X..., clerc de notaire, de se porter en son nom caution solidaire du remboursement, à concurrence de 1 545 000 francs, d'un prêt qui devait être consenti, par acte authentique, à la SCI Roseri par le Crédit

Michel Y..., demeurant 5, Pré-aux-Clercs à Aussillon (81200) ; Mme X... et M.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 31 janvier 2025, la SA D'HLM Vilogia, représentée par Me Clerc, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 5 août 2024 par lequel le

C..., employé en qualité de clerc à l'étude de M.

Y..., clerc de l'étude Z..., A... et Reine, notaires associés ; Et attendu que le pourvoi revêt un caractère abusif ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne Mme Carchereux à une amende

Y... embauché en qualité de clerc de notaire par l'étude de M.

A..., notaire, le 26 mai 1993, accompagnés du premier clerc de leur notaire, M.

X... était salarié comme clerc de notaire par la SCP X...; qu'il a été licencié et a engagé une instance prud'homale; que, par jugement du 2 novembre 1992, le conseil de prud'hommes de Toulouse a constaté

Par un mémoire en défense, enregistré le 26 janvier 2024, la SCCV Rue du pavillon, représentée par Me Clerc, demande au tribunal de donner acte du désistement de M. A.

Par une même requête enregistrée au greffe du tribunal le 14 octobre 2021, Mme B, agissant en sa qualité de représentante légale de sa fille Mme A B, représentée par Me Clerc, demande au tribunal :

A B, représenté par Me Clerc, demande au tribunal d'annuler la décision implicite née 2 septembre 2022 par laquelle le recteur de la région académique Ile de France a rejeté son recours gracieux dirigé

judiciaire de la société CERAMIKA PRESTIGE, - SAS – située [Adresse 2] – représentée par Maître Anthony SCARFOGLIERO Avocat à la SELARL SVMH AVOCATS, [Adresse 3], substitué par Maître Caroline LARDAUD-CLERC

La société Vortex a présenté sa candidature pour la diffusion d’un service de radio dénommé Skyrock en catégorie D notamment dans les zones de Cléry-Saint-André, Montmorillon et Saint-Amand-Montrond.

La somme de 20 000 euros, partie du dépôt de garantie, a été séquestrée entre les mains de Mme [E] [F], clerc de l'office notarial rédacteur de la promesse.

(arrêtée à juin 2019) ; En ce qu'il dit et juge que Monsieur [O] [V] fait une application erronée de la méthode CLERC ; En ce qu'il dit et juge que les éléments de différenciation apportés par Monsieur

intimés aux termes de leurs écritures que selon acte en date du 16 septembre 2004, les époux R... avaient donné procuration par devant Maître U..., notaire à Lyon, en précisant donner mandat « à tous clercs

et la chaîne des délégations, encore le défaut de concordance des dates de l'offre de prêt entre l'acte de prêt et la procuration, non respectée, tout comme encore le mandat qu'ils avaient donné à un clerc

. ; que le conseil a relevé que l'activité de clerc salariée au sein de l'étude de Maître B..., huissier de justice, de Mme Sarah-Bridge X...de janvier 1993 à janvier 1997 est insuffisante pour qu'elle