social est ... à Bois-Colombes (Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 30 septembre 1992 par la cour d'appel de Paris (4e Chambre, Section A), au profit de la société Ateliers constructions mécaniques

(Val-d'Oise), en cassation d'un arrêt rendu le 8 septembre 1989 par la cour d'appel de Versailles (5ème chambre), au profit de la Société industrielle de mécanique générale (SIMG), société anonyme, dont

[L] a sollicité son inscription initiale sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Pau dans les rubriques « mécanique générale (matériaux et structures) » (E4.1), « métallurgie générale

Selon le jugement attaqué (tribunal d'instance de Melun, 7 octobre 2019), rendu en dernier ressort, M.

[O], directeur technique de la société Trochet/AMGGC (la société Trochet), société de mécanique industrielle opérant principalement dans le secteur aéronautique, qui avait démissionné le 4 décembre 2015

tribunal de grande instance de Bonneville a, notamment, débouté Madame Yveline X... veuve Y... de toutes ses demandes dirigées en son nom et en qualité d'administratrice des biens de sa fille mineure Mélanie

QU'IL NE RESULTE PAS DE L'INSTRUCTION QUE LES REMONTEES MECANIQUES DE LA STATION DE VAL CENIS SOIENT EXPLOITEES PAR LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL CREE POUR LA MISE EN VALEUR DES COMMUNES DE LANSLEBOURG-MONT-CENIS

relative à une demande de mesures conservatoires de la société Agence Alp Azur concernant des pratiques mises en œuvre sur le marché des tickets et forfaits d'accès aux remontées mécaniques de la station

concernant l'exécution de la décision n° 89-D-24 du 4 juillet 1989 du Conseil de la concurrence relative à des pratiques de la Société pour l'administration du droit de reproduction mécanique et du Syndicat

que, par un contrat du 1er décembre 1992, la commune de La Bollène-Vésubie a concédé au groupement d'intérêt économique "Turini les Merveilles" l'exploitation du domaine skiable et des remontées mécaniques

Godet d'une pelle mécanique montée sur tracteur.

première branche s'attaque à un motif de l'arrêt non repris dans le dispositif critiqué ; qu'elle est inopérante ; Et attendu ensuite que le moyen pris en sa troisième branche est nouveau ; que mélangé

animaux, ainsi que la délivrance de tels médicaments, ne peut se faire que sous l'autorité et sur prescription d'un vétérinaire ; qu'il s'ensuit que la société Oftel, qui ne pouvait préparer et vendre un mélange

changement fonctionnel seront accompagnés de la mesure financière prévue à l'article 3/2-4, sauf constat pour le salarié considéré d'un niveau de rémunération excédant déjà le niveau de rémunération médian

Ils comportent un mélange de tabac et de cannabis, ce qui permet de varier le ratio des deux. Cela peut être particulièrement utile pour aider à déterminer le niveau des effets désirés.

que Michel X... ait eu pour habitude de profiter de la situation d'infériorité de ses patientes pour leur imposer ses tendances et désirs sexuels ainsi que ses gestes équivoques est corroboré par le mélange

dans l'appartement de Z... et pour avoir des relations sexuelles ; que si X... a bu du coca-cola avec du porto il apparaît, tant des déclarations des mis en examen, que des siennes, qu'elle savait le mélange

national des Cévennes étaient des coupes de moins de 5 hectares, il ressort également des procès-verbaux de constat dressés par les gardes que lesdites coupes concernaient des peuplements de résineux mélangés