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2 305 résultats pour « Tremblaye »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

5ème chambre 2ème section

6945aab675782d5f06ccb78b

T. Judiciaire

11 décembre 2025

11 décembre 2025

ou smartphone, « à de nombreux types de handicap, visuels, moteur et cognitifs, ou tout simplement à un besoin de confort sur le Web : modification des zones cibles pour une personne atteinte d’un tremblement

Source officielle

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Annonces BODACC510 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

TREMBLAYE DEMENAGEMENTS 53

SIREN 442819660Greffe du Tribunal de Commerce de laval

23/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

TREMBLAYE DEMENAGEMENTS 28

SIREN 441645314Greffe du Tribunal de Commerce de chartres

18/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

FINANCIERE DU DEMENAGEMENT ET DU MEUBLE TREMBLAYE

SIREN 441180122Greffe du Tribunal des Activités Economiques du mans

16/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

TREMBLAYE DEMENAGEMENTS NORMANDIE

SIREN 830608899Greffe du Tribunal de Commerce de caen

16/06/2026

Voir →

Modifications diverses

FINANCIERE DU DEMENAGEMENT ET DU MEUBLE TREMBLAYE

SIREN 441180122Greffe du Tribunal des Activités Economiques du Mans

16/06/2026

Voir →

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0926JUD001235004

Admin. suprême

26 septembre 2006

26 septembre 2006

    A la fin de la fouille, la première requérante tremblait et était visiblement en état de détresse.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0601DEC000628302

Admin. suprême

1 juin 2006

1 juin 2006

Au terme de cette rencontre, il rédigea un rapport de constat selon lequel le requérant présentait   : une très grande fatigue et un mal-être, des tremblements aux mains, une tension et un état de

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2010:1019JUD007131001

Admin. suprême

19 octobre 2010

19 octobre 2010

effectuée en 1979, n'était pas liée en tant que telle aux travaux de construction de la place, ayant été ordonnée en raison de la dangerosité de l'immeuble en conséquence des dommages provoqués par un tremblement

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1986:0303DEC001138185

Admin. suprême

3 mars 1986

3 mars 1986

  Cependant, avant qu'elle ne puisse être exécutée, des mesures législatives d'urgence furent arrêtées en faveur des zones qui avaient été touchées par les tremblements de terre qui eurent lieu en

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0927DEC003340805

Admin. suprême

27 septembre 2007

27 septembre 2007

Se référant également à l’importante séismicité de la région, ils évoquaient les risques encourus si un tremblement de terre touchait un site censé accueillir des tonnes de déchets.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6312f08fef56904f13d44e39

Appel

2 septembre 2022

2 septembre 2022

Tension orale s'est mise à trembler.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6316e2e14147b94f1307fef0

Appel

5 septembre 2022

5 septembre 2022

était en pause, il était venu confier son désarroi et son incompréhension face aux derniers événements relatifs au PSE actuellement en cours sur le site, quand il s'est effondré en larmes, s'est mis à trembler

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

69d031cacdc6046d47081eb2

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Le psychiatre considère que l'état psychique reste fragile avec un besoin d'hypostimulation persistant, Madame expliquant ressentir dans son corps les émotions des autres ce qui la fait trembler.

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

63c79ba0da31367c908eb72f

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Il n'est pas mis en évidence de rigidité, pas de tremblement.'

Source officielle
CA

RETENTIONS

64a50c94b8594705dbfcca97

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

ailleurs ce restaurant a fait l'objet le 29 juin 2023 d' une mission C.O.D.A.F et il ne justifie pas d'une insertion particulière en France ; qu'il déclare ne plus avoir de famille en Turquie suite au tremblement

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

643e351a83146e04f531eb3b

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Dordevic, étant précisé qu'après l'intervention du 27 juin 2016, le véhicule a été livré après un essai routier avec un membre du personnel de la SARL Dordevic, qui a observé la disparition des tremblements

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6711faaa7603bf88a18845f7

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Se dit : abasourdi, assommé, déboussolé, en larmes, tremble, anéanti, ressent une forte tachycardie, plus de force, ses jambes sont en coton et des maux de tête violents ".

Source officielle
CA

Chambre Sociale

668e2565fcf93851fdd64767

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

également une main courante déposée le 15 février 2021 auprès de la gendarmerie dans laquelle elle indique qu'elle recroise ce client au sein de la station service et que chaque fois « elle a peur et en tremble

Source officielle
TJ

Service des référés

6866e17ad33109fd079b4c67

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

mousses de part et d'autre des fenêtres ; - Un plafond fissure ; - Des fissures sur les murs ; - Une trappe d'accès aux combles recouverte de taches noires de moisissures ; - Une cloison non stable qui tremble

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6780be12780de3a214879db6

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

marqué, se caractérisant par des troubles du sommeil à type de cauchemars avec réveils fréquents et difficultés d'endormissement qualifiés de quotidien par l'intéressé, des troubles de la mémoire, un tremblement

Source officielle
CA

Chambre sociale

6826d20c9717a7923fdf487b

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

sociale, à 14 heures 30, puis devant Monsieur [P], son cousin venue la récupérer en raison de son état pour l'emmener au syndicat d'abord et chez le médecin ensuite, que Mme [K] en pleurs, s'est mise à trembler

Source officielle
CA

Chambre 1-2

671b352a2edfb0b58c05e981

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

opération a été particulièrement douloureuse et qu'elle conserve, malgré de nombreuses séances de rééducation, de nombreuses séquelles à la main gauche, au premier rang desquelles des douleurs et tremblements

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

660c48691ff97dabd6b84320

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

et que l’état de santé et la maladie particulièrement grave dont souffrait madame [L] à la date à laquelle les chèques ont été établis pourrait parfaitement expliquer les mouvements lents et les tremblements

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2310204_20241127

Administratif

27 novembre 2024

27 novembre 2024

notamment avec ses beaux-enfants, qu'il ne peut évidemment pas retourner en Turquie car, même si trois de ses quatre enfants y vivent, ils ne pourront pas l'accueillir car ils ont tout perdu lors du tremblement

Source officielle