CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

25 561 résultats pour « Calmettes »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613722cdcd58014677401a9d

Cassation

23 janvier 1997

23 janvier 1997

Carmet, conseiller rapporteur, M. Le Roux-Cocheril, conseiller, M. Frouin, conseiller référendaire, M. de Caigny, avocat général, Mme Marcadeux, greffier de chambre; Sur le rapport de M.

Source officielle

Page 85 sur 1279

← PrécédentSuivant →
CC

soc

613722d0cd58014677401cb6

Cassation

3 avril 1997

3 avril 1997

Carmet, conseiller rapporteur, MM.

Source officielle
CC

soc

613722d3cd58014677401f05

Cassation

2 avril 1997

2 avril 1997

Carmet, conseiller rapporteur, MM. Ransac, Bouret, conseillers, Mmes Girard-Thuilier, Lebée, M.

Source officielle
CC

soc

613722d3cd58014677401f10

Cassation

12 juin 1997

12 juin 1997

Carmet, conseiller rapporteur, M. Chagny, conseiller, M.Frouin, conseillers référendaires, M. Lyon-Caen, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

6137224ccd580146773fbcfd

Cassation

13 décembre 1994

13 décembre 1994

Carmet, conseiller rapporteur, MM. Boubli, Brissier, conseillers, Mmes Bignon, Girard-Thuilier, Brouard, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

61372353cd580146774084db

Cassation

26 mai 1999

26 mai 1999

Carmet, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président et rapporteur, MM. Ransac, Chagny, conseillers, M. Richard de la Tour, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

soc

61372357cd5801467740887e

Cassation

20 octobre 1999

20 octobre 1999

Carmet, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président et rapporteur, MM. Ransac, Chagny, conseillers, M. Frouin, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

soc

61372359cd58014677408a05

Cassation

20 octobre 1999

20 octobre 1999

Carmet, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président et rapporteur, MM. Ransac, Chagny, conseillers, Mme Lebée, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ3

61372154cd580146773f2e08

Cassation

27 novembre 1990

27 novembre 1990

(Vaucluse), en cassation d'un arrêt rendu le 11 mai 1989 par la cour d'appel de Nîmes (1ère chambre), au profit de la Fondation Calvet, Etablissement public communal, dont le siège social est ...

Source officielle
CA

4e chambre civile

64eedcb9bb2c32d969d352f6

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Clergue Calmel Felix Bourdillat Prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciiés ès-qualité audit siège [Adresse 8] [Localité 2] Représentée par Me Gilles LASRY de la SCP SCP

Source officielle
CC

soc

61372236cd580146773fb22f

Cassation

12 juillet 1994

12 juillet 1994

Carmet, conseiller rapporteur, MM.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1997:0526DEC002918395

Admin. suprême

26 mai 1997

26 mai 1997

Calvet provenant d'un vol.

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:0113REP002918395

Admin. suprême

13 janvier 1998

13 janvier 1998

Jacques Calvet.   18.

Source officielle
CC

soc

613720f9cd580146773efebe

Cassation

11 octobre 1989

11 octobre 1989

Mohamed demeurant Bloc Calmette 118 à Orzy, Revin (Ardennes), en cassation d'un arrêt rendu le 1er février 1988 par la cour d'appel de Reims, au profit des ETABLISSEMENTS COCHAUX, dont le sièges social

Source officielle
CC

soc

613723c5cd5801467740ded2

Cassation

13 juin 2001

13 juin 2001

Carmet, conseiller rapporteur, M. Chagny, conseiller, M. Duplat, avocat général, M. Nabet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Carmet, conseiller, les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

613723c8cd5801467740e1a1

Cassation

28 juin 2001

28 juin 2001

Carmet, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président et rapporteur, MM.

Source officielle
CC

soc

613723cacd5801467740e328

Cassation

6 février 2001

6 février 2001

Carmet, conseiller le plus ancien, faisant fonctions de président et rapporteur, MM. Ransac, Chagny, conseillers, MM. Frouin, Richard de la Tour, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

613723bbcd5801467740d6db

Cassation

27 juin 2001

27 juin 2001

Carmet, conseiller le plus ancien faisant fonction de président et rapporteur, MM. Ransac, Lanquetin, conseillers, M. Frouin, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

soc

61372197cd580146773f508e

Cassation

12 novembre 1991

12 novembre 1991

Carmet, conseiller rapporteur, MM. Renard-Payen, Pierre, conseillers, Mlle Sant, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

soc

6137209fcd580146773ec985

Cassation

19 décembre 2000

19 décembre 2000

Carmet, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président et rapporteur, MM. Ransac, Chagny, conseillers, M. Frouin, Mme Trassoudaine-Verger, conseillers référendaires, M.

Source officielle