021, la Fédération départementale des chasseurs de Côte-d'Or a établi un plan de chasse individuel comportant un nombre maximum de quatre sangliers et de deux chevreuils en
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2406644_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Par un mémoire récapitulatif, enregistré le 13 février 2025, la société Groupama d’Oc, représentée par Me Chevrel-Barbier, demande au juge des référés de lui donner acte de ce qu’elle ne s’oppose pas à
Source officielle6ème et 5ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:492284.20250616
16 juin 2025
16 juin 2025
nuisibles et à la reprise du gibier vivant dans un but de repeuplement, qui modifient les articles 4 et 6 de l'arrêté du 1er août 1986 afin de permettre au préfet d'autoriser par arrêté le tir du chevreuil
Source officielleChambre 4-2
643a4238d83dbd04f5fb2905
14 avril 2023
14 avril 2023
135 Rôle N° RG 19/07698 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEIAW SASU GEFCO FRANCE C/ [J]-[I] [X] Copie exécutoire délivrée le : 14 avril 2023 à : Me Romain CHERFILS
Source officielleChambre 10
678aa9cf5289c7662ca2ba87
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Ils ajoutent que le 1er juin 2022 le véhicule a présenté des bruits anormaux lors du freinage, que le garage Chereng Automobile a relevé une usure extrême des pneus et des plaquettes de freins et qu’il
Source officiellePage 85 sur 280
Chereul, Jeremy, Joel, Fabien
25/04/2025
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CHEREUL, Jeremy, Joël, Fabien
06/12/2024
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LA PEPITE, CHEREUL, Jeremy, Joël, Fabien
20/11/2022
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LA PEPITE, CHEREUL, Jeremy, Joël, Fabien
20/06/2019
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