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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
comm
ECLI:FR:CCASS:2016:CO10151
14 juin 2016
14 juin 2016
quantités à livrer majorées de 10 %, réception par I... qui vérifie le contenu et retourne les produits défectueux au fabricant, étant précisé que le transfert de propriété intervenant à la livraison, les poseurs
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
603457b079a256470db3ded7
16 décembre 2016
16 décembre 2016
BELZACQ a présenté à son personnel qui ne comptait déjà plus que 8 salariés dont 7 sur le site de [Localité 5] (1 assistante au service commercial et administratif et 6 au service production à savoir 3 poseurs
Source officielle2ème Chambre
DTA_2201699_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
. / Sont notamment interdits dans les espaces en pleine terre : / - les voiries, à l'exception des sentes piétonnes à revêtement poreux ; / - l'emprise des bandes d'accès ou des servitudes de passage ;
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10524
9 juin 2021
9 juin 2021
[Q] d'avoir débauché deux salariés de l'entreprise pour les faire travailler pour la SARL ATMD ; que force est de constater que Messieurs [V] et [H], anciennement poseurs de la société Varialu
Source officielle2ème Chambre
DTA_2007314_20231004
4 octobre 2023
4 octobre 2023
dans des espaces de pleine terre d'une largeur supérieure à 1,5 mètre (et pas dans de simples fosses) ; et dont l'ensemble des places de voiture (hors bandes roulantes) est traité par des revêtements poreux
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2019:0430DEC001296013
30 avril 2019
30 avril 2019
Des juristes poseurs de bombes ! Le passé des avocats Nevzat Anuk, Faik Özgür Erol et Emran Emekçi a mis en évidence [leur] lien avec l’organisation.
Source officielleCour d'Appel
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27 mars 2012
27 mars 2012
E..., poseur cuisiniste polyvalent depuis le 2 octobre 2006 au sein de la société Y... cuisines, n'est pas sans poser à cette dernière de sérieuses difficultés à relier à un problème d'alcool, pour lequel
Source officielleChambre Sociale
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20 octobre 2022
20 octobre 2022
tomodensitométrique du thorax, selon le protocole admis pour exposition passé à l'amiante », que lorsqu'il a été affecté à la salle d'exposition à compter de 2010, il a occupé les postes de carreleur, poseur
Source officielle1ère chambre
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28 janvier 2026
28 janvier 2026
pas effectués, omettant de mesurer les débits de ventilation, or c'est la DILA qui s'est aperçu que le volume sonore des gainables était trop important ; * [Y] [E] s'est comportée comme un simple poseur
Source officielleChambre sociale
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22 janvier 2026
22 janvier 2026
Erreur de conception / fabrication : les poseurs ont été obligés de reprendre les rives de toiture qui étaient trop courtes afin de pouvoir raccorder les parties verticales pour le bardage. 3.
Source officielle1ère Chambre civile
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3 octobre 2023
3 octobre 2023
panneaux depuis le 1er février 2016), sont-ils recevables et bien fondés à se prévaloir de la garantie décennale prévue à l'article 1792 du code civil dans ses rapports avec la société HCPES, vendeur et poseur
Source officielle2ème chambre section A
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13 avril 2023
13 avril 2023
D'autre part, la programmation de la ventilation réalisée par le poseur du générateur de vapeur, la société L2C ne permet qu'une action pendant l'arrêt du générateur soit en fin de journée avec une durée
Source officielle3ème Chambre Commerciale
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20 janvier 2026
20 janvier 2026
courriels échangés entre les parties démontrent que : - la société Extrême Limite a informé la société YM Motors que les étriers de frein seraient à réviser voire à changer compte-tenu du caractère poreux
Source officielleDeuxième Chambre
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11 juillet 2024
11 juillet 2024
est bien à l'origine de la pose du faux-plafond compte tenu de la complète restructuration par lui des lieux l'ayant amené à abattre plusieurs cloisons, -la déformation du plafond était connue du poseur
Source officielle3ème Chbre Cab A4
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9 juillet 2024
9 juillet 2024
Ce mode constructif était compensé par l’application sur les façades de revêtement dit poreux, permettant aux remontées capillaires de migrer vers l’extérieur.
Source officielle4ème Chambre
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16 janvier 2025
16 janvier 2025
Son curriculum vitae mentionne qu'il a débuté sa carrière en obtenant un CAP menuisier bois et un CAP menuisier aluminium, puis qu'il a occupé les emplois de monteur et de poseur, puis de métreur.
Source officielle4eme Chambre Section 1
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25 juillet 2025
25 juillet 2025
Si cette liste n'est pas respectée, le poseur doit récupérer les bons bois pour effectuer une pose conforme. (') Ceci est non négociable.
Source officielle1ere Chambre Section 1
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2 avril 2025
2 avril 2025
vitrine du magasin, la pénétration des effluves provenant de l'air environnant extérieur pénétrant par le foyer de la cheminée, par les structures en maçonneries et menuiseries extérieures anciennes et poreuses
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
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17 janvier 2024
17 janvier 2024
2017 par un courrier à la SARL DIRECT ALU FERMETURES d'un certain nombre de désordres : « porte fenêtre plein cintre non axé par rapport au cintre, pas de couvre joint ( celui-ci a été enlevé par le poseur
Source officielle1ère Chambre
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9 avril 2024
9 avril 2024
Le désordre engage la responsabilité du poseur des menuiseries et des volets roulants. La réparation est chiffrée à hauteur de 1883,75 euros TTC.
Source officiellePage 84 sur 92