CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

5 613 résultats pour « Poignant »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

61372272cd580146773fd18f

Cassation

27 juin 1995

27 juin 1995

Patrick Y..., demeurant "les Iles du Ponant", Appt 46 à La Rochelle (Charente-Maritime), 3 ) la compagnie d'assurances l'Union et le Phénix Espagnol, société anonyme, dont le siège social est ... (1er

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:0625JUD004572109

Admin. suprême

25 juin 2013

25 juin 2013

    Le requérant, entendu par le tribunal, déclara notamment ce qui suit   : «   Mon frère était attaché à son lit par les poignets.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0403JUD001805905

Admin. suprême

3 avril 2012

3 avril 2012

Il affirme que, menotté aux deux poignets, il aurait demandé à être relâché d’un poignet afin de porter ses affaires.

Source officielle
CC

cr

6079a8989ba5988459c4e215

Cassation

27 février 1974

27 février 1974

QUESTION PRINCIPALE N° A-T-ELLE ETE COMMISE ALORS QUE L'UN DES COUPABLES ETAIT PORTEUR D'UNE ARME APPARENTE OU CACHEE " ; " QUE CES QUESTIONS NE PERMETTAIENT PAS AUX JURES DE DISTINGUER ENTRE LE POIGNARD

Source officielle
TJ

Chambre Correct. - LDI

670d74f264f81b1bb3118ccb

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

clé dérobée ;avoir à Denain, le 29 février 2024, exercé volontairement des violences n’ayant entraîné aucune incapacité totale de travail sur [O] [U], avec usage ou menace d’une arme, en l’espèce en pointant

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2602047_20260408

Administratif

8 avril 2026

8 avril 2026

En l’état de l’instruction, caractérisée par une absence de griefs précis dirigés contre les motifs de refus de délivrance du titre de séjour sollicité pointant le défaut de caractère réel et sérieux du

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2602048_20260408

Administratif

8 avril 2026

8 avril 2026

En l’état de l’instruction, caractérisée par une absence de griefs précis dirigés contre les motifs de refus de délivrance du titre de séjour sollicité pointant le défaut de caractère réel et sérieux du

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:460423.20221019

Admin. suprême

19 octobre 2022

19 octobre 2022

compétence du maire, et non du préfet, pour délivrer le permis ; - dénaturé les faits en jugeant que les compléments apportés à l'étude d'impact en réponse à l'avis de l'autorité environnementale pointant

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2503658_20250625

Administratif

25 juin 2025

25 juin 2025

Il soutient que : - il a en charge deux enfants dont l'un est lourdement handicapé et l'autre s'est fait exclure de plusieurs établissements et a été poignardé durant l'été 2024, faits dont est saisi

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88cbd3db21cbdd85971

Appel

11 octobre 2001

11 octobre 2001

POUGNAND S.E.LA.R.L. DAUPHIN & NEYRET AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE COMMERCIALE ARRET DU MERCREDI 11 OCTOBRE 2001 Appel d'une décision (N° RG 99J00109) rendue par le T.C.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c893bd3db21cbdd85abb

Appel

18 décembre 2001

18 décembre 2001

PERRET & POUGNAND S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c898bd3db21cbdd85b69

Appel

14 novembre 2001

14 novembre 2001

POUGNAND S.E.LA.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8fbd3db21cbdd8b5ed

Appel

14 novembre 2001

14 novembre 2001

POUGNAND S. E. LA. R. L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb94bd3db21cbdd8dd51

Appel

13 septembre 2006

13 septembre 2006

POUGNAND S.E.LA.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5fbd3db21cbdd931b9

Appel

22 avril 2016

22 avril 2016

son domicile et ont constaté qu'il avait beaucoup de mal à s'exprimer, qu'il leur a remis spontanément un pistolet d'alarme, trois carabines, trois fusils et leurs cartouches, trois couteaux et un poignard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6fbd3db21cbdd901aa

Appel

25 janvier 2013

25 janvier 2013

Que le rapport du 06 décembre 2012 n'apporte aucun élément permettant de remettre en cause les mesures prises au jugement déféré, notamment quant au droit de visite du père, les services pointant au contraire

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25TL01228_20250702

Admin. Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

septembre 2012 au 23 mars 2013 et du 24 mars 2013 au 31 août 2013 au lycée Clément Marot de Cahors, du 1er septembre 2013 au 31 août 2014 aux lycées Guynemer de Toulouse et Paul Mathou de Gourdan-Polignan

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65a0f775383a880008fd08df

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

plusieurs accidents du travail survenus à compter de 2016, ainsi le 19 janvier 2016 pour des cervicalgies, le 16 novembre 2018 pour des contusions aux genoux gauche et droit, ainsi qu'une entorse au poignet

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:0716JUD002928995

Admin. suprême

16 juillet 2002

16 juillet 2002

droit, une lésion linéaire avec croûte de 0,2 x 3 cm à l'avant du poignet droit, une hyperémie entre les doigts de la main droite, une lésion de 0,5 x 0,5 cm au dos de la main droite, une diminution de

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-155543

Admin. suprême

27 mai 2015

27 mai 2015

avocats de F.N.G. selon lequel F.N.G. n’avait pas pu assister au cours du fait que son accès à la faculté alors qu’elle portait le foulard islamique avait été entravé par le requérant qui tenait le poignet

Source officielle

Page 84 sur 281

← PrécédentSuivant →