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Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Guitard, première conseillère, - et les conclusions de M. Poitreau, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

2ème chambre

DTA_1901988_20230504

Administratif

4 mai 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 30 septembre 2022, le CROUS de Limoges, représenté par Me Guillaud, demande au tribunal, d'une part, de rejeter la requête, à titre principal, en raison de son

Source officielle

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2202240_20220707

Administratif

7 juillet 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 27 avril 2022, le bureau d'études Viam acoustique et la société Guiraud-Manenc, représentés par LMCM société d'avocats, déclarent ne pas s'opposer à la mesure d'expertise

Source officielle

1ère chambre

DTA_2200042_20220722

Administratif

22 juillet 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Guitard, première conseillère, - et les observations de Me Dravigny, pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

1ère chambre

DTA_2001400_20230125

Administratif

25 janvier 2023

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience ; Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Guitard, première conseillère, - et les conclusions de M.

Source officielle

1ère chambre

DTA_2102179_20220722

Administratif

22 juillet 2022

Le rapport de Mme Guitard, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

1ère chambre

DTA_2300311_20230502

Administratif

2 mai 2023

Le rapport de Mme Guitard, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

1ère chambre

DTA_2300322_20230523

Administratif

23 mai 2023

Trottier, président, - Mme Guitard, première conseillère, - Mme Diebold, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 23 mai 2023. Le président rapporteur, T.

Source officielle

1ère chambre

DTA_2300428_20230512

Administratif

12 mai 2023

Trottier, président, - Mme Guitard, première conseillère, - Mme Diebold, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 12 mai 2023.

Source officielle

1ère chambre

DTA_2300050_20230314

Administratif

14 mars 2023

Trottier, président, - Mme Guitard, première conseillère, - Mme Diebold, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 mars 2023. Le président rapporteur, T.

Source officielle

1ère chambre

DTA_2300589_20230613

Administratif

13 juin 2023

Le rapport de Mme Guitard, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

TCOM

Trib. de Commerce

69a148afcdc6046d47e4568f

Commerce

28 janvier 2025

[Adresse 2] * Représentant(s) : Ne comparaissant pas Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Laurent GUIGLION Juges : Madame Déborah LOPEZ Monsieur Thierry GUILBAUD

Source officielle

2ème chambre

DTA_2301692_20251106

Administratif

6 novembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Dumont, - les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique, - et les observations de Mme B..., représentant l’université

Source officielle

2ème chambre

DTA_2302189_20250918

Administratif

18 septembre 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Boutet, rapporteure - les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

2ème chambre

DTA_2302689_20251120

Administratif

20 novembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Balsan-Jossa, - les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique, - et les observations de Mme B..., représentant le préfet

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Cour d'Appel

M. l'Officier du Ministère Public, le 22 Mars 2002c/Monsieur KHELIFI X

6253c8cdbd3db21cbdd864f5

Appel

6 janvier 2003

DÉROULEMENT DES DÉBATS : A l'audience publique du 25 Novembre 2002, le président a constaté l'identité du prévenu ; KHELIFI X... a indiqué sommairement les motifs de son appel ; Monsieur le Président GUILBAUD

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1ère Chambre

DTA_2004070_20220707

Administratif

7 juillet 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bazin, rapporteure, - et les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

1ère Chambre

DTA_2002679_20221006

Administratif

6 octobre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bazin, rapporteure, - les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique, - et les observations de Me Smyth, substituant

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1ère Chambre

DTA_2102941_20231026

Administratif

26 octobre 2023

Richard, rapporteur, - et les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. Le désistement de M. F est pur et simple.

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1ère Chambre

DTA_2102400_20230608

Administratif

8 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bazin, rapporteure, - et les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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