Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:496729.20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
Robin Soyer, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2300228_20230118
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée au greffe du Tribunal administratif de Grenoble le 13 janvier 2023, Mme D épouse B C, représentée par Me Robin Vernet demande au tribunal : 1°
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2305616_20230911
11 septembre 2023
11 septembre 2023
A B, représenté par la SCP Robin-Vernet, demande au tribunal : - d'enjoindre à la préfète du Rhône d'assurer son accueil dans une structure d'hébergement adaptée à sa situation dans le délai d'une semaine
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2308374_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
A B, représenté par la SCP Robin-Vernet, demande au tribunal : - d'enjoindre à la préfète du Rhône d'assurer son relogement dans le délai d'un mois ; - de mettre à la charge de l'Etat le versement
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2007276_20221123
23 novembre 2022
23 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 14 septembre 2020 au greffe du Tribunal administratif de Melun, Mme A B, représentée par Me Robine, demande au Tribunal : 1°) d'annuler
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:495478.20250206
6 février 2025
6 février 2025
Robin Soyer, auditeur, - les conclusions de M. Marc Pichon de Vendeuil, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Célice, Texidor, Perier, avocat de M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2510055_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
A..., représenté par Me Robin, demande au tribunal : d’annuler la décision implicite par laquelle le préfet de la Loire a rejeté la demande de regroupement familial qu’il avait présentée en faveur de
Source officielle2ème chambre
64a660b0bbd03a05db9654bb
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Il s'est également porté caution du prêt consenti à la SCI Robin de 200 000 euros le 2 octobre 2006.
Source officielle1ère Chambre
64cb43a94c996ad969dc85b3
1 août 2023
1 août 2023
Me David PRENAT de la SELARL DAVID PRENAT, avocat au barreau de BELFORT FONDS DE GARANTIE DES VICTIMES D'ACTES DE TERRORISME ET D'AUTRES INFRACTIONS Sis [Adresse 4] Représentée par Me Julien ROBIN
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL21068_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Article 3 : La requête de l'association Les Robins des Bois de la Margeride est rejetée.
Source officielle9ème chambre
DTA_2206314_20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
Sous le n°2206314, par une requête, enregistrée le 19 août 2022 et des pièces enregistrées les 23 août 7 septembre et 3 octobre 2022, Mme H B, née F, représentée par Me Robin (SCP ROBIN-VERNET), demande
Source officielleJCP
689a381cfd8239f1252f867d
3 juillet 2025
3 juillet 2025
03.81.90.70.00 N° RG 25/00097 - N° Portalis DBXR-W-B7J-D4BP N° de minute : Nature affaire : 53B Expéditions délivrées le à : Maître [K] [Y] de la SCP DAREY - ROBIN
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
60330d50153fe97f6e587b84
10 octobre 2017
10 octobre 2017
Date naissance 1] 1938 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque: B1055 Assisté de Me Robin
Source officielle4e chambre
6316e77e6464464f130f5ecc
5 septembre 2022
5 septembre 2022
Président, ayant été entendu en son rapport, et Madame Valentine BUCK, Conseiller, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Emmanuel ROBIN
Source officielleCour d'Appel
6253cdebbd3db21cbdd94f96
9 août 2021
9 août 2021
, président, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Emmanuel ROBIN, Président, Madame Pascale CARIOU, Conseillère, Madame Valentine BUCK, Conseillère, qui en ont délibéré
Source officielleChambre 2 A
69f443e2cdc6046d472e9872
30 avril 2026
30 avril 2026
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Emmanuel ROBIN, Président Madame Murielle ROBERT-NICOUD, Conseillère Madame Sophie GINDENSPERGER,
Source officielleRéférés
68e587d20e2901d10fa6045d
7 octobre 2025
7 octobre 2025
demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Roxane NJANJO SIKE LOBE, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 09 septembre 2025 PRÉSIDENT : Robin
Source officielleChambre 2 A
69622987cdc6046d47d4a22a
9 janvier 2026
9 janvier 2026
, Président, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Emmanuel ROBIN, Président Monsieur Jean-François LEVÊQUE, Président Madame
Source officielleRéférés
69784c32cdc6046d47d48fe8
2 janvier 2026
2 janvier 2026
social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Marie-Victoire CHAZEAU, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats à l’audience publique du 25 novembre 2025 PRÉSIDENT : Robin
Source officielleRéférés
697c2a13cdc6046d4731fd0d
6 janvier 2026
6 janvier 2026
[I], demeurant [Adresse 3] représenté par Maître Arnaud SENDRANE, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 02 Décembre 2025 PRÉSIDENT : Robin
Source officiellePage 84 sur 373