Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a confirmé l'ordonnance de placement en détention provisoire de M.

titre de rappel de salaires mais rejeté ses autres demandes, Mlle X... a relevé appel ; Sur le premier moyen : Attendu que Mlle X... fait grief à l'arrêt attaqué (Metz, 8 novembre 1993), d'avoir confirmé

la cour d'appel n'était pas saisie d'une demande d'indemnité de préavis ; que le moyen n'est pas fondé ; Sur le troisième moyen : Attendu que le salarié fait encore grief à l'arrêt d'avoir confirmé

Y... a fait opposition ; Sur le premier moyen : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt, d'avoir dit que "le jugement du 4 novembre 1988, confirmé par l'arrêt du 27 février 1991, prévoyait bien au-delà

Y... fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir confirmé le jugement de condamnation, alors, selon le moyen, que selon l'article 625, alinéa 2, du nouveau Code de procédure civile, la cassation entraîne, sans

omis de statuer sur l'exception de nullité, alors : « 1°/ que tout jugement est nul lorsqu'il a été omis ou refusé de se prononcer sur une ou plusieurs demandes des parties ; qu'en se bornant à confirmer

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a confirmé le jugement déféré sur la culpabilité et l'a réformé sur la peine, a condamné M.

[S] [J], partie civile, a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Poitiers, en date du 6 décembre 2022, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction refusant

Le GIE fait grief à l'arrêt d'infirmer le jugement, de confirmer les décisions de rejet de l'administration des douanes des 4 septembre 2017 et 23 janvier 2018, de confirmer les rappels d'octroi de mer

et qu'en statuant comme elle l'a fait, au motif inopérant que Mme [H] avait demandé la confirmation du jugement, la cour d'appel a violé l'article 954, alinéas 1 et 3, du code de procédure civile. »

recherché, la Cour européenne des droits de l'homme rappelant que la législation et la pratique doivent offrir des garanties adéquates et suffisantes contre les abus ; qu'ainsi, en relevant, pour confirmer

ni ne précisent en quoi les intérêts auraient, le cas échéant, un caractère compensatoire, la cour d'appel n'a pas donné de motifs suffisants à sa décision" ; Attendu que l'arrêt attaqué, qui a confirmé

[O] [M] fait grief à l'arrêt de confirmer le jugement en ce qu'il a rejeté sa demande aux fins de désignation d'un mandataire ad hoc et sa demande d'annulation de l'ordonnance du 14 janvier 2016, alors

L'assureur fait grief à l'arrêt d'une part de confirmer le jugement en ce qu'il dit qu'il ne peut se prévaloir de la clause d'exclusion, dit fondées partiellement les demandes de la société Le café du

consolidation de la falaise", tout en ordonnant un sursis à statuer sur les autres demandes de la société Mar I Arte Foncier et sur les préjudices de M. et Mme [K] dans l'attente du chiffrage de confortement

de 1295,14€ ; ' le confirmer en ce qu'il a condamné Mme [P] et la société MMA à verser à M.

Il convient de confirmer le jugement entrepris et de débouter le salarié de cette demande.

le jugement en ce qu'il a débouté Monsieur [I] de ses demandes, Sur la mise à pied - de confirmer le jugement en ce qu'il a débouté M.