Dans ces conditions, c'est à tort que la maire de Saint-Simon s'est opposée à la déclaration préalable de M.

SARL SALMOIKA SARL QUAROLL SURGELES SARL MA CO PRIMEURS SARL PAC PRIMEURS SARL KAN PRIM C/ UNION DEPARTEMENTALE FORCE OUVRIERE Grosse délivrée le : à : SCP BADIE SIMON

fille mineure Laura X..., née le 30 avril 2001 toutes quatre représentées par la SCP MILLOT-LOGIER - FONTAINE, avoués à la Cour assistées de Me JOFFROY, avocat au barreau de NANCY INTIMEE : Madame Simone

APPELANTE Madame Simone X... épouse Y...

X..., engagé comme VRP par la société Simone Pérèle, a saisi la juridiction prud'homale d'une demande de résiliation de son contrat de travail le 6 mars 2009, puis s'est désisté de ses demandes après la

TRIBUNAL Décision contradictoire et en premier ressort, Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience du 21 janvier 2026, en Chambre du Conseil, où siégeaient Messieurs : * Jean SIMON

SIMOUN prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Valérie BISCHOFF - DE OLIVEIRA, avocat au barreau de COLMAR, avocat postulant, et Me Estelle JEHL

Simon X... C/ M. Bernard X... Mme Denise Y...

versera une somme de 600 euros à Me Simon, avocat de Mme B, en application des dispositions du deuxième alinéa de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991.

tutelles du Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 30 mai 2005 et rejeté le surplus des demandes ; AUX MOTIFS QUE, par ailleurs, qu'il s'agisse de la mauvaise gestion invoquée par Madame Simone

Bailleux, rapporteur public, - les observations de Me Humbert-Simone représentant les requérants, - et les observations de Me Mothere représentant la commune de Ramatuelle.

Simon X... sera par conséquent condamné à payer à M.

A..., Y..., B..., Z..., Simon, Florit, Lurot et Mme X... sont reetés.

Simon R..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 mars 1989 par la cour d'appel de Rouen (chambres réunies), au profit de M.

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU, SELON L'ARRET ATTAQUE QUE, SAISI PAR SIMON D'UNE DEMANDE EN PAIEMENT DU SOLDE DU PRIX DE VENTE D'UNE VOITURE VENDUE A GERARD Y..., LE TRIBUNAL

Arrighi de Casanova, Commissaire du gouvernement ; Considérant que Mme Simone X..., infirmière exerçant à titre libéral, dont les bénéfices non commerciaux étaient soumis pour les années 1975 et 1976 au

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte aux sociétés Antoine Moueix et Lebegue AML, Duhard Embouteillage, Château Lestage Simon, Haut Mayne Gravaillas, Vignobles

Maria, épouse O..., ZIMMER Denise, veuve O..., SIMON L..., épouse X..., X...