Daniel X..., passager d'un ULM biplace, piloté par M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Liliane Y..., épouse A..., demeurant Petit Coton, 97211 Rivière Pilote

Maurice Z..., 2 / Mme Yvonne X... épouse Z..., demeurant ensemble à Bourg, Rivière Pilote (Martinique), en cassation d'un arrêt rendu le 24 janvier 1992 par la cour d'appel de Fort-de-France (1re chambre

Alain B..., demeurant à Evron (Mayenne), 11, place du Pilori, 2 / de M. Paul Y..., demeurant à Laval (Mayenne), ..., agissant en sa qualité de mandataire liquidateur de M.

[E] qui occupait la place du pilote lors du décollage précédent l'accident, M. [W] s'étant installé à la place du passager.

ayant été en réalisée ; - comme l'a relevé le jugement, le motif tiré de la méconnaissance de l'article 6 du même règlement est infondé dès lors que l'intégralité de la construction n'est pas sur pilotis

collision n'ayant laissé aucun survivant s'est produite en vol entre deux avions, l'un appartenant à l'aéro-club Les Ailes cognacaises (l'aéro-club) , assuré par le groupement La Réunion aérienne, piloté

Je n'ai pas remarqué la présence de ce scooter au milieu du carrefour avant la collision » ; AUX MOTIFS EGALEMENT QUE le pilote du deux-roues entendu par les services de police le 10 septembre 2001

, p. 4, § 8), à la différence des sites de la polyclinique de [Localité 14] ou de la clinique de [15] (arrêt pilote, p. 4, § 3), auxquels les salariés intimés se comparaient, la cour d'appel, qui n'a pas

de sécurité de niveau 9 en 1999, - Accès au grade de pilote de sécurité de niveau 10 en 2002, - Accès au grade de pilote de sécurité de niveau 11 en 2005, - Accès au grade de pilote de sécurité de

très mauvaises conditions météorologiques et la surcharge de l'appareil, et encore en s'abstenant sciemment de déposer le plan de vol afin de dissimuler le défaut de qualification au vol de nuit du pilote

Il résulte de l'instruction que l'un des ouvrages à démolir est une terrasse sur pilotis surplombant le domaine public maritime, enracinée sur la crête du mur de soutènement des propriétés voisines.

La Cour décide donc d’ajourner la procédure relative à ces affaires pendant deux ans à compter du jour où l’arrêt pilote sera devenu définitif.

signataire FAITS ET PROCEDURE Le 31 janvier 1977, Monsieur [B] [X] est embauché initialement par la compagnie UTA par contrat de travail à durée indéterminée, en qualité de stagiaire pilote

Brit Air) en qualité d'officier pilote de ligne et qu'après 18 ans de service avec des changements brutaux de pression au décollage et à l'atterrissage, il reste atteint d'une surdité bilatérale de perception

Mireille et le cyclomoteur piloté par M. X...

; que trois pilotes de l'ancienne société ont d'ailleurs vu leurs contrats transférés de la société Wan Air à la société Polynésie française, ainsi que M.

[D] [Z] a été engagé par la société EasyJet Airline Company Limited selon contrat de travail de droit britannique à compter du 4 février 2002 en qualité de « Pilote », basé à Édimbourg (Royaume-Uni).

C... d'accéder à un poste d'officier pilote de ligne sur CRJ 1000 à compter du 1er octobre 2010 doit prendre en considération plusieurs facteurs : sa position sur la liste de classement professionnel,

de la SELARL MAILLOT-VIGNERON, avocat au barreau du JURA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 Novembre 2024 en audience publique devant la cour composée de : Frédéric PILLOT