Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale-Section 1
634f959fb5afe5adfff28ade
18 octobre 2022
18 octobre 2022
au barreau de METZ En application des dispositions des articles 907, 911-1 et 916 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 septembre 2022, en audience publique, devant Mme Anne
Source officielle2ème chambre
6528dfdeaaebb88318fda92b
12 octobre 2023
12 octobre 2023
CBF ASSOCIES prise en la personne de Me [A] [K], [Adresse 2], en qualité de mandataire ad'hoc et d'administrateur provisoire de ladite SCI, demeurant [Adresse 18] LA CONSEILLERE Représentée par Me Anne-Caroline
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69c7de4acdc6046d474a90f3
13 octobre 2025
13 octobre 2025
Greffier lors du prononcé : Anne-Laure CROZAT Redevances de greffe : 57,23 TTC Dont TVA : 9,54 Copie exécutoire délivrée le 15/10/2025 à Me, [K] Les faits, La société PUBLI ESSOR MOBILIERS URBAINS
Source officiellePCP JTJ proxi fond
6627fd1e42439575e2f7e327
5 avril 2024
5 avril 2024
SHOP YOUR CAR 75, dont le siège social est sis [Adresse 2] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Anne TOULEMONT, Vice-présidente, statuant en juge unique assistée de Audrey BELTOU,
Source officielle4ème chambre 2ème section
6633da47c0d3e3fe99d17a2e
2 mai 2024
2 mai 2024
MERMONTS [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Claudia LEROY, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0002 DÉFENDEURS Monsieur [V] [U] [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Me Anne BACHELLERIE
Source officielle7ème chambre
DTA_2304906_20250205
5 février 2025
5 février 2025
Par une décision révélée par un message sur l'application I-Prof le 10 mars 2023, il a été informé que le recteur de l'académie de Lyon avait refusé de proposer son inscription sur la liste d'aptitude
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2513818_20250909
9 septembre 2025
9 septembre 2025
Le demandeur est alerté de toute nouvelle communication par un message envoyé à l'adresse électronique qu'il a indiquée dans son compte usager.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2513853_20250909
9 septembre 2025
9 septembre 2025
Le demandeur est alerté de toute nouvelle communication par un message envoyé à l'adresse électronique qu'il a indiquée dans son compte usager.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2414701_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Le demandeur est alerté de toute nouvelle communication par un message envoyé à l'adresse électronique qu'il a indiquée dans son compte usager.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2416529_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Le demandeur est alerté de toute nouvelle communication par un message envoyé à l'adresse électronique qu'il a indiquée dans son compte usager.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2417199_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Le demandeur est alerté de toute nouvelle communication par un message envoyé à l'adresse électronique qu'il a indiquée dans son compte usager.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2417403_20250331
31 mars 2025
31 mars 2025
Le demandeur est alerté de toute nouvelle communication par un message envoyé à l'adresse électronique qu'il a indiquée dans son compte usager.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2417745_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Le demandeur est alerté de toute nouvelle communication par un message envoyé à l'adresse électronique qu'il a indiquée dans son compte usager.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2418285_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Le demandeur est alerté de toute nouvelle communication par un message envoyé à l'adresse électronique qu'il a indiquée dans son compte usager.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2502358_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Le demandeur est alerté de toute nouvelle communication par un message envoyé à l'adresse électronique qu'il a indiquée dans son compte usager.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2524921_20260226
26 février 2026
26 février 2026
Le demandeur est alerté de toute nouvelle communication par un message envoyé à l'adresse électronique qu'il a indiquée dans son compte usager.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2525052_20260226
26 février 2026
26 février 2026
Le demandeur est alerté de toute nouvelle communication par un message envoyé à l'adresse électronique qu'il a indiquée dans son compte usager.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2602631_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
Le demandeur est alerté de toute nouvelle communication par un message envoyé à l'adresse électronique qu'il a indiquée dans son compte usager.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2412748_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Le demandeur est alerté de toute nouvelle communication par un message envoyé à l'adresse électronique qu'il a indiquée dans son compte usager.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2412758_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Le demandeur est alerté de toute nouvelle communication par un message envoyé à l'adresse électronique qu'il a indiquée dans son compte usager.
Source officiellePage 85 sur 877