Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2
DTA_2100489_20230616
16 juin 2023
16 juin 2023
un devis de 4 056 euros HT, auxquels l'expert ajoute la réalisation d'un badigeon alors que les enduits de façade sous les balcons ne sont pas tachés, qu'il n'y a pas d'auréole sur les enduits après séchage
Source officielle3ème Chambre
DTA_2300066_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
tient en outre à jour un registre de sortie mentionnant la destination des digestats : mise sur le marché conformément aux articles L. 255-1 à L. 255-11 du code rural, épandage, traitement (compostage, séchage
Source officielle2ème chambre
DTA_2300343_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Parallèlement, il a observé la présence de fendillements et de fentes du bois (gerces) sur cette même face supérieure, conséquence principale d’un séchage en œuvre des poutres qui sont à l’origine également
Source officielle1ère Chambre
DTA_2401639_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
La distance entre les torchères et les unités de connexes (local séchage, local électrique, local technique) ne peut être inférieure à 10 mètres.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-245323
4 septembre 2025
4 septembre 2025
Türkiye 07/01/2022 Serhad ŞENTÜRK 1987 Afyonkarahisar Turkish 344. 3648/22 Gürşen v. Türkiye 20/12/2021 Cihan Murat GÜRŞEN 1980 Konya Turkish 345. 3825/22 Çalış v.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2107787_20240109
9 janvier 2024
9 janvier 2024
transformation du bois de chauffage d'une surface au sol de 7 500 m2, comprenant une machine combinée de recoupe et fendage de bois ainsi qu'un bâtiment d'une surface de 1 000 m2 comportant une cellule de séchage
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2302669_20250919
19 septembre 2025
19 septembre 2025
A la suite des inondations dans la zone Est des deux niveaux de sous-sol du parking, le séchage du sol inondé ne peut intervenir en hiver et la glissance du sol trempé présente des risques de chutes pour
Source officielle3ème Chambre
DTA_2205476_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
tient en outre à jour un registre de sortie mentionnant la destination des digestats : mise sur le marché conformément aux articles L. 255-1 à L. 255-11 du code rural, épandage, traitement (compostage, séchage
Source officielle5ème chambre
DCA_18VE01994_20230210
10 février 2023
10 février 2023
à mettre en place sera établi par le titulaire en fonction de son ergonomie propre de réalisation qui devra tenir compte des emplacements effectifs des travaux (plans d'exécution) et des durées de séchage
Source officiellePage 84 sur 84
ANNE SECHAUD CONSULTANTS
25/06/2026
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SAS SECHAUD LES ENROBES A CHAUD
28/02/2026
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ANNE SECHAUD CONSULTANTS
27/08/2025
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SAS SECHAUD LES ENROBES A CHAUD
30/07/2025
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SECHAUD ENROBES
20/07/2025
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