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2 584 résultats pour « Thorner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5e chambre civile

6799c769d0369362bfa17a86

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

A la suite de cet accident, la victime a présenté des blessures du rachis cervical et du thorax, compliquées de troubles de la vision ayant nécessité des soins orthoptiques.

Source officielle

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CA

5e chambre civile

6799c76bd0369362bfa17a9e

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

[M] [K] présentait une fracture cervico trochantérienne de la hanche gauche, une contusion thoracique gauche, des dermabrasions multiples des deux genoux et de l'hémi thorax gauche et l'ITT était fixée

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2602519_20260415

Administratif

15 avril 2026

15 avril 2026

le 23 janvier 2026, pour des faits de « tentative d’homicide », en l’occurrence, pour avoir porté plusieurs coups, notamment à l’aide d’un tesson de bouteille, à un individu au visage, au cou et au thorax

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301311_20240502

Administratif

2 mai 2024

2 mai 2024

l'appui de son mémoire en défense, que le " syndrome du bébé secoué " désigne un traumatisme crânien causé par des " secousses () toujours violentes, produites le plus souvent par une saisie manuelle du thorax

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2305955_20230728

Administratif

28 juillet 2023

28 juillet 2023

A soutient qu'il présente une vulnérabilité particulière en raison de l'hépatite B dont il souffre, la seule production de ses analyses de sang et du compte-rendu de la radiologie de son thorax, qui conclut

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200189

Cassation

15 février 2018

15 février 2018

lésion et a donné lieu à un compte rendu d'hospitalisation ainsi qu'a la rédaction du certificat médical initial s'agissant d'un malaise cardiaque qui s'est manifesté par une importante douleur au thorax

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

60367fb75b95b223579652bb

Appel

15 octobre 2015

15 octobre 2015

VERSAILLES, vestiaire : 44 SCI VERRE EMERAUDE [Adresse 4] [Localité 6] Représentant : Me Johanna ACHER-DINAM, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 44 et pour avocat plaidant, Me THORY

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2216457_20231009

Administratif

9 octobre 2023

9 octobre 2023

l'intéressée présentait alors une anémie mixte, un déficit vitaminique et une dégradation récente de la fonction rénale chronique dans un contexte d'hypertension artérielle ; -qu'une radiographie du thorax

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2201756_20240215

Administratif

15 février 2024

15 février 2024

Il résulte de l'instruction que Mme B a été brûlée au second degré sur 2% de la surface de son corps au niveau de la face antérieure du thorax.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2206878_20230315

Administratif

15 mars 2023

15 mars 2023

B a subi des coups de couteau à la tête et au thorax, que par un arrêt du 27 novembre 2020, la cour d'assises de l'Isère a prononcé une condamnation à une peine d'emprisonnement de douze ans de réclusion

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6162be8499b588421c5e37be

Appel

20 décembre 2012

20 décembre 2012

1] Représenté par la SELAS VALSAMIDIS AMSALLEM JONATH FLAICHER et ASSOCIES en la personne de Me Paul-Albert IWEINS, avocats au barreau de PARIS (toque : J010) Assisté de Me Constance DE GARIDEL-THORON

Source officielle
CA

10e Chambre

6162c5151e6e05567349089e

Appel

16 janvier 2013

16 janvier 2013

[S] [Z] présentait des lésions épidermiques intéressant 55 % de la surface corporelle totale, dont 35 % au 3e degré, que les lésions étaient localisées au niveau de la face, du cou, du thorax, de l'abdomen

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb08bd3db21cbdd8cb57

Appel

5 novembre 2008

5 novembre 2008

Louis X... a présenté suite à l'accident du 6 septembre 1996 des lésions de brûlure à l'eau bouillante à 120°, aux 2ème et 3ème degrés sur une surface corporelle importante (bras, avant-bras droit, thorax

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6abd3db21cbdd8af61

Appel

12 février 2008

12 février 2008

ALBIGNY- SUR- SAONE représenté par la SCP BAUFUME- SOURBE avoués à la Cour assisté de la SELARL LERICHE avocats au barreau de LYON Madame Antonia X... épouse Y... ... 71570 ROMANECHE- THORINS

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_24PA01628_20251216

Admin. Appel

16 décembre 2025

16 décembre 2025

soutient qu’au cours de l’année 1960, alors qu’il étudiait au collège de Miliana, il a été victime de violences de la part de militaires français qui lui ont brisé la main droite et l’ont frappé au thorax

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24MA01249_20260327

Admin. Appel

27 mars 2026

27 mars 2026

touchant l’abdomen, un traumatisme grave du foie, un traumatisme mésentérique et rétro péritonéal, une rupture diaphragmatique gauche entraînant l’ascension de tous les viscères abdominaux dans le thorax

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA02448_20240409

Admin. Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

F A, né le 8 décembre 1974, a été victime d'une chute qui lui a occasionné une fracture de la mâchoire et de l'os zygomatique et un traumatisme au thorax.

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_23MA00156_20250204

Admin. Appel

4 février 2025

4 février 2025

termes que celle de son frère, et confirmée par son rapport du 8 octobre 2018, que si ce n'est qu'après avoir essuyé des coups de feu, qui ont blessé le requérant à la cuisse droite et son frère au thorax

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA01792_20220726

Admin. Appel

26 juillet 2022

26 juillet 2022

admis dans le service de réanimation chirurgicale du centre hospitalier universitaire de Rouen à la suite d'une tentative d'autolyse par automutilation avec arme blanche aux membres supérieurs, au thorax

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_24TL00630_20260324

Admin. Appel

24 mars 2026

24 mars 2026

Le 23 janvier 1979, il a été blessé au thorax côté droit. Le 16 février 1981, il a été blessé lors d’une séance de corps à corps.

Source officielle