premier moyen : Attendu que la société Gordolon Lumières reproche à l'arrêt de l'avoir condamnée à payer une somme représentant la valeur d'un matériel perdu lors du naufrage d'une barge après le tirage

forme, aux conditions essentielles de son existence légale" ; Attendu que l'arrêt n'encourt pas le grief allégué dès lors qu'il résulte des énonciations du procès-verbal des débats qu'à l'issue du tirage

Aucun tirage ne pourra être décaissé par la Banque au profit du Client avant la réalisation de l'ensemble des conditions suspensives ci-dessus. » ; que, selon l'article 20 : « Le présent prêt est garanti

Y... mettait à sa disposition des fournitures de bureau, la réalisation des tirages de plan et l'utilisation d'une machine à écrire, M.

avait procédé à l'impression, la cour d'appel devait rechercher si la société Graffiti n'avait pas l'obligation d'informer son client de ce qu'à défaut d'opposition de sa part, elle procéderait au tirage

des dépenses qu'il avait déclarées au titre de la diffusion des numéros 129 et 130 du même journal ; Considérant que si, dans les numéros 124 à 127 du journal Le National Mantais, pour lesquels un tirage

Moïse Roori, né le 25 mars 1968, et Félix Tirao, né le 28 août 1975.

/Lorsque la commission statue en application de l'article 41 de la loi du 10 juillet 2000 précitée, l'un des représentants des commissaires-priseurs, déterminé par voie de tirage au sort, est remplacé,

membres du jury n'a pas la qualité de représentant du personnel siégeant au sein de la commission administrative paritaire du cadre des attachés d'administration et n'a en conséquence pas été désigné par tirage

Le jugement a relevé que cette voiture était « totalement impropre à la circulation » en ce qu’elle « présentait un défaut de géométrie qui altérait sa tenue de cap et favorisait un phénomène de tirage

année et mentionnant au 3 de son article 4 que le renouvellement ne pourrait être accordé en l’absence de respect des obligations stipulées à cet article, notamment la production d’un justificatif de tirage

dispositions de l’article L. 521-2 du code de justice administrative, d’enjoindre au préfet de la Charente-Maritime de procéder au retrait de l’affichage nominatif figurant sur les scellés apposés au 2 rue du Tirac

Plan un rapport d'activité et de prévisions annuel le 31 décembre de chaque année jusqu'à l'issue du Plan ; Attendu qu'il y a lieu d'ajouter que la dirigeante joindra à ce rapport, une fois l'an, un tirage

opérations de partage judiciaire conformément au projet d'état liquidatif du modifié selon ce qui a été tranché par la présente décision, dresser l'acte de partage et, s'il doit avoir lieu, réaliser le tirage

Plan un rapport d'activité et de prévisions annuel le 31 décembre de chaque année jusqu'à l'issue du Plan ; Attendu qu'il y a lieu d'ajouter que le dirigeant joindra à ce rapport, une fois l'an, un tirage

- ordonner à [F] [C] qui ne détient pas la propriété matérielle des 450 photographies de la Libération de [Localité 11], de restituer ces 450 photographies, négatifs, planche contact et tirages compris

que les appelants sollicitent l'attribution de la totalité de ce mobilier, Attendu que les parties ne s'accordant pas sur cette demande, il sera conformément aux règles habituelles, procédé par tirage

Z... n'ayant pas soutenu dans ses conclusions que l'arrêté du 22 octobre 1969 relatif aux règles de sécurité et de tirage des appareils de chauffage produisant des gaz n'était pas applicable à une cheminée