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2 504 résultats pour « Piazza »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre commerciale

670f583a4ad0d5ee7d7e5b98

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

[D] [L], entrepreneur individuel, d'un montant de 20'000 euros remboursable en 60 mensualités, aux fins d'acquisition d'un véhicule (food truck) avec divers équipements pour la confection de pizzas.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2202734_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

C..., qui étaient occupés à la préparation des pizzas et des kébabs et qui se présentaient comme stagiaires, sans au demeurant produire aucune convention de stage, étaient démunis de titre de séjour et

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C300454

Cassation

3 mai 2012

3 mai 2012

méconnaissait pas la destination des lieux, consistant exclusivement, aux termes du bail, dans la « vente de sandwiches – sandwicherie », en y exerçant en outre les activités de « boulangerie, pâtisserie, pizza

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201067_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

l'administration a entendu remettre en cause les modalités de facturation définies par la société requérante dans le cadre de ses relations contractuelles avec les restaurants des chaînes " KFC " et " Pizza

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

616258eea2370d151415abbd

Appel

8 octobre 2013

8 octobre 2013

droit en abus ; Considérant que Monsieur [F] était consultant pour la société Futurestep depuis 3 ans lorsqu'il a été démarché en avril 2009 par Madame [M], responsable du recrutement interne de Piana

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-2130515-2273653

Admin. suprême

4 octobre 2007

4 octobre 2007

    Violation of Article 6 § 1 (fairness)   Violation of Article 1 of Protocol No. 1 Piaţa Bazar Dorobanţi s.r.l. v.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69ddeafacdc6046d472ca62d

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Le Tribunal ayant vu la déclaration de cessation des paiements, le bilan et les pièces annexes déposés au Greffe via le Tribunal Digital le 29 Juillet 2025 par : SARL ILLICO PIZZA [Adresse 1] Et ci-après

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69cf856fcdc6046d47f6cf55

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

en date du 24/03/2026, d'une procédure de liquidation judiciaire de : la SARL WHY NOT PIZZERIA, [Adresse 4], N° siren : 920 281 524 - N° gestion : 2022B05561 « restauration rapide, préparation de pizzas

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69eb4c10cdc6046d475de621

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

JUGEMENT D'OUVERTURE D'UNE PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE DEBITEUR : Monsieur [Y] [M] [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 504 713 025 RCS [Localité 1] Activité : Fabrication et vente de pizzas

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69f08e4bcdc6046d47d2e7ff

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

demande d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire et la déclaration de cessation de paiements déposées au Greffe de ce Tribunal le 07 avril 2026, par : La SAS HLB Fabrication et vente de pizzas

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69a375cccdc6046d47161a50

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

d'Aix-en-Provence sous le numéro 911 825 826 et a pour activité : « boulangerie-pâtisserie, viennoiserie, restauration rapide, sandwicherie, saladerie, snack, vente au détail de pains, pâtisserie et pizzas

Source officielle
TCOM

3ème B

69dc8a95cdc6046d470e0eb4

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

le siège social est [Adresse 2], Défenderesse non comparante, D'AUTRE PART, LE TRIBUNAL, LES FAITS La banque CIC EST a pour cliente la société DP2 [Localité 1], exploitant un restaurant Domino's Pizza

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b08babcdc6046d473279c3

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

2024RJ576 JUGEMENT ORDONNANT LA POURSUITE DE LA PERIODE D'OBSERVATION DEBITEUR : La SAS AML [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 849 050 034 Activité : Restauration sur place et à emporter, pizza

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b0a82fcdc6046d4734bfd3

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DEBITEUR : La SARL L'INATTENDU [Adresse 1] [Localité 1] Inscrit au RCS sous le numéro 981 991 193 Activité : Toutes activités de préparation, de fabrication, de vente de pizzas

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3962ecdc6046d47b05d58

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

suivants du Code de commerce à l'égard de La SAS PIZZ OGGI - [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 893 636 001 RCS TOULON et exerce une activité de Exploitation d'un fonds de commerce de vente de pizza

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69b6e60ecdc6046d47c3d8e6

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Public [Adresse 1] Non comparant, non représenté, SCP ALPHA MANDATAIRES JUDICIAIRES, prise en la personne de Maître [I] [Y], en qualité d'expert, désignée par ordonnance du 18/11/2025, de O'TASTY FOOD PIZZA

Source officielle
TCOM

R E F E R E

69bfca49cdc6046d47889345

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Par contrat de location n° LOCDAP240803 en date du 15 août 2024, elle a donné en location à la SARL ANTONI DI NAPOLI un distributeur automatique de pizzas.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

6969e0cbcdc6046d477d50f4

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Il a déjà travaillé comme peintre, dans le bâtiment ou livreur de pizzas quand il était jeune. Le conseil de [G] [Z] a sollicité l'infirmation de l'ordonnance querellée.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2306978_20240418

Administratif

18 avril 2024

18 avril 2024

A travaille depuis le 6 février 2018 pour la société Pizza Center Milano en tant qu'employé polyvalent et qu'il a signé un contrat à durée indéterminée avec cette société le 23 octobre 2018.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2204440_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

B travaille pour le même employeur, la société Castor Pizza III, depuis le 1er novembre 2021, en qualité d'employé polyvalent.

Source officielle

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