AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre commerciale
670f583a4ad0d5ee7d7e5b98
15 octobre 2024
15 octobre 2024
[D] [L], entrepreneur individuel, d'un montant de 20'000 euros remboursable en 60 mensualités, aux fins d'acquisition d'un véhicule (food truck) avec divers équipements pour la confection de pizzas.
Source officielleChambre 3
DTA_2202734_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
C..., qui étaient occupés à la préparation des pizzas et des kébabs et qui se présentaient comme stagiaires, sans au demeurant produire aucune convention de stage, étaient démunis de titre de séjour et
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300454
3 mai 2012
3 mai 2012
méconnaissait pas la destination des lieux, consistant exclusivement, aux termes du bail, dans la « vente de sandwiches – sandwicherie », en y exerçant en outre les activités de « boulangerie, pâtisserie, pizza
Source officielle1ère chambre
DTA_2201067_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
l'administration a entendu remettre en cause les modalités de facturation définies par la société requérante dans le cadre de ses relations contractuelles avec les restaurants des chaînes " KFC " et " Pizza
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
616258eea2370d151415abbd
8 octobre 2013
8 octobre 2013
droit en abus ; Considérant que Monsieur [F] était consultant pour la société Futurestep depuis 3 ans lorsqu'il a été démarché en avril 2009 par Madame [M], responsable du recrutement interne de Piana
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-2130515-2273653
4 octobre 2007
4 octobre 2007
Violation of Article 6 § 1 (fairness) Violation of Article 1 of Protocol No. 1 Piaţa Bazar Dorobanţi s.r.l. v.
Source officielleProcédures collectives
69ddeafacdc6046d472ca62d
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Le Tribunal ayant vu la déclaration de cessation des paiements, le bilan et les pièces annexes déposés au Greffe via le Tribunal Digital le 29 Juillet 2025 par : SARL ILLICO PIZZA [Adresse 1] Et ci-après
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69cf856fcdc6046d47f6cf55
2 avril 2026
2 avril 2026
en date du 24/03/2026, d'une procédure de liquidation judiciaire de : la SARL WHY NOT PIZZERIA, [Adresse 4], N° siren : 920 281 524 - N° gestion : 2022B05561 « restauration rapide, préparation de pizzas
Source officielleTrib. de Commerce
69eb4c10cdc6046d475de621
20 avril 2026
20 avril 2026
JUGEMENT D'OUVERTURE D'UNE PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE DEBITEUR : Monsieur [Y] [M] [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 504 713 025 RCS [Localité 1] Activité : Fabrication et vente de pizzas
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
69f08e4bcdc6046d47d2e7ff
22 avril 2026
22 avril 2026
demande d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire et la déclaration de cessation de paiements déposées au Greffe de ce Tribunal le 07 avril 2026, par : La SAS HLB Fabrication et vente de pizzas
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)
69a375cccdc6046d47161a50
23 janvier 2025
23 janvier 2025
d'Aix-en-Provence sous le numéro 911 825 826 et a pour activité : « boulangerie-pâtisserie, viennoiserie, restauration rapide, sandwicherie, saladerie, snack, vente au détail de pains, pâtisserie et pizzas
Source officielle3ème B
69dc8a95cdc6046d470e0eb4
15 juillet 2025
15 juillet 2025
le siège social est [Adresse 2], Défenderesse non comparante, D'AUTRE PART, LE TRIBUNAL, LES FAITS La banque CIC EST a pour cliente la société DP2 [Localité 1], exploitant un restaurant Domino's Pizza
Source officielleTrib. de Commerce
69b08babcdc6046d473279c3
1 octobre 2025
1 octobre 2025
2024RJ576 JUGEMENT ORDONNANT LA POURSUITE DE LA PERIODE D'OBSERVATION DEBITEUR : La SAS AML [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 849 050 034 Activité : Restauration sur place et à emporter, pizza
Source officielleTrib. de Commerce
69b0a82fcdc6046d4734bfd3
1 octobre 2025
1 octobre 2025
LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DEBITEUR : La SARL L'INATTENDU [Adresse 1] [Localité 1] Inscrit au RCS sous le numéro 981 991 193 Activité : Toutes activités de préparation, de fabrication, de vente de pizzas
Source officielleTrib. de Commerce
69e3962ecdc6046d47b05d58
3 avril 2025
3 avril 2025
suivants du Code de commerce à l'égard de La SAS PIZZ OGGI - [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 893 636 001 RCS TOULON et exerce une activité de Exploitation d'un fonds de commerce de vente de pizza
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69b6e60ecdc6046d47c3d8e6
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Public [Adresse 1] Non comparant, non représenté, SCP ALPHA MANDATAIRES JUDICIAIRES, prise en la personne de Maître [I] [Y], en qualité d'expert, désignée par ordonnance du 18/11/2025, de O'TASTY FOOD PIZZA
Source officielleR E F E R E
69bfca49cdc6046d47889345
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Par contrat de location n° LOCDAP240803 en date du 15 août 2024, elle a donné en location à la SARL ANTONI DI NAPOLI un distributeur automatique de pizzas.
Source officielleChambre civile 1-7
6969e0cbcdc6046d477d50f4
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Il a déjà travaillé comme peintre, dans le bâtiment ou livreur de pizzas quand il était jeune. Le conseil de [G] [Z] a sollicité l'infirmation de l'ordonnance querellée.
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2306978_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
A travaille depuis le 6 février 2018 pour la société Pizza Center Milano en tant qu'employé polyvalent et qu'il a signé un contrat à durée indéterminée avec cette société le 23 octobre 2018.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2204440_20250107
7 janvier 2025
7 janvier 2025
B travaille pour le même employeur, la société Castor Pizza III, depuis le 1er novembre 2021, en qualité d'employé polyvalent.
Source officiellePage 84 sur 126